Fabrication de tissus à base de laine

Mindef/EMA/SCA/Cescof

fabrication de tissus à base de laine composé de 2 lots - marché à bons de commande sur 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-24 Avis de marché
2014-12-11 Informations complémentaires
2015-01-07 Informations complémentaires
2015-10-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tissu cardé
Quantité ou étendue:
fabrication de tissus à base de laine :Lot no 1 quantité global tout référence article confondu de 20 000 mètres linéaires mini à 50 000 mètres linéaires maxi- drap cardé fin 460 150 bleu aviation hydro- drap cardé fin 395 garance- drap cardé 300 bleu ciel écoles- drap cardé laine polyamide 300 bleu foncé- drap cardé laine polyamide 300 bleu-ciel EmctaLot no 2 quantité global tout référence article confondu de 15 000 mètres linéaires mini à 40 000 mètres linéaires maxi- croisé polyester laine 230 bleu foncé- croisé polyamide laine 230 gris moyen
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tissu cardé 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne – 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-24 📅
Date limite de soumission: 2015-01-08 📅
Date de publication: 2014-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 208-368189
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 4 ans - cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. Voir adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation - utilisateur opérateur économique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plate forme des achats de l'État (Place). En cas de problème de téléchargement : tel +33 134574889 ou +33 134576195. Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition. Les soumissions sous format papier, les échantillons et le dossier de développement durable correspondant aux soumissions par voie papier ou par voie électronique, seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5, 7 et 8. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation, Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons et du dossier de développement durable. Les échantillons et le dossier de développement durable sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 10). Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que son pli et ses échantillons seront déposés à l'adresse indiquée dans le règlement de la consultation à l'article 7, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00. Le vendredi de 9:00 à 11:30. L'attention des candidats est attiré sur le fait que le Cescof sera fermé le vendredi 31 octobre, le mardi 11 novembre, mercredi 24 décembre, vendredi 26 décembre et le mercredi 31 décembre 2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fabrication de tissus à base de laine composé de 2 lots - marché à bons de commande sur 4 ans.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fabrication de tissus à base de laine
Brève description:
Quantité globale de 20 000 à 50 000 mètres linéaires tout référence article confondu :- drap cardé fin 460 150 bleu aviation hydro- drap cardé fin 395 garance- drap cardé 300 bleu ciel écoles- drap cardé laine polyamide 300 bleu foncé- drap cardé laine polyamide 300 bleu-ciel EMCTA
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Quantité globale de 20 000 à 50 000 mètres linéaires tout référence article confondu :
- drap cardé fin 460 150 bleu aviation hydro
- drap cardé fin 395 garance
- drap cardé 300 bleu ciel écoles
- drap cardé laine polyamide 300 bleu foncé
- drap cardé laine polyamide 300 bleu-ciel EMCTA
Numéro du lot: 2
Brève description:
Quantité globale de 15 000 à 40 000 mètres linéaires tout référence article confondu :- croisé polyester laine 230 bleu foncé- croisé polyamide laine 230 gris moyen
Quantité globale de 15 000 à 40 000 mètres linéaires tout référence article confondu :
- croisé polyester laine 230 bleu foncé
- croisé polyamide laine 230 gris moyen
Quantité ou étendue:
fabrication de tissus à base de laine :
Lot no 1 quantité global tout référence article confondu de 20 000 mètres linéaires mini à 50 000 mètres linéaires maxi
- drap cardé fin 460 150 bleu aviation hydro
- drap cardé fin 395 garance
- drap cardé 300 bleu ciel écoles
- drap cardé laine polyamide 300 bleu foncé
- drap cardé laine polyamide 300 bleu-ciel Emcta
Lot no 2 quantité global tout référence article confondu de 15 000 mètres linéaires mini à 40 000 mètres linéaires maxi
- croisé polyester laine 230 bleu foncé
- croisé polyamide laine 230 gris moyen
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: O-771
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: fixé dans le CCP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique " formulaires ".
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Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 (anciennement Dc7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.
Situation économique et financière:
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objet du marché, réalisé(e)s au cours des trois derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années ou preuve par équivalence ;
- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
Capacité technique et professionnelle:
l'Attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le présent appel d'offres est passé en application du cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. En conséquence, le dossier de candidature doit permettre de faire ressortir sans ambiguïté, au moyen de tout document, description et précisions jugés probants, la capacité technique des candidats et la disposition d'un outil de production.
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A cet effet, une attention particulière sera portée à la description des moyens du candidat et aux références : description de l'équipement technique et des moyens employés par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherche de son entreprise.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
l'Avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Chef de la section TMS
M. le directeur du Cescof
Nom: Mindef/SAC/Cescof
Adresse postale: 11 rue de Groussay
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Mindef/SCA/Cescof
Point de contact: Section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Section analyse des offres (envoi des plis et des échantillons=
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: O-771
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 4 ans - cahier des clauses administratives générales/marchés industriels.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. Voir adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation - utilisateur opérateur économique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plate forme des achats de l'État (Place). En cas de problème de téléchargement : tel +33 134574889 ou +33 134576195.
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Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.
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Les soumissions sous format papier, les échantillons et le dossier de développement durable correspondant aux soumissions par voie papier ou par voie électronique, seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5, 7 et 8. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation, Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
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La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons et du dossier de développement durable. Les échantillons et le dossier de développement durable sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 10).
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Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que son pli et ses échantillons seront déposés à l'adresse indiquée dans le règlement de la consultation à l'article 7, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
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Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00.
Le vendredi de 9:00 à 11:30.
L'attention des candidats est attiré sur le fait que le Cescof sera fermé le vendredi 31 octobre, le mardi 11 novembre, mercredi 24 décembre, vendredi 26 décembre et le mercredi 31 décembre 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): Quartier Estienne, 11 rue de Groussay, 78120 Rambouillet, téléphone: + 33 134574881, télécopie: +33 1 34576155. Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud, 78000 Versailles, téléphone: +33 139205400, télécopie: +33 139205487, adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130205487 📠
Source: OJS 2014/S 208-368189 (2014-10-24)
Informations complémentaires (2014-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-11 📅
Date de publication: 2014-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 242-425599
Se réfère à l'avis: 2014/S 208-368189
Numéro JO-S: 242
Source: OJS 2014/S 242-425599 (2014-12-11)
Informations complémentaires (2015-01-07)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-07 📅
Date limite de soumission: 2015-01-15 📅
Date de publication: 2015-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 006-006122
Numéro JO-S: 6
Source: OJS 2015/S 006-006122 (2015-01-07)
Avis d'attribution de marché (2015-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 447 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne — 11 rue de Groussay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-26 📅
Date de publication: 2015-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 210-381148
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande sur 4 ans en quantités: Lot no 1: Quantité globale de 20 000 à 50 000 mètres linéaires tout référence article confondu: — Drap cardé fin 460 150 bleu aviation hydro — PUHT du mètre linéaire: 24,75 EUR, — Drap cardé fin 395 garance — PUHT du mètre linéaire: 24,50 EUR, — Drap cardé 300 bleu ciel écoles PUHT du mètre linéaire: 18,75 EUR, — Drap cardé laine polyamide 300 bleu foncé PUHT du mètre linéaire: 16,80 EUR, — Drap cardé laine polyamide 300 bleu-ciel EMCTA PUHT du mètre linéaire: 16,80 EUR, Montant mini HT: 336 000 EUR, / montant maxi HT: 1 237 500 EUR, Lot no 2: Quantité globale de 15 000 à 40 000 mètres linéaires tout référence article confondu: — Croisé polyester laine 230 bleu foncé — PUHT du mètre linéaire: 7,70 EUR, — Croisé polyamide laine 230 gris moyen — PUHT du mètre linéaire: 7,40 EUR, Montant mini HT: 111 000 EUR, / montant maxi HT: 308 000 EUR, Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Références de publication rectificative Parution nº: 240 B, annonce nº 183 du 13.12.2014. Parution nº: 6 B, annonce nº 135 du 9.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixé dans le CCP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (70)
2. Prix (25)
3. Développement durable (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-08 📅
Nom: Société jules Tournier et fils
Adresse postale: allée Jacques Bonneville
Commune postale: Mazamet
Code postal: 80203

2️⃣
Nom: Société Penteadora
Adresse postale: 6215-990 Unhais Da Serra
Commune postale: Unhais Da Serra
Pays: Portugal 🇵🇹
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux): Quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet — téléphone: + 33 134574881 — télécopie: +33 1 34576155. Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud — 78000 Versailles téléphone: +33 139205400 — télécopie: +33 139205487 Adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2015/S 210-381148 (2015-10-26)
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Fournisseurs:
Société jules Tournier et fils Société Penteadora
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