Fourniture d'accessoires et de consommables d'orthodontie (AO 102/14)

AP-HM

Fourniture d'accessoires et de consommables d'orthodontie (AO 102/14) - 30 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-07 Avis de marché
2015-02-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs orthodontiques
Quantité ou étendue:
appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics composé de 30 lots.Pour tous les lots, les marchés sont des marchés à bons de commande en application de l'article 77 du CMP et chiffrés avec un montant minimum exprimé en euro(s) HT (cf. Annexe au Ccp).L'Annexe 1 au présent Règlement fait figurer, pour chacun des lots, les fournitures actuelles ou envisagées (désignation et quantités annuelles). Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la Personne Publique.Les marchés sont conclus pour une période de un an à compter du 26 septembre 2014 ou de leur date de notification si cette dernière est ultérieure ; renouvelables ensuite, trois fois, pour une période de un an et ce, par reconduction tacite.Des échantillons sont à fournir (cf annexe 3 au Rc) selon les modalités décrites à l'article 6-3 du RC
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dispositifs orthodontiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-07 📅
Date limite de soumission: 2014-06-16 📅
Date de publication: 2014-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 090-156663
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : * Par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel140102. * Par courrier à l'adresse suivante : AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue brochier 13354 marseille Cedex 05 * Par télécopie : +33 491381311. * Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc. Contenu des offres (cf. Article 6 du Rc) : Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager lasociété à l'occasion du marché. Pièces constituant la candidature : - la lettre de candidature - modèle Dc1 ; - la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée ; - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ; - en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant. Pièces constituant l'offre : - l'Acte d'engagement ; - les Annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse : un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité ; - les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du Rc). Renseignements complémentaires : Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille, au plus tard 6 jours avant la date de remise des offres, - par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311 - par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr - via le site internet : www.achats-hopitaux.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'accessoires et de consommables d'orthodontie (AO 102/14) - 30 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot no 1 - fourniture de bagues
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot no 2a - fournitures d'attaches métal bioprogressive
Lot no 2b - fourniture d'attaches autoligaturantes
Lot no 2c - fournitures d'attaches esthétiques transparentes (kits)
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot no 3 - fourniture de fils (en longueur,préformés,autres...)
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot no 5 - fourniture de boutons linguaux à coller
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot no 6 - fourniture de tubes à coller sur molaires
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot no 7 - fourniture d'élastiques pour traction intermaxillaire
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot no 8 - fourniture de chaînettes élastomériques
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot no 9 - fourniture de ligatures
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot no 10 - fourniture de séparateurs
Numéro du lot: 11
Brève description: Lot no 11 - fourniture de crochets à sertir sur les arcs
Numéro du lot: 14
Brève description: Lot no 14 - fourniture de gel
Numéro du lot: 16
Brève description: Lot no 16 - fourniture de ciments verres ionomères
Numéro du lot: 19
Brève description:
Lot no 19 - fourniture de boîtes :-en carton à compartiments pour moulages-pour appareils de contention
Lot no 19 - fourniture de boîtes :
-en carton à compartiments pour moulages
-pour appareils de contention
Numéro du lot: 21
Brève description: Lot no 21 - fourniture de masques orthopédiques
Numéro du lot: 22
Brève description: Lot no 22 - fourniture de brosses à dents et de papier acétate
Numéro du lot: 23
Brève description: Lot no 23 - fourniture de strips abrasifs
Numéro du lot: 26
Brève description: Lot no 26 - fourniture de fraise à composite (nettoyage)
Numéro du lot: 27
Brève description:
Lot no 27 - fourniture :-Arcs faciaux branche externe courte renforcée-divers matériels de traction
Lot no 27 - fourniture :
-Arcs faciaux branche externe courte renforcée
-divers matériels de traction
Numéro du lot: 29
Brève description:
Lot no 29 - fourniture :-Systèmes adhésifs photopolymérisables, accessoires et réassortiments-adhésif type Primer
Lot no 29 - fourniture :
-Systèmes adhésifs photopolymérisables, accessoires et réassortiments
-adhésif type Primer
Numéro du lot: 30
Brève description: Lot no 30 - fourniture d'écarte-joues manuels double adulte et de pousse-langue
Numéro du lot: 36
Brève description: Lot no 36 - fourniture de positionneurs préfabriqués
Numéro du lot: 38
Brève description: Lot no 38 - fourniture de ressorts
Numéro du lot: 39
Brève description: Lot no 39 - fourniture de cire
Numéro du lot: 40
Brève description:
Lot no 40 - fourniture :-Chalumeau complet et accessoires pour soudures-scies et lames
Lot no 40 - fourniture :
-Chalumeau complet et accessoires pour soudures
-scies et lames
Numéro du lot: 41
Brève description: Lot no 41 - fourniture d'éducateurs fonctionnels
Numéro du lot: 43
Brève description: Lot no 43 - fourniture de plaques pour gouttière occlusale
Numéro du lot: 44
Brève description: Lot no 44 - fourniture de disques diamantés à stripper pour contre angle
Numéro du lot: 45
Brève description: Lot no 45 - fourniture de composite bipâte pour collage indirect
Quantité ou étendue:
appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics composé de 30 lots.
Pour tous les lots, les marchés sont des marchés à bons de commande en application de l'article 77 du CMP et chiffrés avec un montant minimum exprimé en euro(s) HT (cf. Annexe au Ccp).
L'Annexe 1 au présent Règlement fait figurer, pour chacun des lots, les fournitures actuelles ou envisagées (désignation et quantités annuelles). Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la Personne Publique.
Les marchés sont conclus pour une période de un an à compter du 26 septembre 2014 ou de leur date de notification si cette dernière est ultérieure ; renouvelables ensuite, trois fois, pour une période de un an et ce, par reconduction tacite.
Des échantillons sont à fournir (cf annexe 3 au Rc) selon les modalités décrites à l'article 6-3 du RC
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DSEL140102
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pavillon d'odontologie de l'AP-HM, 13005 Marseille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la banque centrale européenne (BCE) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
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Le comptable assignataire, chargé du paiement est :
M. le receveur des finances de Marseille
immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage
6 allée Turcat - Méry - 13008 Marseille
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des fournitures (55)
2. Valeur technique (40)
3. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM direction des services économiques et de la logistique
Adresse postale: 80 rue Brochier
Fax: +33 491381922 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Cellule Marchés - 2ème étage
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL140102
Informations complémentaires
les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :
* Par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel140102.
* Par courrier à l'adresse suivante :
AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue brochier 13354 marseille Cedex 05
* Par télécopie : +33 491381311.
* Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr
Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc.
Contenu des offres (cf. Article 6 du Rc) :
Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager lasociété à l'occasion du marché.
Afficher plus
Pièces constituant la candidature :
- la lettre de candidature - modèle Dc1 ;
- la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.
Pièces constituant l'offre :
- l'Acte d'engagement ;
- les Annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse : un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité ;
- les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du Rc).
Renseignements complémentaires :
Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille, au plus tard 6 jours avant la date de remise des offres,
- par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311
- par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr
- via le site internet : www.achats-hopitaux.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 090-156663 (2014-05-07)
Avis d'attribution de marché (2015-02-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats, 80 rue Brochier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-02 📅
Date de publication: 2015-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 025-041530
Se réfère à l'avis: 2014/S 90-156663
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Pour tous les lots, les marchés sont des marchés à bons de commande chiffrés avec un montant minimum et sans montant maximum. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution n°: 90 B, annonce n° 150 du 10.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-05 📅
Nom: GC Orthodontics Europe
Adresse postale: Parc d'activités des Petits Carreaux — 9 bis av. du Bouton d'Or
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94384

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-29 📅
Nom: Ormco France
Adresse postale: 75 av. Parmentier
Commune postale: Paris
Code postal: 75011

3️⃣
Nom: Orthoplus
Adresse postale: 28 rue Ampère
Commune postale: Igny
Code postal: 91430

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-06 📅
Nom: Dentsply Gac-Europe
Adresse postale: 1 rue des Messagers, CS 20115
Commune postale: Rochecorbon
Code postal: 37210

5️⃣
Nom: American Orthodontics France
Adresse postale: 13 rue de Village Neuf
Commune postale: Saint-Louis
Code postal: 68300

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-30 📅
Nom: RMO Europe
Adresse postale: 300 rue Geiler de Kaysersberg — parc d'innovation, BP 20334
Commune postale: Illkirch
Code postal: 67411
Source: OJS 2015/S 025-041530 (2015-02-02)
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Fournisseurs:
American Orthodontics France Dentsply Gac-Europe GC Orthodontics Europe Ormco France orthoplus rmo europe
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Instruments et appareils de dentisterie... Dispositifs orthodontiques