Fourniture d'accessoires médicaux

CHU de Nice

Fourniture d'accessoires médicaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-08 Avis de marché
2015-09-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue: Le marché est passé sans minimum, ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 492034569 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-08 📅
Date limite de soumission: 2015-01-23 📅
Date de publication: 2014-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 239-420386
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
La fourniture d'échantillons est obligatoire. La date limite de réception des échantillons est fixée au 23.1.2015 à 16:00. Conditions d'obtention des documents: Format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail). Conditions de remise des offres ou des candidatures: format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com , avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, CS 91179, 06003 Nice Cedex 1. Les documents DC1, DC2, DC3 et DC6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr , thème: marchés publics. Documents à produire au stade de l'attribution du marché: DC6: déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé. NOTI2 (ancien DC7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus). Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date d'effet du marché: date de notification au titulaire: Date prévisionnelle de démarrage du marché: 1.3.2015. Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'accessoires médicaux.
Numéro du lot: 1
Brève description:
La consultation est répartie en 31 lots (cf. CCP b- clauses techniques particulières article 1.1 page 10/11).
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2014-069-UAPMF
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Magasin central du CHU de Nice, ZI plan de Rimont, 06340 Drap.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (LC) et habilitation du mandataire par ses co-traitants [formulaire de type DC1 – (ancien DC4) en vigueur ou équivalent]
— déclaration sur l'honneur (formulaire de type DC5 en vigueur ou équivalent), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:
A) qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales,
B) qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir,
C) qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L.341-6, L.125-1 et L. 125-3 du code du travail,
D) qu'il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées,
E) qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al.2, 433-1, 434-9 al.2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal; l'article L 152-6 al. 2 du code du travail; l'article 1741 du code général des impôts,
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— déclaration du candidat (formulaire DC2 ancien DC5), en vigueur ou équivalent dûment renseignée.
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années: déclaration du candidat (DC2 — ancien DC5 ) dûment remplie et signée.
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Capacité technique et professionnelle:
— Une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières années (DC2 ancien DC5).
— Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (DC2 ancien DC5).
Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics.
— Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera supérieur à 50 000 EUR (HT) et à condition que le titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance.
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— Paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'exploitation.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
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Conformément au décret n° 2013-269 du 29.3.2013, en cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement de 40 EUR doit s'ajouter aux intérêts moratoires.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Autres renseignements: accord-cadre au sens des articles 1er-5° et 32 de la directive 2004/18/cf. et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère développement durable (10)
2. Critère économique (40)
3. Critère qualitatif (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice, hôpital de Cimiez – renseignements techniques: DAHAL, unité d'achats prestations médicales et fournitures – fax +33 492034569 – renseignements administratifs: cellule des marchés, Mme Allasia – tél. +33 492034252 ou Mme Pedreno – tél. +33 492034684
Téléphone: +33 492034698 📞
Courrier électronique: denis.t@chu-nice.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice, hôpital de Cimiez – DAHAL, unité d'achat prestations médicales et fournitures
Point de contact: M. Denis Thierry
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice, hôpital de Cimiez – cellule des Marchés
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-069-UAPMF
Informations complémentaires
La fourniture d'échantillons est obligatoire. La date limite de réception des échantillons est fixée au 23.1.2015 à 16:00.
Conditions d'obtention des documents:
Format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite.
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Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail).
Conditions de remise des offres ou des candidatures: format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com , avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation.
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Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, CS 91179, 06003 Nice Cedex 1.
Les documents DC1, DC2, DC3 et DC6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr , thème: marchés publics.
Documents à produire au stade de l'attribution du marché:
DC6: déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé.
NOTI2 (ancien DC7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus).
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date d'effet du marché: date de notification au titulaire:
Date prévisionnelle de démarrage du marché: 1.3.2015.
Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 239-420386 (2014-12-08)
Avis d'attribution de marché (2015-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 700 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 191-345512
Se réfère à l'avis: 2014/S 239-420386
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
43 plis reçus Il s'agit d'un montant estimatif — date de notification: 10.8.2015. La Société Bernas, 55 rue Stephenson, 75018 Paris, a été attributaire des lots no 1: 436 EUR et 15: 138 EUR. La société Ansell, Le Cerianthe 1 21 — 23 rue du Petit Albi, BP 78395 — 95805 Cergy-Pontoise, a été attributaire du lot no 2: 34 200 EUR et lot no 10: 3 043,8 EUR. La société SOS Medical, ZI 2 rue du Canal, 68126 Bennwihr Gare, a été attributaire des lots no 3: 1 457,5 EUR, lot no 18: 442 EUR, lot no 22: 495 EUR et lot no 29: 35,59526 EUR. La société Cleanis, 73 rue du Cherche Midi, 75006 Paris, a été attributaire des lots no 5: 13031,25 EUR et lot no 6: 636 EUR. La société Vitalea, rue Marcel Quercia, CS 30263, 35605 Redon Cedes, a été attributaire des lots no 7: 1400 EUR et lot no 17: 9,6 EUR. La société PDC, 16 place du Général de Gaulle, 59800 Lille, a été attributaire du lot no 9: 5 449,5 EUR. La société Sebac Adhesia,date de notification: 11.8.2015, 26 rue de la Montée, 68720 Flaxlanden, a été attributaire du lot no 12: 4 157,7225 EUR, lot no 16: 780 EUR, lot no 19: 460 EUR, lot no 20: 3 481,6 EUR et lot no 31: 1 330 EUR. La société Euromedis, ZA de la Tuilerie, rue P. Bray, 60290 Neuilly-sur-Clermont, a été attributaire du lot no 21: 19 075,3333 EUR. La société Intersurgical, 33 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny, Péripole A 205 94127 Fontenay-sous-Bois, a été attributaire du lot no 24: 2107 EUR. La société CG Medical, Les Verchères, 69620 Ternand, a été attributaire du lot no 25: 381,018 EUR. La société Teleflex, Le Pousaraque, 31460 Le Faget, a été attributaire du lot no 26: 660 EUR. La société VBM, avenue Maréchal Leclerc, ZAC de Ferrage, 13980 Alleins, a été attributaire du lot no 27: 793 EUR. La société Convatec, immeuble le Sigma, 90 bd National, 92250 La Garenne-Colombes, a été attributaire du lot no 28: 6 043,5 EUR. La société Cooper, place Lucien Auvert, 77020 Melun Cedex, a été attributaire du lot no 30: 406,77 EUR. La société Didactic, date de notification le 10.9.2015, 1800 route des Bleuets, Le Mirlibut, 76430 Etainhus, a été attributaire du lot no 23: 2 802,5 EUR. Les lots 4, 11, 13 et 14 déclarés infructueux seront relancés. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no: 237 B, annonce no 137 du 10.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-08-10 📅
Nom: Société Coloplast
Adresse postale: Les Jardins du Golf, 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois Cedex
Code postal: 93561
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 43
Source: OJS 2015/S 191-345512 (2015-09-29)
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