Fourniture d'articles de plomberie et d'équipements sanitaires

SIAAP

Fourniture d'articles de plomberie et d'équipements sanitaires (robinetterie, vannes, tuyaux, robinetterie).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gregoire

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie › Équipement de plomberie

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-24	Avis de marché
2015-04-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de plomberie
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commandes de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics.Valeur estimée hors TVA (en chiffres uniquement): 220 000 EUR HT pour 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de plomberie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules Cesar
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-24 📅
Date limite de soumission: 2014-12-16 📅
Date de publication: 2014-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 208-368166
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert européen en application de l' (des) articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Annonce visible sur: www.siaap.fr Critères de jugement des offres: 1. Prix des fournitures (pondération 70 %). 2. Valeur technique de l'offre (pondération 15 %). 2.1. Gestion de la demande client (pondération 10 %). 2.2. Richesse et diversité du catalogue (pondération 5 %). 3. Critère de développement durable: description du flux logistique amont (pondération 5 %). 4. Délais de livraison (pondération 10 %). Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats – bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Mise en place d'une option non comprise dans l'offre de base: mise à disposition d'une plateforme consultative des catalogues proposés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2014.

Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert européen en application de l' (des) articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.

Annonce visible sur: www.siaap.fr

Critères de jugement des offres:

1. Prix des fournitures (pondération 70 %).

2. Valeur technique de l'offre (pondération 15 %).

2.1. Gestion de la demande client (pondération 10 %).

2.2. Richesse et diversité du catalogue (pondération 5 %).

3. Critère de développement durable: description du flux logistique amont (pondération 5 %).

4. Délais de livraison (pondération 10 %).

Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats – bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Mise en place d'une option non comprise dans l'offre de base: mise à disposition d'une plateforme consultative des catalogues proposés.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marché à bons de commandes de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Estimation: 55 keuro(S)/an.

Brève description:

Fourniture d'articles de plomberie et d'équipements sanitaires (robinetterie, vannes, tuyaux, robinetterie).

Quantité ou étendue:

Marché à bons de commandes de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Valeur estimée hors TVA (en chiffres uniquement): 220 000 EUR HT pour 4 ans.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0052.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 et dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème: marchés publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du code des marchés publics.

Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles:

— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— une présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate);

— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Tout document permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à assurer la bonne exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses sont réglées par virement après mandat administratif dans un délai global de paiement ne pouvant excéder 30 jours à compter de la réception des factures.

Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement/de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.

Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est prévue dans les cas et selon les modalités stipulées ci-après. Son montant n'est ni révisable, ni actualisable.

Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du code des marchés publics.

Elle est versée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois.

Le délai de paiement de cette avance court à partir de la notification de l'acte qui emporte commencement de l'exécution du marché si un tel acte est prévu ou, à défaut, à partir de la date de notification du marché.

L'avance sera remboursée en une seule fois lorsque le seuil de 65 % est atteint.

L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article 89 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (15)
3. Critère de développement durable: description du flux logis amont (5)
4. Délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne
Adresse postale: 2 rue Jules César
Commune postale: Paris Cedex
Point de contact: Direction des achats et de la commande
M. Huet-Johanna
Téléphone: +33 144756129 📞
Courrier électronique: johanna.huet@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Nom: Syndicat Interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération Parisienne
Point de contact: Direction des achats et de la commande service juridique et procédures achats – bureau 408
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0052.
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert européen en application de l' (des) articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.

Annonce visible sur: www.siaap.fr

Critères de jugement des offres:

1. Prix des fournitures (pondération 70 %).

2. Valeur technique de l'offre (pondération 15 %).

2.1. Gestion de la demande client (pondération 10 %).

2.2. Richesse et diversité du catalogue (pondération 5 %).

3. Critère de développement durable: description du flux logistique amont (pondération 5 %).

4. Délais de livraison (pondération 10 %).

Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats – bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Mise en place d'une option non comprise dans l'offre de base: mise à disposition d'une plateforme consultative des catalogues proposés.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2014/S 208-368166 (2014-10-24)

Avis d'attribution de marché (2015-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 46 662,15 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-24 📅
Date de publication: 2015-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 083-147436
Se réfère à l'avis: 2014/S 208-368166
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 208 B, annonce nº 326 du 29.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-02-11 📅
Nom: Grégoire
Adresse postale: 278 rue de Rosny — BP 13
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93511
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 083-147436 (2015-04-24)

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