Fabrication de tissus bariolés

Mindef/EMA/SCA/Cescof

Fabrication de tissus bariolés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-24 Avis de marché
2015-03-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tissu en coton
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tissu en coton 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Courrier électronique: marches1.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-24 📅
Date limite de soumission: 2014-10-07 📅
Date de publication: 2014-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 143-256539
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics d'une durée de 4 ans - cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. Modalités d'attribution des lots: Après classement des offres par lots selon les règles fixées dans le règlement de la consultation, un même candidat ne pourra se voir attribuer 2 lots identiques. Le candidat classé second sera attributaire d'un des deux lots de tissu de même référence. Un même candidat ne pourra pas être attributaire de plus de 2 lots différents. Cependant, dans le cas où l'application des dispositions énoncées ci-dessus ne permet pas d'attribuer tous les lots, l'administration se réserve la possibilité d'augmenter le nombre de lots attribués à chaque candidat en fonction de leur classement respectif. Cette disposition pourra en outre entraîner l'attribution de 2 lots identiques à un même candidat. Dans le cas de l'application du droit de préférence, il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. Voir adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le « Guide d'utilisation – utilisateur opérateur économique » figurant dans l'encart « aide » du site précité de la plate forme des achats de l'état (Place). En cas de problème de téléchargement : tel +33 134574889 ou +33 134576190. Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre autorité de certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition. Les soumissions sous format papier, les échantillons et le dossier de développement durable correspondant aux soumissions par voie papier ou par voie électronique, seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5, 7 et 8. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation, Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons et dossier de développement durable. Les échantillons et dossier de développement durable sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 10). Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que son pli, ses échantillons et son dossier de développement durable seront déposés aux adresses indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5, 7 et 8, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 ; le vendredi de 9:00 à 11:30. L'attention des candidats est attiré sur le fait que le CESCOF sera fermé le vendredi 15 août, le vendredi 31 octobre, le mercredi 24 décembre, le vendredi 26 décembre et le mercredi 31.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fabrication de tissus bariolés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fabrication de tissus: croisé RIP stop coton bariolé TE
Brève description: Fabrication de tissus: croisé RIP stop coton bariolé TE.
Quantité ou étendue: Fabrication de 750 000 mètres linéaires de tissus croisé RIP stop coton polyester 270 bariolé TE, hydrofugé, oléofugé mini, sans maxi.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Le lot est à bon de commande à quantité mini, sans maxi.
Numéro du lot: 2
Quantité ou étendue: Fabrication de 750 000 mètres linéaires de tissus croisé RIP stop coton polyester 270 bariolé TE hydrofugé, oléfugé mini, sans maxi.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fabrication de tissus : chevron RIP stop coton bariolé TE
Brève description: Fabrication de tissus : chevron RIP stop coton bariolé TE.
Quantité ou étendue: Fabrication de 850 000 mètres linéaires de tissus chevron RIP stop coton polyester 210 bariolé TE mini, sans maxi.
Numéro du lot: 4
Quantité ou étendue: Fabrication de 850 000 mètres linéaires de tissus chevron RIP stop coton polyester 210 bariolé TE mini, sans maxi
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fabrication de tissus : chevron RIP stop coton bariolé sable
Brève description: Fabrication de tissus : chevron RIP stop coton bariolé sable.
Quantité ou étendue: Fabrication de 450 000 mètres linéaires de tissus chevron RIP stop coton polyester 210 bariolé sable mini, sans maxi.
Numéro du lot: 6
Numéro de référence: O_736
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux fixés dans le CCP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires DC1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique « formulaires ».
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Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 (anciennement DC7) ou des documents prévus à l'article 46 du Code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du Code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés
Situation économique et financière:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objet du marché, réalisé(e)s au cours des trois derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années ou preuve par équivalence,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
Capacité technique et professionnelle:
L'attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le présent appel d'offres est passé en application du cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. En conséquence, le dossier de candidature doit permettre de faire ressortir sans ambiguïté, au moyen de tout document, description et précisions jugés probants, la capacité technique des candidats et la disposition d'un outil de production.
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À cet effet, une attention particulière sera portée à la description des moyens du candidat et aux références : description de l'équipement technique et des moyens employés par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherche de son entreprise.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les candidats doivent prouver l'existence d'une organisation basée sur un système d'assurance qualité répondant au minimum aux exigences de la norme ISO 9001 version 2008 couvrant la réalisation faisant l'objet du marché :
— soit en fournissant la copie certifiée conforme du certificat de système d'assurance qualité attribué par un organisme accrédité,
— soit en présentant leur manuel d'assurance qualité, construit selon la norme NF x 50-160 ou norme équivalente sur la base de la norme ISO citée ci-dessus, décrivant les dispositions générales prises par l'entreprise.
Les candidatures qui ne satisfont pas à ce niveau de capacité professionnelle sont éliminées, conformément à l'article 52.I du COde des marchés publics.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'état.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Section TMS
M. le directeur du Cescof
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: quartier Estienne – 11 rue de Groussay
Point de contact: section TMS
section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: section analyse des offres (pour les plis, les échantillons et le dossier de développement durable)
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: O_736
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics d'une durée de 4 ans - cahier des clauses administratives générales/marchés industriels.
Modalités d'attribution des lots:
Après classement des offres par lots selon les règles fixées dans le règlement de la consultation, un même candidat ne pourra se voir attribuer 2 lots identiques. Le candidat classé second sera attributaire d'un des deux lots de tissu de même référence.
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Un même candidat ne pourra pas être attributaire de plus de 2 lots différents.
Cependant, dans le cas où l'application des dispositions énoncées ci-dessus ne permet pas d'attribuer tous les lots, l'administration se réserve la possibilité d'augmenter le nombre de lots attribués à chaque candidat en fonction de leur classement respectif. Cette disposition pourra en outre entraîner l'attribution de 2 lots identiques à un même candidat.
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Dans le cas de l'application du droit de préférence, il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. Voir adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le « Guide d'utilisation – utilisateur opérateur économique » figurant dans l'encart « aide » du site précité de la plate forme des achats de l'état (Place). En cas de problème de téléchargement : tel +33 134574889 ou +33 134576190.
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Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre autorité de certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.
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Les soumissions sous format papier, les échantillons et le dossier de développement durable correspondant aux soumissions par voie papier ou par voie électronique, seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5, 7 et 8. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation, Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
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La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons et dossier de développement durable. Les échantillons et dossier de développement durable sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 10).
Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que son pli, ses échantillons et son dossier de développement durable seront déposés aux adresses indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5, 7 et 8, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
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Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 ;
le vendredi de 9:00 à 11:30.
L'attention des candidats est attiré sur le fait que le CESCOF sera fermé le vendredi 15 août, le vendredi 31 octobre, le mercredi 24 décembre, le vendredi 26 décembre et le mercredi 31.12.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux): Quartier Estienne – 11 rue de Groussay – 78120 Rambouillet Cedex – téléphone: +33 134574881 – télécopie : +33 134576155 / Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud – 78000 Versailles – téléphone: +33 139205400 – télécopie: +33 139205487 – Adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130205487 📠
Source: OJS 2014/S 143-256539 (2014-07-24)
Avis d'attribution de marché (2015-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 27 151 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-24 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-108405
Se réfère à l'avis: 2014/S 143-256539
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Lot no 1: Prix unitaire du mètre linéaire du croisé Rip stop coton polyester 270 bariolé TE, hydrofugé, oléofugé: 7,10 EUR HT. Lot no 2: Prix unitaire du mètre linéaire du croisé Rip stop coton polyester 270 bariolé TE, hydrofugé, oléofugé: 6,98 EUR HT. Lot no 3: Prix unitaire du mètre linéaire du chevron Rip stop coton polyester 210 bariolé TE: 6,35 EUR HT. Lot no 4: Prix unitaire du mètre linéaire du chevron Rip stop coton polyester 210 bariolé TE: 6,61 EUR HT. Lot no 5: Prix unitaire du mètre linéaire du chevron Rip stop coton polyester 210 bariolé sable: 6,07 EUR HT. Lot no 6: Prix unitaire du mètre linéaire du chevron Rip stop coton polyester 210 bariolé sable: 6,32 EUR HT. Les lots no 2 et no 5 sont attribués à la société TDV Industries sous le même numéro de marché: 2014 002 2015 013 00 00 Les lots no 4 et no 6 sont attribués à la société Tissage Mouline Thillot sous le même numéro de marché: 2014 002 2015 014 00 00 Modalités d'attribution des lots: Après classement des offres par lot, un même candidat n'a pu se voir attribuer 2 lots identiques. Le candidat classé second a été attributaire d'un des deux lots de tissu de même référence. Un même candidat n'a pu être attributaire de plus de 2 lots différents. L'attribution de ces lots tient compte du choix préférentiel indiqué dans l'acte d'engagement par le candidat, en fonction de son classement, au titre de ces lots. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 142 B, annonce no 316 du 26.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (70)
2. Prix (25)
3. Développement durable (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-27 📅
Nom: Utexbel
Adresse postale: 30 avenue César Snoeck
Commune postale: Renaix
Code postal: B-9600
Pays: Belgique 🇧🇪

2️⃣
Nom: TDV industries
Adresse postale: 43 rue du Bas des Bois CS 41217
Commune postale: Laval Cedex
Code postal: 53002

3️⃣

4️⃣
Nom: Tissage Mouline Thillot
Adresse postale: BP 40007
Commune postale: Le Thillot Cedex
Code postal: 88161

5️⃣
Adresse postale: 43 rue du Bas des Bois

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux): quartier Estienne - 11 rue de Groussay - 78120 Rambouillet Cedex - téléphone: +33 134574881 - télécopie: +33 134576155/tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles téléphone: +33 139205400 - télécopie: +33 139205487 Adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif 56 avenue de Saint-Cloud 78000 Versailles téléphone: +33 139205400 - télécopie: +33 130205487 Adresse électronique / greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2015/S 062-108405 (2015-03-24)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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