Fourniture d'aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (ADDFMS) de complémentation nutritionnelle orale : concentré de protéines en sachet monodose
AP-HP – AGEPS (achats)
Fourniture d'aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (ADDFMS) de complémentation nutritionnelle orale : concentré de protéines en sachet monodose.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Ile-de-France
- • Nord
- • Oise
- • Pyrénées-Atlantiques
- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-14 | Avis de marché |
| 2015-02-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'alimentation entérale
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'alimentation entérale 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (Achats)
Adresse postale: Direction des achats – logistique – bureau 516 – 5ème étage – 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-14 📅
Date limite de soumission: 2014-09-25 📅
Date de publication: 2014-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 157-282318
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: AGEPS AO 14-41 C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. qualite (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: Direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_nbn_b2dCst 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_nbn_b2dCst 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_nbn_b2dCst 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 14-41 C
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 157-282318 (2014-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'alimentation entérale
Quantité ou étendue:
Un lot (1).Concentre de proteines - pauvre en lipides et en glucides - conditionné en sachet monodose - sans lactose, sans gluten - teneur en protéines supérieure ou égale à 85% : 385 000 g.
Valeur totale du marché: 13 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'alimentation entérale 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (Achats)
Adresse postale: Direction des achats – logistique – bureau 516 – 5ème étage – 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-14 📅
Date limite de soumission: 2014-09-25 📅
Date de publication: 2014-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 157-282318
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_nbn_b2dCst sous la référence ageps ao 14-41 C
Les offres seront présentées en euros.
Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières.
Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.
Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).
Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp.
Durée : à compter de la date de notification jusqu'au 31.3.2017
- pour le lot de Complémentation Nutritionnelle Orale (Lot 1)
qualite (60%) :
Pour ce critère, les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants :
- sur 33 points : Avis de la commissiond'admission des produits diététiques de l'AP-HP sur :
- la composition (l'ap-hp se réserve le droit de déclarer une offre inacceptable sur le critère " composition ") (10 points),
- les essais cliniques éventuellement réalisés (2 points),
- la qualité du conditionnement primaire et secondaire (les conditionnements unitaires et les conditionnements les plus compacts seront privilégiés) (5 points),
- l'étiquetage des conditionnements primaires et secondaires et leur lisibilité (5 points),
- l'acceptabilité par les patients (6 points),
- les conditions de manipulation et la praticité d'emploi (5 points),
- sur 5 points : Variété des parfums,
- sur 4 points : Quantité minimum livrable,
- sur 9 points :
- la qualité du bon de livraison (les bons de livraisons les plus complets et/ou positionnés à l'extérieur du carton seront privilégiés, sur la base des éléments mentionnés dans le Cadre de Réponse Technique en annexe du Cahier des Clauses Techniques Particulières) (4 points),
- les conditions contractuelles de fourniture (modalités de commande, délais d'annulation de commande, délais de livraison, modalités de gestion des réclamations, des ruptures de stock et des rappels de lot, sur la base des éléments mentionnés dans le Cadre de Réponse Technique en annexe du Cahier des Clauses Techniques Particulières) (5 points),
- sur 6 points : Qualité de l'information médicale et de la formation des équipes médico-soignantes prévues par le fournisseur sur le produit (les offres comportant les documents de formation ou un support dématérialisé seront privilégiées),
- sur 3 points : Développement durable : moyens mis en œuvre par l'entreprise pour les produits présentés (sur la base des éléments mentionnés dans le Cadre de Réponse Développement Durable en annexe du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
Prix (40%).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (ADDFMS) de complémentation nutritionnelle orale : concentré de protéines en sachet monodose.
Quantité ou étendue:
Un lot (1).
Concentre de proteines - pauvre en lipides et en glucides - conditionné en sachet monodose - sans lactose, sans gluten - teneur en protéines supérieure ou égale à 85% : 385 000 g.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
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La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2.
Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm ;
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux de l'AP-HP.
Application des articles 86 à 118 du CMP.
Prix unitaires.
Définitifs.
Révisables à la hausse au 1.10.2015 et à tout moment en cas de baisse délai de paiement : 50 jours (article 98 du CMP).
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
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Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
Les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. qualite (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: Direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_nbn_b2dCst 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_nbn_b2dCst 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_nbn_b2dCst 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 14-41 C
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_nbn_b2dCst sous la référence ageps ao 14-41 C
Les offres seront présentées en euros.
Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières.
Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.
Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).
Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp.
Durée : à compter de la date de notification jusqu'au 31.3.2017
- pour le lot de Complémentation Nutritionnelle Orale (Lot 1)
qualite (60%) :
Pour ce critère, les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants :
- sur 33 points : Avis de la commissiond'admission des produits diététiques de l'AP-HP sur :
- la composition (l'ap-hp se réserve le droit de déclarer une offre inacceptable sur le critère " composition ") (10 points),
- les essais cliniques éventuellement réalisés (2 points),
- la qualité du conditionnement primaire et secondaire (les conditionnements unitaires et les conditionnements les plus compacts seront privilégiés) (5 points),
- l'étiquetage des conditionnements primaires et secondaires et leur lisibilité (5 points),
- l'acceptabilité par les patients (6 points),
- les conditions de manipulation et la praticité d'emploi (5 points),
- sur 5 points : Variété des parfums,
- sur 4 points : Quantité minimum livrable,
- sur 9 points :
- la qualité du bon de livraison (les bons de livraisons les plus complets et/ou positionnés à l'extérieur du carton seront privilégiés, sur la base des éléments mentionnés dans le Cadre de Réponse Technique en annexe du Cahier des Clauses Techniques Particulières) (4 points),
Afficher plus
- les conditions contractuelles de fourniture (modalités de commande, délais d'annulation de commande, délais de livraison, modalités de gestion des réclamations, des ruptures de stock et des rappels de lot, sur la base des éléments mentionnés dans le Cadre de Réponse Technique en annexe du Cahier des Clauses Techniques Particulières) (5 points),
Afficher plus
- sur 6 points : Qualité de l'information médicale et de la formation des équipes médico-soignantes prévues par le fournisseur sur le produit (les offres comportant les documents de formation ou un support dématérialisé seront privilégiées),
- sur 3 points : Développement durable : moyens mis en œuvre par l'entreprise pour les produits présentés (sur la base des éléments mentionnés dans le Cadre de Réponse Développement Durable en annexe du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
Prix (40%).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.8.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 157-282318 (2014-08-14)
Avis d'attribution de marché (2015-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (Achats)
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 516 — 5ème étage — 7 rue du Fer à Moulin
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-13 📅
Date de publication: 2015-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 034-057926
Se réfère à l'avis: 2014/S 157-282318
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-29 📅
Nom: CAP Traiteur
Source: OJS 2015/S 034-057926 (2015-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (Achats)
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 516 — 5ème étage — 7 rue du Fer à Moulin
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-13 📅
Date de publication: 2015-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 034-057926
Se réfère à l'avis: 2014/S 157-282318
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 157 B, annonce nº 177 du 19.8.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.2.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-29 📅
Nom: CAP Traiteur
Source: OJS 2015/S 034-057926 (2015-02-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)