Fabrication de gants noirs homme, gants combat chauds, gants montagne techniques

Mindef/EMA/SCA/Cescof

Fabrication de gants noirs homme, gants combat chauds pour zone chaude, gants montagne techniques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-11 Avis de marché
2015-02-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gants
Quantité ou étendue:
Fabrication de gants noirs homme pour un mini de 42 000 et un maxi de 126 000 paires, gants combat chauds pour un mini de 800 et un maxi de 2 400 paires, gants montagne techniques pour un mini de 1 500 et un maxi de 6 000 paires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gants 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces – quartier Estienne – 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-11 📅
Date limite de soumission: 2014-06-03 📅
Date de publication: 2014-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 075-129362
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de quatre ans - cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation - utilisateur Opérateur Economique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plateforme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement : tél. +33 134576541. Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19 mai 2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition. Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au Rc. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi, de 08:30 à 17:10. Le Cescof sera fermé le lundi 21 avril ; jeudis 1er, 8, et 29 mai ; vendredis 2, 9 et 30 mai ; lundi 9.6.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fabrication de gants noirs homme, gants combat chauds pour zone chaude, gants montagne techniques.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Gant noir homme
Brève description: Fabrication de gant noir homme.
Quantité ou étendue: De mini 42 000 paires à maxi 126 000 paires de gants noirs homme sur 4 ans.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Gant combat chaud
Brève description: Fabrication de gant combat chaud pour zone chaude.
Quantité ou étendue: De mini 800 paires à maxi 2 400 paires de gants combat chauds sur 4 ans.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Gant montagne technique
Brève description: Fabrication de gant montagne technique.
Quantité ou étendue: De mini 1 500 paires à maxi 6 000 paires de gants montagne techniques sur 4 ans.
Numéro de référence: O-728
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Précisés dans le CCP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique " formulaires ".
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Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.
Situation économique et financière:
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objets du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ou preuve par équivalence ;
- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (description de l'équipement technique et des moyens employés par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherche de son entreprise pour les marchés de fournitures) ;
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Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
Capacité technique et professionnelle:
L'attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le présent appel d'offres est passé en application du cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. En conséquence, le dossier de candidature doit permettre de faire ressortir sans ambiguïté, au moyen de tout document, description et précisions jugés probants, la capacité technique des candidats et la disposition d'un outil de production.
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À cet effet, une attention particulière sera portée à la description des moyens du candidat et aux références : description de l'équipement technique et des moyens employés par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherche de son entreprise pour les marchés de fournitures.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l' Etat.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Section analyse des offres
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Cescof : quartier Estienne - 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=166475&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Mindef EMA SCA cescof
Point de contact: M. M. le directeur du Cescof
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=166475&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: O-728
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de quatre ans - cahier des clauses administratives générales/marchés industriels.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation - utilisateur Opérateur Economique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plateforme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement : tél. +33 134576541.
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Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19 mai 2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.
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Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au Rc.
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Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
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Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi, de 08:30 à 17:10.
Le Cescof sera fermé le lundi 21 avril ; jeudis 1er, 8, et 29 mai ; vendredis 2, 9 et 30 mai ; lundi 9.6.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux) : quartier Estienne - 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet CEDEX - téléphone +33 134574881 - télécopie +33 134576155
Adresse postale: Tribunal administratif (recours administratif) : 56 avenue de Saint-Cloud, 78000 Versailles, +33 139205400 - télécopie +33 139205487 - mail greffe.ta-versailles@juradm.fr
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2014/S 075-129362 (2014-04-11)
Avis d'attribution de marché (2015-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 820 296 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-02 📅
Date de publication: 2015-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 025-041585
Se réfère à l'avis: 2014/S 75-129362
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Pour le lot nº1: gants noirs hommes PU HT: 15,79 EUR. Pour le lot nº 2: gants combat chauds PU HT: 25,50 EUR et 34,50 EUR (pour des petites commandes de 50 paires de gants). Lot nº 3 gants montagne technique declare infructueux. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no: 74 B, annonce no 266 du 15.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualite (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-15 📅
Nom: Ok Hungarian Gloves

2️⃣
Nom: Georges Morand
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux): quartier Estienne - 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet Cedex - téléphone: +33 134574881 - télécopie: +33 134576155
Adresse postale: Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint Cloud 78000 Versailles +33 139205400 - télécopie +33 139205487 - mail greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2015/S 025-041585 (2015-02-02)
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Fournisseurs:
Georges Morand Ok Hungarian Gloves
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Vêtements spéciaux et accessoires Accessoires d'habillement Gants