fourniture d'articles d'outillage, de fixations et consommables, de produits métallurgiques et de serrurerie - 11 lots

Communauté urbaine de Lyon

fourniture d'articles d'outillage, de fixations et consommables, de produits métallurgiques et de serrurerie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-16.

Qui ?

• Communauté urbaine de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Article divers › Échelles
• Câble, fil métallique et produits connexes › Barres, tiges, fils et profilés pour la construction
• Filet en métal › Clôture en treillis métallique
• Outils › Outils à main
• Outils › Outils à main divers
• Quincaillerie › Articles de quincaillerie
• Quincaillerie › Serrurerie
• Structures et pièces › Échafaudages › Équipement pour échafaudages
• Tonneaux en métal › Caisses de stockage

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-16	Avis de marché

Avis de marché (2014-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils
Quantité ou étendue:

montant minimum, tous lots et toutes reconductions compris : 3 880 000 EUR (HT).Montant maximum tous lots et toutes reconductions compris : 10 500 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, BP 3103
Code postal: 69399
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marches.grandlyon.com 🌏
Fax: +33 426993045 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-16 📅
Date limite de soumission: 2014-06-02 📅
Date de publication: 2014-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 078-135718
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

- précision du 1-2 : le pouvoir adjudicateur est un établissement public de coopération intercommunale ; - les marchés sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et des accords - cadres au sens de la directive 2004-18-ce du 31-03-04. Durée ferme de un an à compter de la date de leur notification, reconduction expresse trois fois une année ; - précision du 4.1.1 : procédure d'appel d'offres ouvert ; - précision du 4.3.3 conditions d'obtention des documents. Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marches.grandlyon.com sous la référence : 14dlb009. Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-1, les jours ouvrés de 9:00 à 16:00 ; - précision 4-3-8 : la date d'ouverture des offres prévue est indicative ; - date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : octobre 2014 ; - précisions sur le marché : marchés conclus à lots séparés ; - forme des candidatures ; - les justificatifs visés aux points 3-2.2 et 3.2.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché ; - un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements ; - la forme du groupement indiquée au point 3-1-3 sera imposée à l'attributaire (article 51-7 du code des marchés publics) ; - modalités de remise des plis ; - les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation ; - le pouvoir adjudicateur retient le mode de transmission sur support papier ; - les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marches.grandlyon.com . Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (CD-Rom ou DVD-Rom...) ; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2014.

Informations complémentaires

- précision du 1-2 : le pouvoir adjudicateur est un établissement public de coopération intercommunale ;

- les marchés sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et des accords - cadres au sens de la directive 2004-18-ce du 31-03-04. Durée ferme de un an à compter de la date de leur notification, reconduction expresse trois fois une année ;

- précision du 4.1.1 : procédure d'appel d'offres ouvert ;

- précision du 4.3.3 conditions d'obtention des documents.

Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marches.grandlyon.com sous la référence : 14dlb009. Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-1, les jours ouvrés de 9:00 à 16:00 ;

- précision 4-3-8 : la date d'ouverture des offres prévue est indicative ;

- date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : octobre 2014 ;

- précisions sur le marché : marchés conclus à lots séparés ;

- forme des candidatures ;

- les justificatifs visés aux points 3-2.2 et 3.2.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché ;

- un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements ;

- la forme du groupement indiquée au point 3-1-3 sera imposée à l'attributaire (article 51-7 du code des marchés publics) ;

- modalités de remise des plis ;

- les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation ;

- le pouvoir adjudicateur retient le mode de transmission sur support papier ;

- les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marches.grandlyon.com . Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (CD-Rom ou DVD-Rom...) ;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture d'articles d'outillage, de fixations et consommables, de produits métallurgiques et de serrurerie.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Outillage à main
Brève description:

L'ensemble du personnel technique du Grand Lyon utilise un outillage manuel qui peut être : soit "générique" (tournevis, clés plates, clés à tube, marteaux, ...), soit spécifique en fonction des métiers exercés : électriciens bâtiments, électromécaniciens d'exploitation de site industriels (usine d'incinération, tunnels, stations d'épuration), mécanicien d'entretien usine, fumistes, maçons, serruriers, chaudronniers, soudeurs, plombiers, chauffagistes, menuisiers, plâtriers peintres, mécaniciens VL ou PL, égoutiers, ouvrier de maintenance de voirie, agents de maintenance des stations, agent d'entretien des espaces verts.

Quantité ou étendue: marché conclu à compter de la date de sa notification pour une période d'un an. Il peut être reconduit expressément 3 fois un an.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant annuel minimum : 180 000 EUR HT ; montant annuel maximum : 450 000 EUR…

… HT.Les critère d'attribution sont pondérés :- critère 1 : étendue de l'offre en fonction des marques et catalogues proposés - 20 %,- critère 2 : qualité de l'organisation proposée pour la prise en charge des commandes, les modalités de livraison et le respect des délais - 20 %,- critère 3 : prix 60 %.

… HT.

Les critère d'attribution sont pondérés :

- critère 1 : étendue de l'offre en fonction des marques et catalogues proposés - 20 %,

- critère 2 : qualité de l'organisation proposée pour la prise en charge des commandes, les modalités de livraison et le respect des délais - 20 %,

- critère 3 : prix 60 %.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Outillage électroportatif
Brève description:

Outillage électroportatif et accessoires (ex : batteries) ou pièces de…

… rechange.L'outillage électroportatif utilisé par les agents du Grand Lyon comprend les visseuses, perceuses-visseuses, perceuses, marteaux perforateurs, meuleuses, scies circulaires, scie sauteuse, ponceuses à bandes, meuleuses d'angle, ponceuses excentriques, rabots et riveteuses etc., avec quelques spécificités selon les métiers.

… rechange.

L'outillage électroportatif utilisé par les agents du Grand Lyon comprend les visseuses, perceuses-visseuses, perceuses, marteaux perforateurs, meuleuses, scies circulaires, scie sauteuse, ponceuses à bandes, meuleuses d'angle, ponceuses excentriques, rabots et riveteuses etc., avec quelques spécificités selon les métiers.

Quantité ou étendue: marché conclu à compter de la date de sa notification pour une période d'un an. Il peut être reconduit expressément trois fois un an.
Informations complémentaires sur les lots:

montant annuel minimum : 125 000 EUR HT ; montant annuel maximum : 250 000 EUR…

… HT.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Petit matériel de chantier et d'atelier
Brève description:

Pour les chantiers : groupes électrogènes mobiles, compresseurs mobiles d'air, marteaux piqueurs, carotteuses, rainureuses à béton, tronçonneuses à disque, malaxeurs, scies à onglets radiales, pompes mobiles (vides cave, vide fûts, immergée ...), aspirateurs de poussières et eau, cintreuses électriques, appareils de mesures de niveau (niveaux laser, optiques), établis mobile pliable,…

… tréteaux.Pour les ateliers : postes à souder (soudure électrique : ARC, TIG, MIG, soudage gaz) et leurs accessoires, nettoyeurs haute pression, enrouleurs-dérouleurs automatiques (air, eau), ensemble de gonflage-soufflage, équipements du type "petites machines outils" de type tourets lapidaires, perceuses d'établi et sur colonne, poubelles (hors conteneurs roulants).

… tréteaux.

Pour les ateliers : postes à souder (soudure électrique : ARC, TIG, MIG, soudage gaz) et leurs accessoires, nettoyeurs haute pression, enrouleurs-dérouleurs automatiques (air, eau), ensemble de gonflage-soufflage, équipements du type "petites machines outils" de type tourets lapidaires, perceuses d'établi et sur colonne, poubelles (hors conteneurs roulants).

Informations complémentaires sur les lots:

montant annuel HT minimum : 60 000 EUR HT ; montant annuel HT maximum : 240 000 EUR…

… HT.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Petit matériel pour les espaces verts
Brève description:

Souffleurs thermiques à dos et à mains, souffleurs à roues à pousser, débrousailleuses thermiques, désherbeurs manuels thermiques à gaz, réciprocateurs thermiques, aspirateurs de feuilles autotractés, ou à fixer sur remorque, tronçonneuses thermiques, taille haies thermiques et électriques, tondeuses autotractées, autoportées, appareils à batterie Lithium ion : taille haies, souffleurs à mains, coupe bordures, y compris accessoires (batteries de rechange, chargeurs...).

Informations complémentaires sur les lots:

montant annuel minimum : 40 000 EUR HT ; montant annuel maximum : 160 000 EUR…

… HT.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Matériel pour travaux en hauteur
Brève description:

Marchepieds et marchepieds isolants ; échelles simples et à coulisse aluminium ; échelles transformables, échelles pliantes, échelles et plateformes sécurisées, plateformes individuelles roulantes, échafaudages roulants alu et acier, leurs accessoires et pièces détachées, des trépieds de charge et de secours, et trépieds d'ancrage pour égoutiers, notamment pour descente en milieu confiné.

Informations complémentaires sur les lots:

montant annuel minimum : 30 000 EUR HT ; montant annuel maximum : 60 000 EUR…

… HT.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Mobilier d'atelier et de stockage
Brève description:

Rangement d'outillages : servantes d'atelier, établis roulants à tiroirs, établis (fixes) mécaniciens (simples, avec blocs tiroirs), établis bois menuisiers, armoires d'ateliers (en tôle acier), armoires de stockage de produits chimiques, présentoirs muraux bacs à becs, rayonnages métalliques léger, mi lourd, lourds, pour charges longues (type cantilever), pour stockage vertical, rayonnage de sécurité et de…

… rétention.Divers types de chariot à mains (chariot porte panneaux, chariots de manutention pliants ou non), diables, lève futs.Divers équipements de stockage ou de transport (Caisses et cantines métalliques, bacs plastiques, conteneurs et caisse palettes, conteneurs à déchets, palettes PE, bacs de rétention...)

… rétention.

Divers types de chariot à mains (chariot porte panneaux, chariots de manutention pliants ou non), diables, lève futs.

Divers équipements de stockage ou de transport (Caisses et cantines métalliques, bacs plastiques, conteneurs et caisse palettes, conteneurs à déchets, palettes PE, bacs de rétention...)

Quantité ou étendue: marché conclu à compter de la date de sa notification pour une période d'un an. Il peut être reconduit expressément trois fois un an
Informations complémentaires sur les lots:

montant annuel minimum : 30 000 EUR HT ; montant annuel maximum : 90 000 EUR…

… HTLes critère d'attribution sont pondérés :- critère 1 : étendue de l'offre en fonction des marques et catalogues proposés - 20 %,- critère 2 : qualité de l'organisation proposée pour la prise en charge des commandes, les modalités de livraison et le respect des délais - 20 %,- critère 3 : prix 60 %.

… HT

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fixations et consommables
Brève description:

Visserie, boulonnerie,(acier, acier zingué, inox, laiton, nylon) adaptée aux types de maintenances effectuées (bois et métallerie du bâtiment jusqu'aux gros diamètres spéciaux des usines de traitement des eaux ou ordures…

… ménagères).Fixations mécaniques et soudure : chevilles courantes et fixations spéciales pour tous types de supports et charges, y compris chevillage chimiques et consomment des électrodes enrobées, des fils de soudure pour tous types de postes à souder.Consommables : Abrasifs (en disques, bandes pour tous types de matériels et matières) ; consommables de coupes ou de perçage (lames, forets) ; colles et mastics pour tous types de supports et d'étanchéité, bâtiment et industrie ; adhésifs, aérosols (marquage, mousse, peinture, dégrippants, décapants ...). Quincaillerie : bâches, chaine, étiquettes, film étirable, rubans de signalisation, cales, tuyaux... , cordes, drisses, sangles, sandows, poudres à tracer , graisses en tubes, cartouche ou pots et huiles de coupe ..., savon/détergent pour nettoyeur HP, décapants en pate.

… ménagères).

Fixations mécaniques et soudure : chevilles courantes et fixations spéciales pour tous types de supports et charges, y compris chevillage chimiques et consomment des électrodes enrobées, des fils de soudure pour tous types de postes à souder.

Consommables : Abrasifs (en disques, bandes pour tous types de matériels et matières) ; consommables de coupes ou de perçage (lames, forets) ; colles et mastics pour tous types de supports et d'étanchéité, bâtiment et industrie ; adhésifs, aérosols (marquage, mousse, peinture, dégrippants, décapants ...). Quincaillerie : bâches, chaine, étiquettes, film étirable, rubans de signalisation, cales, tuyaux... , cordes, drisses, sangles, sandows, poudres à tracer , graisses en tubes, cartouche ou pots et huiles de coupe ..., savon/détergent pour nettoyeur HP, décapants en pate.

Informations complémentaires sur les lots:

montant annuel minimum : 250 000 EUR HT ; montant annuel maximum : 500 000 EUR…

… HT.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Produits métallurgiques
Brève description:

Tôles acier (laminées à chaud, à froid, galvanisées planes), inox (laminées à chaud, à froid), aluminium, tôles à…

… reliefs.Tôles perforées (acier, acier galvanisé, inox, aluminium), poutrelles (ipe, ipn, upn, upe...), laminés marchands (plats pour usage généraux larges plats, cornières, tés, carrés, ronds, étirés. Produits et chaînages pour béton armé, produits de couverture et bardage, profils creux pour construction métallique (ronds, carrés, rectangulaires).Tubes serruriers non décalaminés (ronds, carrés, rectangulaires, tubes à ailes), canalisations (tubes soudés, tubes sans soudure, raccords à souder, brides...), Raccords (acier, inox, fonte malléable), profilés à froids (cornières à 90°, tubes ouverts, profilés divers), caillebotis à mailles. Métal déployé (différentes mailles acier, inox acier galvanisé, alu). Autres produits acier inoxydable, aluminium (tubes, barres rondes et carrées, plats, profils L et U...).Tréfilés : Panneaux serruriers, grillages de clôtures soudées en rouleaux, piquets et accessoires de pose. Clôtures métalliques (panneaux), poteaux et accessoires de pose .Divers portails et portillons : grillagés, ou en panneaux soudés, barreaudés (vert RAL 6005). Clôtures mobiles de chantiers (acier galvanisé type Héras). Profils aluminium pour construction.

… reliefs.

Tôles perforées (acier, acier galvanisé, inox, aluminium), poutrelles (ipe, ipn, upn, upe...), laminés marchands (plats pour usage généraux larges plats, cornières, tés, carrés, ronds, étirés. Produits et chaînages pour béton armé, produits de couverture et bardage, profils creux pour construction métallique (ronds, carrés, rectangulaires).

Tubes serruriers non décalaminés (ronds, carrés, rectangulaires, tubes à ailes), canalisations (tubes soudés, tubes sans soudure, raccords à souder, brides...), Raccords (acier, inox, fonte malléable), profilés à froids (cornières à 90°, tubes ouverts, profilés divers), caillebotis à mailles. Métal déployé (différentes mailles acier, inox acier galvanisé, alu). Autres produits acier inoxydable, aluminium (tubes, barres rondes et carrées, plats, profils L et U...).

Tréfilés : Panneaux serruriers, grillages de clôtures soudées en rouleaux, piquets et accessoires de pose. Clôtures métalliques (panneaux), poteaux et accessoires de pose .

Divers portails et portillons : grillagés, ou en panneaux soudés, barreaudés (vert RAL 6005). Clôtures mobiles de chantiers (acier galvanisé type Héras). Profils aluminium pour construction.

Informations complémentaires sur les lots:

montant annuel minimum : 100 000 EUR HT ; montant annuel maximum : 400 000 EUR…

… HT.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: serrurerie
Brève description:

Serrurerie du bâtiment et d'ouvrages spécifiques :Cylindres variés et s'entrouvrant, cylindres spéciaux, cylindres pour organigrammes cylindres électroniques (et pièces détachées).Serrures, verrous de sureté, targettes, batteuses. Serrures et fermetures pour issues de secours. Contrôle d'accès (gâches électriques et accessoires, ventouses électromagnétiques, digicodes, portier vidéos, serrures à codes mécaniques). Tous types de ferme porte, pivots de sol. Tous types de garnitures de portes et fenêtres, garnitures de grilles et de portail, charnières, paumelles, plinthes, seuils et joints de porte. Tous types de ferrures de portes, portails, fenêtres. Patères, boîtes aux lettres, coffres forts à poser, coffres à clefs, plaquettes signalétiques alu. Solutions pour l'accessibilité des locaux handicapés (barres d'appui, poignées, cylindres, serrures, agencement, identification des obstacles etc.)Serrurerie pour agencement et ameublement : ferrures d'assemblage de meubles à excentriques, goujons, visseries d'ameublement, ferrures de portes battantes, coulisses de tiroirs, serrures de meubles, serrures batteuses, poignées, boutons, pieds de meuble, vérins, roulettes, cimaises, fixations pour tableaux, crémaillères et consolesOrganigrammes, reproduction de clefs ; Cadenas, chaînes, serrures d'armoires vestiaires, clefs pompiers, clés à triangle.

Serrurerie du bâtiment et d'ouvrages spécifiques :

Cylindres variés et s'entrouvrant, cylindres spéciaux, cylindres pour organigrammes cylindres électroniques (et pièces détachées).

Serrures, verrous de sureté, targettes, batteuses. Serrures et fermetures pour issues de secours. Contrôle d'accès (gâches électriques et accessoires, ventouses électromagnétiques, digicodes, portier vidéos, serrures à codes mécaniques). Tous types de ferme porte, pivots de sol. Tous types de garnitures de portes et fenêtres, garnitures de grilles et de portail, charnières, paumelles, plinthes, seuils et joints de porte. Tous types de ferrures de portes, portails, fenêtres. Patères, boîtes aux lettres, coffres forts à poser, coffres à clefs, plaquettes signalétiques alu. Solutions pour l'accessibilité des locaux handicapés (barres d'appui, poignées, cylindres, serrures, agencement, identification des obstacles etc.)

Serrurerie pour agencement et ameublement : ferrures d'assemblage de meubles à excentriques, goujons, visseries d'ameublement, ferrures de portes battantes, coulisses de tiroirs, serrures de meubles, serrures batteuses, poignées, boutons, pieds de meuble, vérins, roulettes, cimaises, fixations pour tableaux, crémaillères et consoles

Organigrammes, reproduction de clefs ; Cadenas, chaînes, serrures d'armoires vestiaires, clefs pompiers, clés à triangle.

Informations complémentaires sur les lots:

montant annuel minimum : 100 000 EUR HT ; montant annuel maximum : 300 000 EUR…

… HT.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Petit matériel de nettoiement
Brève description:

Fourniture d'outillages et d'équipements destinés au nettoiement manuel (balayage, évacuation de déchets divers, désherbage, débroussaillage) des voiries sur le territoire de la communauté urbaine de Lyon.

Informations complémentaires sur les lots:

montant minimum : 25000 EUR HT ; montant maximum : 75000 EUR…

… HT.Les critères d'attribution sont pondérés :- critère 1 : Qualité fonctionnelle des produits, résistance et innovation des produits - 20 %,- critère 2 : Qualité de l'organisation proposée pour la prise en charge des commandes, les modalités de livraison (respect des délais) - 20 %,- critère 3 : Prix 60 %.

… HT.

Les critères d'attribution sont pondérés :

- critère 1 : Qualité fonctionnelle des produits, résistance et innovation des produits - 20 %,

- critère 2 : Qualité de l'organisation proposée pour la prise en charge des commandes, les modalités de livraison (respect des délais) - 20 %,

- critère 3 : Prix 60 %.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: petit matériel de déneigement
Brève description:

Fourniture d'outillages et d'équipements destinés au déneigement manuel (épandage, raclage) effectué par les ateliers des subdivisions sur le territoire de la communauté urbaine de Lyon.

Informations complémentaires sur les lots:

montant annuel minimum : 30 000 EUR HT ; montant annuel maximum : 100 000 EUR…

… HTLes critères d'attribution sont pondérés :- critère 1 : Qualité fonctionnelle des produits, résistance et innovation des produits - 20 %,- critère 2 : Qualité de l'organisation proposée pour la prise en charge des commandes, les modalités de livraison (respect des délais) - 20 %,- critère 3 : Prix 60 %.

… HT

Quantité ou étendue:

montant minimum, tous lots et toutes reconductions compris : 3 880 000 EUR (HT).

Montant maximum tous lots et toutes reconductions compris : 10 500 000 EUR (HT).

Description des options: marchés à bons de commande reconductibles.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14DLB009

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- lettre de candidature signée en original (imprimé Dc1) ou équivalent,

- si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

- déclarations sur l'honneur datées et signées en original visées à l'article 44-2 du code des marchés publics ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (modèle de déclaration sur l'honneur disponible par télécopie),

- si le candidat est une personne morale, les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à l'engager (statuts ou K-Bis ou équivalent, et le cas échéant pouvoirs internes signés),

En cas de groupement d'entreprises, si la lettre de candidature est signée par le seul mandataire, les mandats des co-traitants donnés au mandataire seront obligatoirement signés en original et joints à la candidature. Les autres justifications ci- dessus seront fournies par chaque membre du groupement.

Situation économique et financière:

- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, en cours de validité à la date de remise de l'offre.

Capacité technique et professionnelle:

pour chaque lot :

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

être en capacité de livrer des fournitures d'outillage comparables à celle(s) objet(s) du marché, appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années (ou équivalent).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

- financement : ressources propres du pouvoir adjudicateur,

- paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours dans les conditions du décret nº 2013-269 du 29 mars 2013,

- prix révisables,

- avance (article 87 code des marchés publics),

- acomptes (article 91 code des marchés publics).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire pour chaque lot.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Date d'ouverture des offres: 2014-06-13 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

le ou les représentants du pouvoir adjudicateur et le ou les représentants du secrétariat de la commission d'appel d'offres.

Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Communauté urbaine de Lyon 20 rue du Lac, 69003 Lyon

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la logistique et des bâtiments – Mme la vice présidente chargée du patrimoine et des bâtiments
C. Morlet ou J.-P. Barbier
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marches.grandlyon.com 🌏
Nom: Communauté urbaine de Lyon
Adresse postale: Direction de la logistique et des bâtiments, 20 rue du Lac, BP 3103
Point de contact: Direction de la logistique et des bâtiments – unité marchés et conventions
URL pour informations complémentaires: http://marches.grandlyon.com 🌏
Adresse postale: Direction de la Logistique et des bâtiments, unité marchés et conventions, 20 rue du Lac, BP 3103, adresse physique: 4 rue des Cuirassiers – immeuble Porte-Sud, 7ème étage Lyon 3ème
Point de contact: V. Perrin ou C. Noel
URL des documents: http://marches.grandlyon.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14DLB009
Informations complémentaires

- précision du 1-2 : le pouvoir adjudicateur est un établissement public de coopération intercommunale ;

- les marchés sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et des accords - cadres au sens de la directive 2004-18-ce du 31-03-04. Durée ferme de un an à compter de la date de leur notification, reconduction expresse trois fois une année ;

- précision du 4.1.1 : procédure d'appel d'offres ouvert ;

- précision du 4.3.3 conditions d'obtention des documents.

Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marches.grandlyon.com sous la référence : 14dlb009. Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-1, les jours ouvrés de 9:00 à 16:00 ;

- précision 4-3-8 : la date d'ouverture des offres prévue est indicative ;

- date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : octobre 2014 ;

- précisions sur le marché : marchés conclus à lots séparés ;

- forme des candidatures ;

- les justificatifs visés aux points 3-2.2 et 3.2.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché ;

- un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements ;

- la forme du groupement indiquée au point 3-1-3 sera imposée à l'attributaire (article 51-7 du code des marchés publics) ;

- modalités de remise des plis ;

- les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation ;

- le pouvoir adjudicateur retient le mode de transmission sur support papier ;

- les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marches.grandlyon.com . Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (CD-Rom ou DVD-Rom...) ;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Source: OJS 2014/S 078-135718 (2014-04-16)

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