Fourniture d'accessoires, de consommables et de petits équipements médicaux non stériles

Centre hospitalier de Douai

Fourniture d'accessoires, de consommables et de petits équipements médicaux non stériles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Douai

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-05-15	Avis de marché
2014-06-10	Informations complémentaires
2014-11-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue:

Chaque lot fait l'objet d'un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics, passé avec un seul opérateur. Les fournitures demandées à l'occasion de la présente consultation font donc l'objet d'envois de bons de commande au fur et à mesure des besoins.Les quantités, indiquées dans l'état des besoins, commandées, pour chaque lot, sont susceptibles de varier de moins 50 % à plus 200 %. Elles sont données pour une année.Attention : certains sous lots catalogues et lots sont passés sans quantité minimum, ni maximum, en application de l'article 71.ii du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: route de Cambrai – BP 10740
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-douai.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327947102 📞
Fax: +33 27947014 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-15 📅
Date limite de soumission: 2014-06-27 📅
Date de publication: 2014-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 096-167381
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Dématérialisation : le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée. Voies et délais de recours : Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires. Le présent marché ne prévoit pas d'achats complémentaires. Durée du marché : Le(s) marché(s) est (sont) conclu(s) pour une période ferme à compter du 1.8.2014, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31.7.2017. Cependant, le centre hospitalier de Douai se réserve la possibilité de reconduire le marché, par voie expresse, par le biais de l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé réception, au minimum 3 mois avant le 31.7.2017. À défaut, le marché ne sera pas reconduit. À noter : lorsque l'appareil sur lequel les consommables sont utilisés est réformé, le titulaire ne pourra pas se prévaloir des dispositions de l'article 29 du Ccag/Fcs pour indemnisation du préjudice subit du fait d'une décision de résiliation. Allotissement : Le marché porte sur 62 lots selon la répartition et les spécifications techniques données dans l'état des besoins. Les soumissionnaires pourront faire des propositions pour un, plusieurs ou tous les lots. Il est rappelé ici que, conformément aux dispositions de l'article 10 du Code des Marchés publics, les offres seront examinées lot par lot, les candidats ne peuvent donc pas présenter des offres variables selon le nombre de lot susceptibles d'être obtenus. Dans le cadre des sous-lots catalogue, le soumissionnaire indiquera, en annexe 3 au CCTP, le pourcentage de remise applicable sur les tarifs de son catalogue. Variante : Constitue une variante, toute proposition alternative à l'offre de base, à laquelle elle vient se substituer, soit parce qu'elle constitue une solution technique plus performante, soit parce qu'elle est financièrement plus avantageuse pour l'établissement. Le candidat est autorisé à présenter, au maximum, une variante par lot. La réponse en variante devra faire l'objet d'un nouvel acte d'engagement et d'un nouveau bordereau de prix. Le candidat est informé qu'il pourra uniquement présenter des variantes capables d'améliorer le projet et/ou de réduire les coûts. Présentations - échantillons : Le fournisseur devra obligatoirement envoyer au magasin, avant la date limite de remise des offres, conformément à la liste indiquée dans la colonne " échantillons " au CCTP - état des besoins: — un échantillon de chaque produit proposé, — la fiche technique correspondant à chacun des produits proposés. Ils seront gratuits et remis contre récépissé à l'adresse suivante : magasin général du centre hospitalier de Douai – logipôle – route de Cambrai – Douai (59507 Douai Cedex). L'emballage extérieur devra porter la mention "Échantillons AO Fourniture de consommables biomédicaux – n Les échantillons serviront aux contrôles techniques et en cas de litige à vérifier que la qualité du produit livré est en tout point équivalente à celle du produit proposé lors de la mise en concurrence. Le transport des échantillons jusqu'au lieu de livraison est à la charge du candidat. La documentation technique sera fournie avec les échantillons. Tout candidat qui n'aurait pas fourni d'échantillons et de documentations techniques ne sera pas recevable. Sous peine du rejet de leur offre, les entreprises devront impérativement fournir avec leurs échantillons : — un bordereau mentionnant le détail des échantillons fournis, — les fiches techniques détaillées. Concernant les sous-lots catalogues, les échantillons et les fiches techniques seront exigés lors de la demande spécifique d'un produit. Par ailleurs, tout candidat répondant à un lot comprenant un sous-lot catalogue est prié de fournir son catalogue en double exemplaire. Les entreprises concurrentes non retenues pourront, dans un délai de trente jours à compter de la date à laquelle elles auront été informées du rejet de leur proposition : — soit venir retirer les échantillons non détériorés dans les locaux du centre hospitalier, — soit demander leur renvoi à leurs frais. Les échantillons non demandés dans ce délai seront acquis au Centre Hospitalier de DOUAI sans que le candidat puisse prétendre à une indemnité. Aucune facturation ne sera acceptée pour quelque motif que ce soit. Renseignements complémentaires : Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront adresser leur demande, par écrit et non par téléphone, au plus tard, le 16.6.2014, à 16:00, auprès de : Renseignements d'ordre technique et administratif : marchespublics@ch-douai.fr Afin de respecter le principe d'égalité de traitement des candidats, toute question, dont la réponse peut intéresser tous les candidats, sera transmise, avec sa réponse, à tous les candidats Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.5.2014.

Informations complémentaires

Dématérialisation : le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée.

Voies et délais de recours :

Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.

Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires.

Le présent marché ne prévoit pas d'achats complémentaires.

Durée du marché :

Le(s) marché(s) est (sont) conclu(s) pour une période ferme à compter du 1.8.2014, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31.7.2017.

Cependant, le centre hospitalier de Douai se réserve la possibilité de reconduire le marché, par voie expresse, par le biais de l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé réception, au minimum 3 mois avant le 31.7.2017. À défaut, le marché ne sera pas reconduit.

À noter : lorsque l'appareil sur lequel les consommables sont utilisés est réformé, le titulaire ne pourra pas se prévaloir des dispositions de l'article 29 du Ccag/Fcs pour indemnisation du préjudice subit du fait d'une décision de résiliation.

Allotissement :

Le marché porte sur 62 lots selon la répartition et les spécifications techniques données dans l'état des besoins.

Les soumissionnaires pourront faire des propositions pour un, plusieurs ou tous les lots. Il est rappelé ici que, conformément aux dispositions de l'article 10 du Code des Marchés publics, les offres seront examinées lot par lot, les candidats ne peuvent donc pas présenter des offres variables selon le nombre de lot susceptibles d'être obtenus.

Dans le cadre des sous-lots catalogue, le soumissionnaire indiquera, en annexe 3 au CCTP, le pourcentage de remise applicable sur les tarifs de son catalogue.

Variante :

Constitue une variante, toute proposition alternative à l'offre de base, à laquelle elle vient se substituer, soit parce qu'elle constitue une solution technique plus performante, soit parce qu'elle est financièrement plus avantageuse pour l'établissement.

Le candidat est autorisé à présenter, au maximum, une variante par lot.

La réponse en variante devra faire l'objet d'un nouvel acte d'engagement et d'un nouveau bordereau de prix.

Le candidat est informé qu'il pourra uniquement présenter des variantes capables d'améliorer le projet et/ou de réduire les coûts.

Présentations - échantillons :

Le fournisseur devra obligatoirement envoyer au magasin, avant la date limite de remise des offres, conformément à la liste indiquée dans la colonne " échantillons " au CCTP - état des besoins:

— un échantillon de chaque produit proposé,

— la fiche technique correspondant à chacun des produits proposés.

Ils seront gratuits et remis contre récépissé à l'adresse suivante : magasin général du centre hospitalier de Douai – logipôle – route de Cambrai – Douai (59507 Douai Cedex).

L'emballage extérieur devra porter la mention "Échantillons AO Fourniture de consommables biomédicaux – n

Les échantillons serviront aux contrôles techniques et en cas de litige à vérifier que la qualité du produit livré est en tout point équivalente à celle du produit proposé lors de la mise en concurrence.

Le transport des échantillons jusqu'au lieu de livraison est à la charge du candidat. La documentation technique sera fournie avec les échantillons.

Tout candidat qui n'aurait pas fourni d'échantillons et de documentations techniques ne sera pas recevable.

Sous peine du rejet de leur offre, les entreprises devront impérativement fournir avec leurs échantillons :

— un bordereau mentionnant le détail des échantillons fournis,

— les fiches techniques détaillées.

Concernant les sous-lots catalogues, les échantillons et les fiches techniques seront exigés lors de la demande spécifique d'un produit. Par ailleurs, tout candidat répondant à un lot comprenant un sous-lot catalogue est prié de fournir son catalogue en double exemplaire.

Les entreprises concurrentes non retenues pourront, dans un délai de trente jours à compter de la date à laquelle elles auront été informées du rejet de leur proposition :

— soit venir retirer les échantillons non détériorés dans les locaux du centre hospitalier,

— soit demander leur renvoi à leurs frais.

Les échantillons non demandés dans ce délai seront acquis au Centre Hospitalier de DOUAI sans que le candidat puisse prétendre à une indemnité.

Aucune facturation ne sera acceptée pour quelque motif que ce soit.

Renseignements complémentaires :

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront adresser leur demande, par écrit et non par téléphone, au plus tard, le 16.6.2014, à 16:00, auprès de :

Renseignements d'ordre technique et administratif : marchespublics@ch-douai.fr

Afin de respecter le principe d'égalité de traitement des candidats, toute question, dont la réponse peut intéresser tous les candidats, sera transmise, avec sa réponse, à tous les candidats

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.5.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'accessoires, de consommables et de petits équipements médicaux non stériles.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Famille Diagnostic (sthetoscopes-tensiomètre imergeable-otoscope-pese personne ...).

Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 3 lots, du lot 1 au lot 3.
Numéro du lot: 2
Brève description: Famille Lames de tondeuses chirurgicales.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 2 lots, du lot 4 au lot 5.
Numéro du lot: 3
Brève description: Famille Insufflateurs usage unique.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 1 lot, le lot 6.
Numéro du lot: 4
Brève description: Famille Lunettes de protection photothérapie.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 1 lot, le lot 7.
Numéro du lot: 5
Brève description: Famille Consommables pour endoscopie.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 1 lot, le lot 8.
Numéro du lot: 6
Brève description: Famille Nebuliseurs.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 2 lots, les lots 9 et 10.
Numéro du lot: 7
Brève description: Famille Aspirateurs de mucosité.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 2 lots, les lots 11 et 12.
Numéro du lot: 8
Brève description: Famille Lames de laryngoscope (miller-mcintosh).
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 2 lots, les lots 13 et 14.
Numéro du lot: 9
Brève description: Famille Filtres antibacteriens.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 2 lots, les lots 15 et 16.
Numéro du lot: 10
Brève description: Famille c pap.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 1 lot, le lot 17.
Numéro du lot: 11
Brève description: Famille tubulures.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 1 lot, le lot 18.
Numéro du lot: 12
Brève description: Famille Raccords en Y.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 1 lot, le lot 19.
Numéro du lot: 13
Brève description: Famille Moniteurs multiparamétriques type A3 marque Philips.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 1 lot, le lot 20.
Numéro du lot: 14
Brève description: Famille Epreuve d'effort.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 1 lot, le lot 21.
Numéro du lot: 15
Brève description:

Famille Consommables pour moniteurs multiparamètres type passport marque Mindray (Datascope).

Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 1 lot, le lot 22.
Numéro du lot: 16
Brève description: Famille Consommables pour automatique VSM 300 welch allyn.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 1 lot, le lot 23.
Numéro du lot: 17
Brève description: Famille Consommables pour Ecg-Cp100/200 welch allyn.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 1 lot, le lot 24.
Numéro du lot: 18
Brève description: Famille Papier.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 5 lots, les lots 25 à 29.
Numéro du lot: 19
Brève description: Famille Embout debimetre.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 1 lot, le lot 30.
Numéro du lot: 20
Brève description: Famille Respirateurs.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 5 lots, les lots 31 à 35.
Numéro du lot: 21
Brève description: Famille Consommables pour holter tension artérielle EC-ABP.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 1 lot, le lot 36.
Numéro du lot: 22
Brève description: Famille consommables pour appareil type "Radiometer".
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 1 lot, le lot 37.
Numéro du lot: 23
Brève description: Famille sonde PH métrie
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 1 lot, le lot 38.
Numéro du lot: 24
Brève description: Famille consommables pour kine.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 1 lot, le lot 39.
Numéro du lot: 25
Brève description: Famille consommables pour matériel "Olympus".
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 1 lot, le lot 40.
Numéro du lot: 26
Brève description: Famille divers consommables excploration fonctionnelle.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 2 lots, les lots 41 et 42.
Numéro du lot: 27
Brève description: Famille pâte EEG.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 1 lot, le lot 43.
Numéro du lot: 28
Brève description: Famille consommables pour respirateur medumat.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 1 lot, le lot 44.
Numéro du lot: 29
Brève description: Famille gel solide pour défibrilation.
Informations complémentaires sur les lots: cette famille comporte 1 lot, le lot 45
Numéro du lot: 30
Brève description: Famille Anuscope.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 1 lot, le lot 46.
Numéro du lot: 31
Brève description: Famille bistouris.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte les lots 47 à 49.
Numéro du lot: 32
Brève description: Famille électrodes.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte les lots 50 à 53.
Numéro du lot: 33
Brève description: Famille consommables de stérilisation.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte les lots 54 à 61.
Numéro du lot: 34
Brève description:

Famille consommables pour generateur d'infrasons avec afficheur des frequences digitales de 0 à 60hz.

Informations complémentaires sur les lots: Cette famille comporte 1 lot, le lot 62.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Les quantités, indiquées dans l'état des besoins, commandées, pour chaque lot, sont susceptibles de varier de moins 50 % à plus 200 %. Elles sont données pour une année.

Attention : certains sous lots catalogues et lots sont passés sans quantité minimum, ni maximum, en application de l'article 71.ii du code des marchés publics.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 59507 Douai Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats devront fournir le dossier suivant :

1/ Lettre de candidature (sur papier entête ou formulaire Dc1 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm).

2/ Le formulaire Dc2 "Déclaration du candidat" (disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm).

Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.

Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature :

— production pour chacun de ses opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de sa situation propre et de ses capacités professionnelles, techniques et financières,

— production d'un engagement écrit de chacun de ses opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.

Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des références hospitalières, au cours des trois dernières années, représentatives de l'objet du marché. En l'absence de références de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen de tout autre document fourni pour démontrer les capacités du candidat,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester de la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes. Le centre hospitalier de Douai acceptera d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les fournisseurs si ceux ci n'ont pas accès aux certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le versement d'une avance est conditionné par l'article 87 du code des marchés publics. Le titulaire peut refuser le versement de cette avance. Pas d'application de retenue de garantie ni de cautionnement.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Conforme au code des marchés publics et à ses textes d'application. Financement : fonds propres de l'établissement. Le mode de paiement proposé est le paiement par mandat administratif, 50 jours après réception d'une facture conforme.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché est attribué, soit à un titulaire, soit à un groupement d'opérateurs économiques sous la forme de groupement solidaire ou conjoint qui aura été constitué dès la phase de candidature. En cas de groupement, la forme imposée après attribution du marché devra être exclusivement de type solidaire. La même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des fournitures proposées (50)
2. Prix (40)
3. Développement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics – service des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Nom: Centre hospitalier de Douai
Point de contact: Service des affaires juridiques – cellule des marchés publics
Fax: +33 327947014 📠
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
URL des documents: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Adresse postale: Service des affaires juridiques – cellule des marchés publics – 1er étage B – route de Cambrai – BP 10740
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Dématérialisation : le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée.

Voies et délais de recours :

Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.

Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires.

Le présent marché ne prévoit pas d'achats complémentaires.

Durée du marché :

Le(s) marché(s) est (sont) conclu(s) pour une période ferme à compter du 1.8.2014, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31.7.2017.

Cependant, le centre hospitalier de Douai se réserve la possibilité de reconduire le marché, par voie expresse, par le biais de l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé réception, au minimum 3 mois avant le 31.7.2017. À défaut, le marché ne sera pas reconduit.

À noter : lorsque l'appareil sur lequel les consommables sont utilisés est réformé, le titulaire ne pourra pas se prévaloir des dispositions de l'article 29 du Ccag/Fcs pour indemnisation du préjudice subit du fait d'une décision de résiliation.

Allotissement :

Le marché porte sur 62 lots selon la répartition et les spécifications techniques données dans l'état des besoins.

Les soumissionnaires pourront faire des propositions pour un, plusieurs ou tous les lots. Il est rappelé ici que, conformément aux dispositions de l'article 10 du Code des Marchés publics, les offres seront examinées lot par lot, les candidats ne peuvent donc pas présenter des offres variables selon le nombre de lot susceptibles d'être obtenus.

Dans le cadre des sous-lots catalogue, le soumissionnaire indiquera, en annexe 3 au CCTP, le pourcentage de remise applicable sur les tarifs de son catalogue.

Variante :

Constitue une variante, toute proposition alternative à l'offre de base, à laquelle elle vient se substituer, soit parce qu'elle constitue une solution technique plus performante, soit parce qu'elle est financièrement plus avantageuse pour l'établissement.

Le candidat est autorisé à présenter, au maximum, une variante par lot.

La réponse en variante devra faire l'objet d'un nouvel acte d'engagement et d'un nouveau bordereau de prix.

Le candidat est informé qu'il pourra uniquement présenter des variantes capables d'améliorer le projet et/ou de réduire les coûts.

Présentations - échantillons :

Le fournisseur devra obligatoirement envoyer au magasin, avant la date limite de remise des offres, conformément à la liste indiquée dans la colonne " échantillons " au CCTP - état des besoins:

— un échantillon de chaque produit proposé,

— la fiche technique correspondant à chacun des produits proposés.

Ils seront gratuits et remis contre récépissé à l'adresse suivante : magasin général du centre hospitalier de Douai – logipôle – route de Cambrai – Douai (59507 Douai Cedex).

L'emballage extérieur devra porter la mention "Échantillons AO Fourniture de consommables biomédicaux – n

Les échantillons serviront aux contrôles techniques et en cas de litige à vérifier que la qualité du produit livré est en tout point équivalente à celle du produit proposé lors de la mise en concurrence.

Le transport des échantillons jusqu'au lieu de livraison est à la charge du candidat. La documentation technique sera fournie avec les échantillons.

Tout candidat qui n'aurait pas fourni d'échantillons et de documentations techniques ne sera pas recevable.

Sous peine du rejet de leur offre, les entreprises devront impérativement fournir avec leurs échantillons :

— un bordereau mentionnant le détail des échantillons fournis,

— les fiches techniques détaillées.

Concernant les sous-lots catalogues, les échantillons et les fiches techniques seront exigés lors de la demande spécifique d'un produit. Par ailleurs, tout candidat répondant à un lot comprenant un sous-lot catalogue est prié de fournir son catalogue en double exemplaire.

Les entreprises concurrentes non retenues pourront, dans un délai de trente jours à compter de la date à laquelle elles auront été informées du rejet de leur proposition :

— soit venir retirer les échantillons non détériorés dans les locaux du centre hospitalier,

— soit demander leur renvoi à leurs frais.

Les échantillons non demandés dans ce délai seront acquis au Centre Hospitalier de DOUAI sans que le candidat puisse prétendre à une indemnité.

Aucune facturation ne sera acceptée pour quelque motif que ce soit.

Renseignements complémentaires :

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront adresser leur demande, par écrit et non par téléphone, au plus tard, le 16.6.2014, à 16:00, auprès de :

Renseignements d'ordre technique et administratif : marchespublics@ch-douai.fr

Afin de respecter le principe d'égalité de traitement des candidats, toute question, dont la réponse peut intéresser tous les candidats, sera transmise, avec sa réponse, à tous les candidats

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée – BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 096-167381 (2014-05-15)

Informations complémentaires (2014-06-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-10 📅
Date de publication: 2014-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 112-196591
Se réfère à l'avis: 2014/S 96-167381
Numéro JO-S: 112
Source: OJS 2014/S 112-196591 (2014-06-10)

Avis d'attribution de marché (2014-11-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-28 📅
Date de publication: 2014-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 233-410530
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

Les lots 8-16-18-19-21-22-24-40-58-60-61 et 62 ont été déclarés infructueux. Ces lots seront relancés en marchés négociés conformément à l'article 35 du code des marchés publics. Les lots suivants ont été déclarés sans suite pour motif d'intérêt général: Les lots 38 (impossibilité de tester dans la période impartie car pas de clinique le nécessitant) et 47 ( modification du besoin exprimé) seront relancés. Les lots 12, 15, 20 et 31 (besoin supprimé) ne seront pas relancés. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Références de publication rectificative Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-24 📅
Nom: Pactronic
Adresse postale: 111 rue Massena
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Proact Medical
Adresse postale: ZA des Béthunes – 8 avenue du Fief – lot 9 – BP 20424 – Saint-Ouen-l'Aumône
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95005

3️⃣
Nom: Teleflex Medical SAS
Adresse postale: Service des marchés
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460

4️⃣
Nom: Contrôle Graphique
Adresse postale: 4 chemin de Villemenon – CS 40273
Commune postale: Brie-Comte-Robert Cedex
Code postal: 77257

5️⃣
Nom: DLM Guichard
Adresse postale: 133 rue de Constantine
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000

6️⃣
Nom: Asept Inmed SAS
Adresse postale: 9 avenue Mercure
Commune postale: Quint-Fonsegrives
Code postal: 31130

7️⃣
Nom: Dorvit SA
Adresse postale: 9 rue des Cascades
Commune postale: Paris
Code postal: 75020

8️⃣
Nom: SAVE 33
Adresse postale: Village Poleco – cellule 4 – rue Berthelot – BP 25
Commune postale: Bruay-sur-Escaut
Code postal: 59860

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-25 📅
Nom: Mei
Adresse postale: 24/28 avenue Graham Bell – Parc Vinci
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Code postal: 77600

1️⃣0️⃣
Nom: Mediq France SAS
Adresse postale: 200 avenue des Grésillons
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92601

1️⃣1️⃣
Nom: Intersurgical
Adresse postale: 33 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny – Peripole A205
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94127

1️⃣2️⃣
Nom: Inmed Europe
Adresse postale: Parc d'activité de la Broye
Commune postale: Ennevelin
Code postal: 59710

1️⃣3️⃣
Nom: GE Healthcare
Adresse postale: 1211 chemin de la Bruyère
Commune postale: Limonest Cedex
Code postal: 69578

1️⃣4️⃣
Nom: Drager Medical SAS
Adresse postale: Parc de Haute Technologie d'Antony 2 – 25 rue Georges Besse
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92182

1️⃣5️⃣
Nom: Santelec
Adresse postale: 9 impasse Lou Haou – BP 60010, Gazinet
Commune postale: Cestas Cedex
Code postal: 33611

1️⃣6️⃣
Nom: Comepa Industries
Adresse postale: 88 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Bagnolet Cedex
Code postal: 93541

1️⃣7️⃣
Nom: Weinmann Emergency France
Adresse postale: ZI rue Lavoisier
Commune postale: Igny
Code postal: 91430

1️⃣8️⃣
Nom: 3M France
Adresse postale: boulevard de l'Oise
Code postal: 95006

1️⃣9️⃣
Nom: Radiometer
Adresse postale: 8 rue Edmond Michelet
Commune postale: Neuilly-Plaisance Cedex
Code postal: 93361

2️⃣0️⃣
Nom: Vygon SAS
Adresse postale: 5 rue Adeline
Commune postale: Écouen
Code postal: 95440

2️⃣1️⃣
Nom: Normandie Endo Technologie
Adresse postale: 26 boulevard des Nations
Commune postale: Bourguedus
Code postal: 14540

2️⃣2️⃣
Nom: Landanger SA
Adresse postale: ZI le Vendue – BP 2152
Commune postale: Chaumont Cedex 9
Code postal: 52906

2️⃣3️⃣
Nom: Hospira France SAS
Adresse postale: 17/19, rue Jeanne Braconnier – immeuble le Volta
Commune postale: Meudon-la-Forêt
Code postal: 92360

2️⃣4️⃣
Nom: Carefusion France 309 SAS
Adresse postale: Le Val Saint-Quentin – 2 rue Réné Caudron
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960

2️⃣5️⃣
Nom: Biomedisyst SAS
Adresse postale: 8 avenue du fief – BP 39192 – ZI les Béthunes – Saint-Ouen-l'Aumône
Code postal: 95076

2️⃣6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-26 📅
Nom: Medico
Adresse postale: ZA de Bournazaud
Commune postale: Saint-Priest-sous-Aixe
Code postal: 87700

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Source: OJS 2014/S 233-410530 (2014-11-28)

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