Fourniture d'articles d'ostéosynthèse

Centre hospitalier de Calais

Fourniture d'articles d'ostéosynthèse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-13.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-13 Avis de marché
Avis de marché (2014-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'ostéosynthèse
Quantité ou étendue:
Pour qu'une variante soit prise en compte, le soumissionnaire doit avoir répondu à l'offre de base.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'ostéosynthèse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Calais
Adresse postale: Direction des services économiques, cellule marchés, 1601 boulevard des Justes, BP 339
Code postal: 62107
Commune postale: Calais Cedex
Contact
Téléphone: +33 321463374 📞
Fax: +33 321463393 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-13 📅
Date limite de soumission: 2014-09-26 📅
Date de publication: 2014-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 156-280163
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Le candidat peut demander le DCE par fax au +33 321463393 ou par mail (mc.feutry@ch-calais.fr). Le DCE lui sera transmis par voie dématérialisée à l'adresse mail notée sur la demande. Conformément à l'arrêté du 28 Août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'art 56 du code des marchés publics, l'adresse e-mail devra permettre d'identifier de façon certaine la correspondance électronique assortie d'une procédure d'accusé de réception. L'adresse e-mail devra correspondre à une personne physique de l'organisme. Dans le cas où le candidat ne pourrait émettre ou recevoir par voie électronique, il en avertira le CHC et il aura la possibilité de recevoir le dossier par voie postale. Pour tout renseignement tel au +33 321463374. La consultation comporte 74 lots : Lots 1 à 4 : Agrafes, Lot 5: Ancrage visse de suture, Lots 6 à 7: Ancres, Lot 8: Arthrodèse du poignet; Lots 9 à 12 : Broches; Lots 13 à 18: Clous; Lot 19: Coiffe des rotateurs; Lots 20 à 21 : Enclouage; Lot 22: Fil métallique pour cerclage; Lots 23 à 28 fixateurs externes; Lots 29 à 30: Fraises; Lots 31 à 32: Guides alésage; Lot 33: Implants tendineux; Lot 34 : instabilité épaule /Bankart; Lot 35: Kit lavage par jet des plaies contaminées; Lots 36 à 39: Lames; Lot 40: Ligamentoplastie genou/arthro;lot 41: Matériel A.O- mèches non stériles; Lots 42 à 45: Matériel A.O Plaques; Lots 46 à 48: Matériel A.O Vis; Lot 49 : matériel pour dermatome Wagner; Lot 50: Osteosynthèse- fractures périprothétiques; Lot 51: Ostéosynthèse humérus; Lots 52 à 53: Ostéosynthèse raduis distal; Lot 54: Ostéotomie-Système vis-plaque stérile, Lot 55: Ostéotomie tibiale d'addition; Lots 56 à 63: plaques; Lot 64:réparation du LCA; Lot 65: Sutures pour instabilité d'épaule; Lot 66: Système cables pour fracture sur prothèse; Lot 67: Système DHS; Lots 68 à 71: Vis canulées; Lot 72: Vis interférence pour ligamentoplastie; Lot 73 à 74: Vis ostéotomie. Pour certains articles des échantillons sont demandés, les quantités requises figurent dans la colonne Spécimen du catalogue des produits. Cet envoi sera effectué en même temps que l'envoi de l'offre, les échantillons seront livrés au pôle logistique, même adresse que celle du centre hospitalier. Les échantillons devront parvenir au plus dans les 8 jours suivant la date limite de réception des offres. Aucun rappel ne sera effectué auprès des soumissionnaires qui auront omis de fournir des échantillons. En l'absence d'échantillons, la note 0 sera attribuée pour le critère de jugement des offres relatif à la valeur technique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'articles d'ostéosynthèse.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 24 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Documents à produire avec la candidature :
Dc 1 (ex-dc4), DC 2( ex - dc5), DC 3 (Acte d'engagement) disponibles sur le site du ministère des finances.
Un extrait Kbis,
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Noti2, ci-après), Dc6.
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Noti 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus). Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
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En cas de groupement d'entreprises, ces pièces sont à fournir par chacune des entreprises membre.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur la section d'exploitation du budget; paiement à 50 jours par mandat administratif.

Procédure
Période de validité de l'offre: 190 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique : (qualités intrinsèques, essais, conditionnement et logistique ) (75)
2. Coût du produit (20)
3. Démarche développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Le candidat peut demander le DCE par fax au +33 321463393 ou par mail (mc.feutry@ch-calais.fr). Le DCE lui sera transmis par voie dématérialisée à l'adresse mail notée sur la demande. Conformément à l'arrêté du 28 Août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'art 56 du code des marchés publics, l'adresse e-mail devra permettre d'identifier de façon certaine la correspondance électronique assortie d'une procédure d'accusé de réception. L'adresse e-mail devra correspondre à une personne physique de l'organisme. Dans le cas où le candidat ne pourrait émettre ou recevoir par voie électronique, il en avertira le CHC et il aura la possibilité de recevoir le dossier par voie postale. Pour tout renseignement tel au +33 321463374.
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La consultation comporte 74 lots : Lots 1 à 4 : Agrafes, Lot 5: Ancrage visse de suture, Lots 6 à 7: Ancres, Lot 8: Arthrodèse du poignet; Lots 9 à 12 : Broches; Lots 13 à 18: Clous; Lot 19: Coiffe des rotateurs; Lots 20 à 21 : Enclouage; Lot 22: Fil métallique pour cerclage; Lots 23 à 28 fixateurs externes; Lots 29 à 30: Fraises; Lots 31 à 32: Guides alésage; Lot 33: Implants tendineux; Lot 34 : instabilité épaule /Bankart; Lot 35: Kit lavage par jet des plaies contaminées; Lots 36 à 39: Lames; Lot 40: Ligamentoplastie genou/arthro;lot 41: Matériel A.O- mèches non stériles; Lots 42 à 45: Matériel A.O Plaques; Lots 46 à 48: Matériel A.O Vis; Lot 49 : matériel pour dermatome Wagner; Lot 50: Osteosynthèse- fractures périprothétiques; Lot 51: Ostéosynthèse humérus; Lots 52 à 53: Ostéosynthèse raduis distal; Lot 54: Ostéotomie-Système vis-plaque stérile, Lot 55: Ostéotomie tibiale d'addition; Lots 56 à 63: plaques; Lot 64:réparation du LCA; Lot 65: Sutures pour instabilité d'épaule; Lot 66: Système cables pour fracture sur prothèse; Lot 67: Système DHS; Lots 68 à 71: Vis canulées; Lot 72: Vis interférence pour ligamentoplastie; Lot 73 à 74: Vis ostéotomie.
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Pour certains articles des échantillons sont demandés, les quantités requises figurent dans la colonne Spécimen du catalogue des produits. Cet envoi sera effectué en même temps que l'envoi de l'offre, les échantillons seront livrés au pôle logistique, même adresse que celle du centre hospitalier. Les échantillons devront parvenir au plus dans les 8 jours suivant la date limite de réception des offres.
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Aucun rappel ne sera effectué auprès des soumissionnaires qui auront omis de fournir des échantillons. En l'absence d'échantillons, la note 0 sera attribuée pour le critère de jugement des offres relatif à la valeur technique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039,
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Source: OJS 2014/S 156-280163 (2014-08-13)
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