fourniture d'articles et de produits nécessaires à la maintenance des bâtiments communaux de la Ville de Cenon : Quincaillerie et electricité

Commune de Cenon

fourniture d'articles et de produits nécessaires à la maintenance des bâtiments de la ville de Cenon : Quincaillerie et electricité

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Auschitzky
• Foussier
• Wurth

Qui ?

• Commune de Cenon

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Appareils d'éclairage et lampes électriques
• Mastics, matières de charge, ciment de scellement › Mastics
• Outils › Outils à main divers
• Produits de chimie fine et produits de chimie variés › Colles
• Quincaillerie › Articles de quincaillerie

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-09-25	Avis de marché
2015-02-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Quantité ou étendue:

marché d'un an reconductible 3 fois par décision expresseAu sens des directives européenne cette procédure est un accord cadreau sens du code des marchés publics le marché prendra la forme d'un marché à bons de commande avec montant minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.- Lot 1 : Electricité - lampes/SourcesMontant minimum annuel : 2500 euros (H.T.).montant maximum annuel : 15 000 euros (H.T.).- lot 2 : Electricité - appareils/MatérielsMontant minimum annuel : 5 000 euros (H.T.).montant maximum annuel : 30 000 euros (H.T.).- lot 3 : Quincaillerie - meubles :Montant minimum annuel : 1 000 euros htMontant maximum annuel : 7 000 euros ht- lot 4 : Quincaillerie - fixation et visserie :Montant minimum annuel : 2 000 euros htMontant maximum annuel : 17 000 euros ht- lot 5 : Quincaillerie consommables :Montant minimum annuel : 200 euros htMontant maximum annuel : 1 500 euros ht- lot 6 : Outillages:Montant minimum annuel : 1 000 euros htMontant maximum annuel : 7 000 euros (H.T.).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cenon
Adresse postale: 1 avenue Carnot
Code postal: 33150
Commune postale: Cenon
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cenon.fr 🌏
Courrier électronique: service.achats@ville-cenon.fr 📧
Téléphone: +33 557803548 📞
Fax: +33 556867250 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-25 📅
Date limite de soumission: 2014-11-12 📅
Date de publication: 2014-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 187-329589
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

les candidats pourront télécharger le DCE et répondre sur la plateforme www.achatpublic.com. Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012, les candidats doivent signer électroniquement les candidatures et les Actes d'engagement en présentant un certificat de signature électronique tel que RGS ou équivalent. Ce certificat doit être délivré par une autorité de certification accréditée et permettre de faire le lien entre une personne physique et le document signé électroniquement. Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012, susvisé, les catégories de certificats de signature utilisées pour signer électroniquement, laissées au libre choix des signataires, doivent nécessairement être : —Soit conformes au référentiel général de sécurité (Rgs), —Soit conformes à des conditions de sécurité équivalentes au RGS, —Soit référencés sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état (Cf. :http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/) Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 15 juin 2012 susvisé, le signataire transmet, gratuitement, avec le document signé, les moyens nécessaires à la vérification de cette signature et de son certificat. Critère de jugement des offres - le prix - 80 % basé sur le détail estimatif et fictif : 80 x prix le moins disant / prix considéré -le délai de livraison - 20 % 20 x délai le plus court / délai considéré Afin d'étudier l'offre des candidats dans les meilleures conditions, chacun devra obligatoirement remplir le détail estimatif et fictif joint au présent règlement de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 septembre 2014.

Informations complémentaires

les candidats pourront télécharger le DCE et répondre sur la plateforme www.achatpublic.com.

Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012, les candidats doivent signer électroniquement les candidatures et les Actes d'engagement en présentant un certificat de signature électronique tel que RGS ou équivalent. Ce certificat doit être délivré par une autorité de certification accréditée et permettre de faire le lien entre une personne physique et le document signé électroniquement.

Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012, susvisé, les catégories de certificats de signature utilisées pour signer électroniquement, laissées au libre choix des signataires, doivent nécessairement être :

—Soit conformes au référentiel général de sécurité (Rgs),

—Soit conformes à des conditions de sécurité équivalentes au RGS,

—Soit référencés sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état

(Cf. :http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/)

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 15 juin 2012 susvisé, le signataire transmet, gratuitement, avec le document signé, les moyens nécessaires à la vérification de cette signature et de son certificat.

Critère de jugement des offres

- le prix - 80 % basé sur le détail estimatif et fictif :

80 x prix le moins disant / prix considéré

-le délai de livraison - 20 %

20 x délai le plus court / délai considéré

Afin d'étudier l'offre des candidats dans les meilleures conditions, chacun devra obligatoirement remplir le détail estimatif et fictif joint au présent règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 septembre 2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture d'articles et de produits nécessaires à la maintenance des bâtiments de la ville de Cenon : Quincaillerie et electricité

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: electricité - lampes/Sources
Brève description: Electricité - lampes/Sources
Quantité ou étendue: montant mini annuel (ht) : 2 500 euros ; Montant maxi annuel (ht) : 15 000 euros
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: electricité - appareils/Matériels
Brève description: Electricité - appareils/Matériels
Quantité ou étendue: montant minimum annuel (H.T.) : 5 000,00 euros - montant maximum annuel (H.T.) : 30 000,00 euros
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: quincaillerie - meubles
Brève description: Quincaillerie - meubles
Quantité ou étendue: montant minimum annuel (H.T.) : 1 000,00 euros - montant maximum annuel (H.T.) : 7 000,00 euros
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: quincaillerie - fixation et visserie
Brève description: Quincaillerie - fixation et visserie
Quantité ou étendue: montant minimum annuel (H.T.) : 2 000,00 euros - montant maximum annuel (H.T.) : 17 000,00 euros
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: quincaillerie consommables
Brève description: Consommables
Quantité ou étendue: montant minimum annuel (H.T.) : 200,00 euros - montant maximum annuel (H.T.) : 1 500,00 euros
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: outillages
Brève description: Outillages
Quantité ou étendue: montant minimum annuel (ht) : 1 000.00 euros - montant maxi annuel (ht): 7 000.00 euros

marché d'un an reconductible 3 fois par décision expresse

Au sens des directives européenne cette procédure est un accord cadre

au sens du code des marchés publics le marché prendra la forme d'un marché à bons de commande avec montant minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.

- Lot 1 : Electricité - lampes/Sources

Montant minimum annuel : 2500 euros (H.T.).

montant maximum annuel : 15 000 euros (H.T.).

- lot 2 : Electricité - appareils/Matériels

Montant minimum annuel : 5 000 euros (H.T.).

montant maximum annuel : 30 000 euros (H.T.).

- lot 3 : Quincaillerie - meubles :

Montant minimum annuel : 1 000 euros ht

Montant maximum annuel : 7 000 euros ht

- lot 4 : Quincaillerie - fixation et visserie :

Montant minimum annuel : 2 000 euros ht

Montant maximum annuel : 17 000 euros ht

- lot 5 : Quincaillerie consommables :

Montant minimum annuel : 200 euros ht

Montant maximum annuel : 1 500 euros ht

- lot 6 : Outillages:

Montant maximum annuel : 7 000 euros (H.T.).

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014-047
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chemin de Lissandre, 33150 Cenon, 33150 Cenon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Dc1 (lettre de candidature)

-dc2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

-copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

-déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;

-déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-4 , L.5212 5 et L.5212-9 du code du travail, concernant l'emploi de travailleurs handicapés

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices.

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;.

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

-présentation d'une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, les prestations et livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

-indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;

-l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de même nature que celle du marché.

-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

avance si marché supérieur à 50.000 euros (H.T.) conditionnée à la présentation d'une garantie à première demande

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement sur fonds propres

Imputation 60632 et 6068 sur le budget de la ville de Cenon. Le délai maximum de paiement est fixé à 30 jours. Le paiement est effectué par virement administratif.

Prix révisables annuellement à la date anniversaire du marché

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix jugé sur le DEF (80)
2. le délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats-marchés publics, 4ème étage, PAM
M. le maire, Alain David
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-047
Informations complémentaires

les candidats pourront télécharger le DCE et répondre sur la plateforme www.achatpublic.com.

Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012, les candidats doivent signer électroniquement les candidatures et les Actes d'engagement en présentant un certificat de signature électronique tel que RGS ou équivalent. Ce certificat doit être délivré par une autorité de certification accréditée et permettre de faire le lien entre une personne physique et le document signé électroniquement.

Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012, susvisé, les catégories de certificats de signature utilisées pour signer électroniquement, laissées au libre choix des signataires, doivent nécessairement être :

—Soit conformes au référentiel général de sécurité (Rgs),

—Soit conformes à des conditions de sécurité équivalentes au RGS,

—Soit référencés sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état

(Cf. :http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/)

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 15 juin 2012 susvisé, le signataire transmet, gratuitement, avec le document signé, les moyens nécessaires à la vérification de cette signature et de son certificat.

Critère de jugement des offres

- le prix - 80 % basé sur le détail estimatif et fictif :

80 x prix le moins disant / prix considéré

-le délai de livraison - 20 %

20 x délai le plus court / délai considéré

Afin d'étudier l'offre des candidats dans les meilleures conditions, chacun devra obligatoirement remplir le détail estimatif et fictif joint au présent règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 septembre 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://www.tribunal-administratif.com 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 187-329589 (2014-09-25)

Avis d'attribution de marché (2015-02-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-05 📅
Date de publication: 2015-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 028-047043
Se réfère à l'avis: 2014/S 187-329589
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 187 B, annonce nº 250 du 30.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chemin de Lissandre, 33150 Cenon, 33150 Cenon

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix jugé sur le DEF (80)
2. Le délai de livraison (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-07 📅
Nom: Auschitzky
Adresse postale: 4 rue de Fieusal — CS 70063
Commune postale: Bruges Cedex
Code postal: 33523
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 4rue de Fieusal — CS 70063

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-09 📅
Nom: Foussier
Adresse postale: ZAC du Monne — rue du Chtaelet — CS 2008
Commune postale: Allonnes Cedex
Code postal: 72700

4️⃣
Nom: Wurth
Adresse postale: rue Georges Besse — ZI Ouest — BP 40013
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67158

5️⃣
Adresse postale: ZAC du Monne — rue du Chatelet — CS 2008

6️⃣
Adresse postale: rue Georges Brassens — ZI Ouest — BP 40013
Commune postale: Erstein
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire Alain David
Source: OJS 2015/S 028-047043 (2015-02-05)

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