Fourniture d'ateliers destinées aux services d'entretien et de maintenance
Centre hospitalier mémorial FEU
Fourniture d'ateliers destinées aux services d'entretien et de maintenance de la date de notification au 31.12.2015.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • déclaré sans suite par manque de candidature
- • déclarée sans suite pour motif d'intéret général considérant l'absence de concurrence
- • déclarée sans suite pour motif d'intérêt général d'ordre juridique et technique. En effet, le manque de précision sur les exigen
- • déclarée sans suite pour motif d'intéret général: ayant reçu seulement deux offres contre trois minimum attendues (cf. Réglement
- • Fournisseur retenu pour l'accord cadre: SPM international 31019 Toulouse - c/S France 27120 Pacy-sur-Eure - Legallais 14200 Héro
- • Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air › Filtres à aspiration d'air
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Accumulateurs, piles et batteries primaires
- • Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
- • Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction › Panneaux
- • Manche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-11-07 | Avis de marché |
| 2015-03-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accumulateurs, piles et batteries primaires
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accumulateurs, piles et batteries primaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier mémorial FEU
Adresse postale: 715 rue Dunant – CS 65509
Code postal: 50009
Commune postale: Saint-Lô Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-stlo.fr 🌏
Courrier électronique: eco@ch-stlo.fr 📧
Téléphone: +33 233063380 📞
Fax: +33 233063460 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-07 📅
Date limite de soumission: 2014-12-08 📅
Date de publication: 2014-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 218-385168
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Piles et batteries
Brève description: Piles et batteries.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Maintenance appels malades Ackerman
Brève description: Maintenance appels malades Ackerman.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Panneaux bois
Brève description: Panneaux bois.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Panneaux stratifiés
Brève description: Panneaux stratifiés.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Protections murales, plaques et cornières
Brève description: Protections murales, plaques et cornières.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Filtres traitement de l'air
Brève description: Filtres traitement de l'air.
Numéro de référence: 814122
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Membres adhérents du groupement de commande, 50009 Saint-Lô Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 35
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Autres langues: Aucune.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Thierry Lugbull
Nom: Centre hospitalier mémorial France – États-Unis
Adresse postale: 715 rue Dunant
Point de contact: Direction des achats, de la logistique et des travaux
Mme Durand, attachée d'administration
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 814122
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086464 📞
Source: OJS 2014/S 218-385168 (2014-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accumulateurs, piles et batteries primaires
Quantité ou étendue:
L'accord-cadre ne comporte pas de quantités minimum ni maximum. Le marché est alloti en 6 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accumulateurs, piles et batteries primaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier mémorial FEU
Adresse postale: 715 rue Dunant – CS 65509
Code postal: 50009
Commune postale: Saint-Lô Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-stlo.fr 🌏
Courrier électronique: eco@ch-stlo.fr 📧
Téléphone: +33 233063380 📞
Fax: +33 233063460 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-07 📅
Date limite de soumission: 2014-12-08 📅
Date de publication: 2014-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 218-385168
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Cette procédure fait suite à un appel d'offres ouvert déclaré infructueux pour les lots 4-5-9 à 12. Le règlement de la consultation pour le dépôt des candidatures est téléchargeable, dans la rubrique «Marchés publics» sur le site du centre hospitalier de Saint-Lô à l'adresse suivante: www.ch-stlo.fr.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'ateliers destinées aux services d'entretien et de maintenance de la date de notification au 31.12.2015.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Piles et batteries
Brève description: Piles et batteries.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Maintenance appels malades Ackerman
Brève description: Maintenance appels malades Ackerman.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Panneaux bois
Brève description: Panneaux bois.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Panneaux stratifiés
Brève description: Panneaux stratifiés.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Protections murales, plaques et cornières
Brève description: Protections murales, plaques et cornières.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Filtres traitement de l'air
Brève description: Filtres traitement de l'air.
Numéro de référence: 814122
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Membres adhérents du groupement de commande, 50009 Saint-Lô Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité, conformément à l'article 51.IV du code des marchés publics: DC1,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
— déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier de la régularité de sa situation au regard des articles 43, 44, 44-1 et 46 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005: DC2.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Code des marchés publics, articles 86 et suivants, décrets n° 2002-231 et n° 2002-232 et dispositions propres au contrat. Financement par fonds propres et emprunts. Modalités de règlement des comptes: système informatique EMAGH2. Le délai global de paiement est de 50 jours.
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Les candidats peuvent se présenter seul ou sous la forme d'un groupement d'opérateurs économiques. Si le candidat attributaire est un groupement, il optera pour la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 35
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Autres langues: Aucune.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Thierry Lugbull
Nom: Centre hospitalier mémorial France – États-Unis
Adresse postale: 715 rue Dunant
Point de contact: Direction des achats, de la logistique et des travaux
Mme Durand, attachée d'administration
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 814122
Informations complémentaires
Cette procédure fait suite à un appel d'offres ouvert déclaré infructueux pour les lots 4-5-9 à 12. Le règlement de la consultation pour le dépôt des candidatures est téléchargeable, dans la rubrique «Marchés publics» sur le site du centre hospitalier de Saint-Lô à l'adresse suivante: www.ch-stlo.fr.
Afficher plus
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086464 📞
Source: OJS 2014/S 218-385168 (2014-11-07)
Avis d'attribution de marché (2015-03-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Centre hospitalier mémorial pour le compte du groupement de commandes, 715 rue Dunant — CS 65509
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-30 📅
Date de publication: 2015-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 065-114184
Se réfère à l'avis: 2014/S 218-385168
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Nom: déclarée sans suite pour motif d'intéret général: ayant reçu seulement deux offres contre trois minimum attendues (cf. Réglement de la consultation) considérant la durée de 3 ans de l'accord cadre
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: déclarée sans suite pour motif d'intéret général considérant l'absence de concurrence
3️⃣
Nom: déclaré sans suite par manque de candidature
4️⃣
5️⃣
Nom: Fournisseur retenu pour l'accord cadre: SPM international 31019 Toulouse - c/S France 27120 Pacy-sur-Eure - Legallais 14200 Hérouville Saint Clair - SPM internationnal retenue pour le premier marché subséquent. Montant d'engagement annuel minimum de 7286,68 EUR HT et montant d'engagement annuel maximum de 10 930 EUR (HT).
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31019
6️⃣
Nom: déclarée sans suite pour motif d'intérêt général d'ordre juridique et technique. En effet, le manque de précision sur les exigences techniques des fournitures ont rendu impossible le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: 2 mois.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray BP 33515
Téléphone: +33 340086464 📞
Source: OJS 2015/S 065-114184 (2015-03-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Centre hospitalier mémorial pour le compte du groupement de commandes, 715 rue Dunant — CS 65509
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-30 📅
Date de publication: 2015-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 065-114184
Se réfère à l'avis: 2014/S 218-385168
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 218 B, annonce no 294 du 13.11.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Nom: déclarée sans suite pour motif d'intéret général: ayant reçu seulement deux offres contre trois minimum attendues (cf. Réglement de la consultation) considérant la durée de 3 ans de l'accord cadre
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: déclarée sans suite pour motif d'intéret général considérant l'absence de concurrence
3️⃣
Nom: déclaré sans suite par manque de candidature
4️⃣
5️⃣
Nom: Fournisseur retenu pour l'accord cadre: SPM international 31019 Toulouse - c/S France 27120 Pacy-sur-Eure - Legallais 14200 Hérouville Saint Clair - SPM internationnal retenue pour le premier marché subséquent. Montant d'engagement annuel minimum de 7286,68 EUR HT et montant d'engagement annuel maximum de 10 930 EUR (HT).
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31019
6️⃣
Nom: déclarée sans suite pour motif d'intérêt général d'ordre juridique et technique. En effet, le manque de précision sur les exigences techniques des fournitures ont rendu impossible le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: 2 mois.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray BP 33515
Téléphone: +33 340086464 📞
Source: OJS 2015/S 065-114184 (2015-03-30)
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