Fourniture d'aliments pour animaux
INRA de Nouzilly
la présente consultation a pour objet la fourniture d'aliments pour animaux du site de Tours-Nouzilly du Centre INRA Val de Loire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-06 | Avis de marché |
| 2015-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INRA de Nouzilly
Adresse postale: Centre Val-de-Loire, service achats marchés
Code postal: 37380
Commune postale: Nouzilly
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-06 📅
Date limite de soumission: 2014-06-16 📅
Date de publication: 2014-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 089-154961
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Aliments pour cailles
Numéro du lot: 2
Brève description: Aliments pour poulettes, coqs et poules pondeuses
Numéro du lot: 3
Brève description: Aliments pour volailles et lapins EOPS
Numéro du lot: 4
Brève description: Aliments pour rats, souris
Numéro du lot: 5
Brève description: Aliments pour ovins, bovins
Numéro du lot: 6
Brève description: Aliments pour porcins
Numéro du lot: 7
Brève description: Aliments pour équins
Numéro du lot: 8
Brève description: Aliments simples
Numéro du lot: 9
Brève description: Aliments complémentaires, minéraux et vitamines
Numéro du lot: 10
Brève description: Compléments alimentaires pour volailles
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: ALIMENTS2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre INRA de Nouzilly, 37380 Nouzilly
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre et notamment la qualité des aliments proposés, leur formulation et composition, leur conformité avec le cahier des charges et les conditions de transport, livraison, sanitaires, l'organisation des prestations et les délais de livraison (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Centre INRA Val de Loire
Adresse postale: Service achats marchés
Téléphone: +33 247427551 📞
Courrier électronique: marches-publics@tours.inra.fr 📧
Fax: +33 247427777 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ALIMENTS2014
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Contact
Source: OJS 2014/S 089-154961 (2014-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Quantité ou étendue:
la présente consultation a pour objet la fourniture d'aliments pour animaux du site de Tours-Nouzilly du Centre INRA Val de Loire.Le marché s'exécutera au moyen de bons de commande établis par les trois unités expérimentales du Centre en fonction de leurs besoins, dont les quantités estimées sont données à titre indicatif dans le CCTP relatif à chaque lot.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INRA de Nouzilly
Adresse postale: Centre Val-de-Loire, service achats marchés
Code postal: 37380
Commune postale: Nouzilly
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-06 📅
Date limite de soumission: 2014-06-16 📅
Date de publication: 2014-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 089-154961
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
le présent marché public à bons de commandes au sens national (article 77 du Code des marchés publics) est un accord-cadre au sens européen (article 32 de la directive européenne 2004/18/CE du 31.3.2004). Il est passé sans minimum ni maximum.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande par écrit (courrier, fax ou Mail) en précisant ses coordonnées à l'adresse indiquée au présent avis.
Il est également téléchargeable à l'adresse suivante :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture d'aliments pour animaux du site de Tours-Nouzilly du Centre INRA Val de Loire
Numéro du lot: 1
Brève description: Aliments pour cailles
Numéro du lot: 2
Brève description: Aliments pour poulettes, coqs et poules pondeuses
Numéro du lot: 3
Brève description: Aliments pour volailles et lapins EOPS
Numéro du lot: 4
Brève description: Aliments pour rats, souris
Numéro du lot: 5
Brève description: Aliments pour ovins, bovins
Numéro du lot: 6
Brève description: Aliments pour porcins
Numéro du lot: 7
Brève description: Aliments pour équins
Numéro du lot: 8
Brève description: Aliments simples
Numéro du lot: 9
Brève description: Aliments complémentaires, minéraux et vitamines
Numéro du lot: 10
Brève description: Compléments alimentaires pour volailles
Quantité ou étendue:
la présente consultation a pour objet la fourniture d'aliments pour animaux du site de Tours-Nouzilly du Centre INRA Val de Loire.
Le marché s'exécutera au moyen de bons de commande établis par les trois unités expérimentales du Centre en fonction de leurs besoins, dont les quantités estimées sont données à titre indicatif dans le CCTP relatif à chaque lot.
le marché est passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit, trois fois, pour une durée de un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 (quatre) ans.
Des avenants pourront être signés en cours d'exécution du marché, dans la limite de la réglementation en vigueur.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre INRA de Nouzilly, 37380 Nouzilly
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidats seront sélectionnés ou éliminés en fonction de leurs capacités professionnelles (références), techniques (moyens matériels et humains) et financières (chiffre d'affaire) appréciées suivant les renseignements fournis dans leur candidature.
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Les documents à fournir au niveau de la candidature et de l'offre sont précisés dans le règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
conformément au décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, conclus en application des dispositions du Code des marchés publics et de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005, le délai global de paiement est de 30 jours maximum à compter de la date de réception de la facture dans les formes prescrites, sous réserve de la réalisation des prestations.
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Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
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De plus, outre les intérêts moratoires, une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement sera systématiquement versée dès qu'il y aura retard de paiement des sommes dues.
Le marché sera financé en totalité par l'INRA sur ses fonds propres.
chaque lot sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement solidaire.
Si le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, celui-ci devra après attribution du marché concerné, assurer sa transformation en groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre et notamment la qualité des aliments proposés, leur formulation et composition, leur conformité avec le cahier des charges et les conditions de transport, livraison, sanitaires, l'organisation des prestations et les délais de livraison (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Centre INRA Val de Loire
Adresse postale: Service achats marchés
Téléphone: +33 247427551 📞
Courrier électronique: marches-publics@tours.inra.fr 📧
Fax: +33 247427777 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ALIMENTS2014
Informations complémentaires
le présent marché public à bons de commandes au sens national (article 77 du Code des marchés publics) est un accord-cadre au sens européen (article 32 de la directive européenne 2004/18/CE du 31.3.2004). Il est passé sans minimum ni maximum.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande par écrit (courrier, fax ou Mail) en précisant ses coordonnées à l'adresse indiquée au présent avis.
Il est également téléchargeable à l'adresse suivante :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Contact
Source: OJS 2014/S 089-154961 (2014-05-06)
Avis d'attribution de marché (2015-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Centre Val de Loire, service achats marchés
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-05 📅
Date de publication: 2015-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 004-004098
Se réfère à l'avis: 2014/S 89-154961
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre INRA de Nouzilly, 37380 Nouzilly.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-30 📅
Nom: Sanders Ouest
Adresse postale: Le Pont d'Etrelles
Commune postale: Etrelles
Code postal: 35370
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Huttepain Bouix
Adresse postale: Vaugoust
Commune postale: Piace
Code postal: 72170
3️⃣
Nom: Dietex France
Adresse postale: 7 rue Charles Michels
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
4️⃣
Nom: Agralys Thoreau SAS
Adresse postale: 180 rue du Moulin Routhion
Commune postale: Ladon
Code postal: 45270
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Centre INRA, Val de Loire
Source: OJS 2015/S 004-004098 (2015-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Centre Val de Loire, service achats marchés
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-05 📅
Date de publication: 2015-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 004-004098
Se réfère à l'avis: 2014/S 89-154961
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
La publication du présent avis fait courir le délai de recours contentieux de deux mois issu de la jurisprudence Tropic-Travaux (Conseil d'État 16.7.2007 requête n° 291545) ainsi que le délai de référé contractuel (31 jours) issu de l'article L551-13 et suivants du code de justice administrative.
Références de l'avis initial paru au BOAMP:
Parution n°: 90 B, annonce n° 173 du 10.5.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre INRA de Nouzilly, 37380 Nouzilly.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-30 📅
Nom: Sanders Ouest
Adresse postale: Le Pont d'Etrelles
Commune postale: Etrelles
Code postal: 35370
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Huttepain Bouix
Adresse postale: Vaugoust
Commune postale: Piace
Code postal: 72170
3️⃣
Nom: Dietex France
Adresse postale: 7 rue Charles Michels
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
4️⃣
Nom: Agralys Thoreau SAS
Adresse postale: 180 rue du Moulin Routhion
Commune postale: Ladon
Code postal: 45270
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Centre INRA, Val de Loire
Source: OJS 2015/S 004-004098 (2015-01-05)
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