Fabrication de chemises tactiques gilet pare-balles bariolés théâtre européen ou bariolés zone désertique

Mindef/EMA/SCA/Cescof

Fabrication de chemises tactiques gilet pare-balles bariolés théâtre européen ou bariolés zone désertique. Marchés à bons de commande avec un mini maxi fixé en quantité sur une durée de 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-10 Avis de marché
2014-07-28 Informations complémentaires
2014-09-30 Informations complémentaires
2015-02-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chemises ou pantalons de protection
Quantité ou étendue:
Fabrication de chemises tactiques pour gilet pare-balles bariolés Théâtre européen ou bariolés zone désertique.Marché à bons de commande d'une durée de 4 ans divisé en 2 lots identiques :— lot nº 1 : de 50 000 mini à 205 000 maxi ;— lot nº 2 : de 50 000 mini à 205 000 maxi
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chemises ou pantalons de protection 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-10 📅
Date limite de soumission: 2014-09-08 📅
Date de publication: 2014-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 133-238197
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
La présente consultation doit conduire à la conclusion d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 4 ans - cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. l'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. Voir adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation - utilisateur Opérateur Economique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plate forme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement : tel +33 134574889. Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19 mai 2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition. Les soumissions sous format papier et les échantillons correspondant aux soumissions par voie papier ou par voie électronique, seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation, Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. la qualité des offres est évaluée au travers des échantillons et documents techniques. Les échantillons/documents technique sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 10). Il est précisé que les soumissionnaires ne pourront être attributaire que d'un seul lot. Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que son pli et ses échantillons seront déposés à l'adresse indiquée dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 ; le vendredi de 9:00 à 11:30. l'attention des candidats est attiré sur le fait que le CESCOF sera fermé le lundi 14 et mardi 15 juillet et le vendredi 15.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fabrication de chemises tactiques gilet pare-balles bariolés théâtre européen ou bariolés zone désertique. Marchés à bons de commande avec un mini maxi fixé en quantité sur une durée de 4 ans.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fabrication de chemises tactiques gilet pare-balles bariolées théâtre européen ou bariolées zone désertique - lot no 1 : de 50 000 mini à 205 000 maxi - durée 4 ans.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fabrication de chemises tactiques gilet pare-balles bariolées théâtre européen ou bariolées zone désertique - lot no 2 : de 50 000 mini à 205 000 maxi - durée 4 ans.
Quantité ou étendue:
Fabrication de chemises tactiques pour gilet pare-balles bariolés Théâtre européen ou bariolés zone désertique.
Marché à bons de commande d'une durée de 4 ans divisé en 2 lots identiques :
— lot nº 1 : de 50 000 mini à 205 000 maxi ;
— lot nº 2 : de 50 000 mini à 205 000 maxi
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: O-744
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixé dans le CCP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (dé-claration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique " formulaires ".
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Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 (anciennement Dc7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.
Situation économique et financière:
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objet du marché, réalisé(e)s au cours des 3 derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années ou preuve par équivalence ;
- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
Capacité technique et professionnelle:
L'attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le présent appel d'offres est passé en application du cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. En conséquence, le dossier de candidature doit permettre de faire ressortir sans ambiguïté, au moyen de tout document, description et précisions jugés probants, la capacité technique des candidats et la disposition d'un outil de production.
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A cet effet, une attention particulière sera portée à la description des moyens du candidat et aux références : description de l'équipement technique et des moyens employés par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherche de son entreprise.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Chef de la section TMS
M. le directeur du Cescof
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: Cescof - quartier Estienne 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Point de contact: Section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: O-744
Informations complémentaires
La présente consultation doit conduire à la conclusion d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics
d'une durée de 4 ans - cahier des clauses administratives générales/marchés industriels.
l'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres).
Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. Voir adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation - utilisateur Opérateur Economique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plate forme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement : tel +33 134574889.
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Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19 mai 2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.
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Les soumissions sous format papier et les échantillons correspondant aux soumissions par voie papier ou par voie électronique, seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation, Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
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la qualité des offres est évaluée au travers des échantillons et documents techniques. Les échantillons/documents technique sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 10).
Il est précisé que les soumissionnaires ne pourront être attributaire que d'un seul lot.
Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que son pli et ses échantillons seront déposés à l'adresse indiquée dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 ; le vendredi de 9:00 à 11:30.
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l'attention des candidats est attiré sur le fait que le CESCOF sera fermé le lundi 14 et mardi 15 juillet et le vendredi 15.8.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux) : quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50 098- 78513 Rambouillet Cedex - téléphone : +33 134574881 - télécopie : +33 134576155/ Tribunal administratif (recours administratif) : 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles téléphone :+33 139205400 - télécopie : +33 139205487 - adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2014/S 133-238197 (2014-07-10)
Informations complémentaires (2014-07-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-28 📅
Date limite de soumission: 2014-09-30 📅
Date de publication: 2014-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-261794
Se réfère à l'avis: 2014/S 133-238197
Numéro JO-S: 146
Source: OJS 2014/S 146-261794 (2014-07-28)
Informations complémentaires (2014-09-30)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-30 📅
Date limite de soumission: 2014-10-02 📅
Date de publication: 2014-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 190-334765
Numéro JO-S: 190
Source: OJS 2014/S 190-334765 (2014-09-30)
Avis d'attribution de marché (2015-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 029 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-26 📅
Date de publication: 2015-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 043-074224
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande sur 4 ans en quantité composé de 2 lots identiques de chemises tactiques gilet pare-balles bariolé Théâtre européen ou bariolé zone désertique: Lot nº 1: quantité mini 50 000 / quantité maxi 205 000. Prix unitaire hors taxe tarif 1: 39,97 EUR — tarif 2: 42,40 EUR — délai de livraison mode urgent: 5 jours. Montant mini HT 2 029 000 EUR / montant maxi HT 8 318 900 EUR (les montants sont calculés avec le prix pondéré: tarif 1 x 75 % + tarif 2 x 25 %). Lot nº 2: quantité mini 50 000 / quantité maxi 205 000. Prix unitaire hors taxe tarif 1: 39,87 euros - tarif 2: 42,57 euros - délai de livraison mode urgent: 45 jours. Montant mini HT 2 027 500 EUR / montant maxi HT 8 312 750 EUR (les montants sont calculés avec le prix pondéré: tarif 1 x 75 % + tarif 2 x 25 %). Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 133 B, annonce nº 381 du 12.7.2014. Références de publication rectificative: Parution nº 144 B, annonce nº 322 du 30.7.2014. Parution nº 189 B, annonce nº 291 du 2.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (60)
2. Prix (30)
3. Délai de livraison (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-16 📅
Nom: Eminence
Adresse postale: route de Gallargues
Commune postale: Aimargues
Code postal: 30370

2️⃣
Nom: Paul Boye technologies
Adresse postale: 1095 chemin de la Riverotte
Commune postale: Labarthe-sur-Lèze
Code postal: 31860
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne — 11 rue de Groussay — BP 50 098 — 78513 Rambouillet Cedex — téléphone +33 134574881 — télécopie +33 134576155 / Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud — 78000 Versailles — téléphone +33 139205400 — télécopie +33 139205487 — adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2015/S 043-074224 (2015-02-26)
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Fournisseurs:
Eminence Paul Boye technologies
Produits/services:
Équipement de sécurité, de lutte contre... Matériel de secours et de sécurité Équipement de lutte contre... Matériel de sécurité Vêtements de protection et de sécurité Chemises ou pantalons de protection