fabrication de chaussettes et mi-bas

Mindef/EMA/SCA/Cescof

fabrication de chaussettes et mi-bas - marché à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantités pour une durée de 4 ans

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-18 Avis de marché
2015-01-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussettes
Quantité ou étendue:
lot 1 :Mi-Bas laine polyamide blanc écru : mini : 5 000 paires - maxi : 20 000 pairesmis-bas laine polyester "Pied bouclette" vert OTAN : mini : 700 000 paires - maxi : 2 500 000 paireslot 2 :Mi chaussette blanche en polyamide : mini : 35 000 paires- maxi : 130 000 paireslot 3 :Chaussette "Vert légion étrangère" : mini : 20 000 paires - maxi : 80 000 pairesmi chaussette en coton gris : mini : 1 000 paires- maxi : 4 000 pairesmi chaussette en coton noir : mini : 1 500 paires - maxi : 6 000 paireslot 4 :Chaussette de sport légion étrangère : mini : 50 000 paires - 200 000 pairesles quantités des lots s'entendent sur 4 ans
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussettes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78520
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marches1.cescof@terre.net.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-18 📅
Date limite de soumission: 2014-06-10 📅
Date de publication: 2014-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 079-138307
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de quatre ans ( - cahier des clauses administratives générales/marchés industriels Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics L'Administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse au 6-ii) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation - utilisateur Opérateur Economique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plateforme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement : tel +33 134574889 - en cas de renseignements d'ordre administratif : tél : +33 134576190. conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19 mai 2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition. les soumissions sous format papier et les échantillons et le dossier de développement durable (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au Rc. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9:00 ) 11:30 et de 13:30 à 17:00. Le vendredi de 9:00 à 11:30 ; L'Attention des candidats est attirée sur le fait que le CESCOF sera fermé le vendredi 2 mai 2014, le vendredi 9.5.2014, le vendredi 30.5.2014 et le lundi 9.6.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fabrication de chaussettes et mi-bas - marché à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantités pour une durée de 4 ans
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: mi-Bas laine polyamide blanc écru - mis-bas laine polyester "Pied bouclettes" vert OTAN
Brève description:
Mi-Bas laine polyamide blanc écru :Mini : 5 000 pairesmaxi 20 000 pairesms-bas laine polyester "Pied bouclettes" vert OTAN :Mini : 700 000 pairesmaxi : 2 500 000 paires
Mi-Bas laine polyamide blanc écru :
Mini : 5 000 paires
maxi 20 000 paires
ms-bas laine polyester "Pied bouclettes" vert OTAN :
Mini : 700 000 paires
maxi : 2 500 000 paires
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mi chaussette en polyamide blanche
Brève description:
Mmi chaussette en polyamide blanche :Mini : 35 000 pairesmaxi : 130 000 paires
Mmi chaussette en polyamide blanche :
Mini : 35 000 paires
maxi : 130 000 paires
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: chaussette "Vert légion étrangère" - mi chaussette en coton gris - mis chaussette en coton noir
Brève description:
Chaussette "Vert légion étrangère :Mini : 20 000 pairesmaxi : 80 000 pairesmi chaussette en coton gris :Mini : 1 000 pairesmaxi : 4 000 pairesmi-chaussette en coton noir :Mini : 1 500 pairesmaxi : 6 000 paires
Chaussette "Vert légion étrangère :
Mini : 20 000 paires
maxi : 80 000 paires
mi chaussette en coton gris :
Mini : 1 000 paires
maxi : 4 000 paires
mi-chaussette en coton noir :
Mini : 1 500 paires
maxi : 6 000 paires
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: chaussette de sport légion étrangère
Brève description:
Chaussette de sport légion étrangère :Mini : 50 000 pairesmmaxi : 200 000 paires
Chaussette de sport légion étrangère :
Mini : 50 000 paires
mmaxi : 200 000 paires
Quantité ou étendue:
lot 1 :
Mi-Bas laine polyamide blanc écru : mini : 5 000 paires - maxi : 20 000 paires
mis-bas laine polyester "Pied bouclette" vert OTAN : mini : 700 000 paires - maxi : 2 500 000 paires
lot 2 :
Mi chaussette blanche en polyamide : mini : 35 000 paires- maxi : 130 000 paires
lot 3 :
Chaussette "Vert légion étrangère" : mini : 20 000 paires - maxi : 80 000 paires
mi chaussette en coton gris : mini : 1 000 paires- maxi : 4 000 paires
mi chaussette en coton noir : mini : 1 500 paires - maxi : 6 000 paires
lot 4 :
Chaussette de sport légion étrangère : mini : 50 000 paires - 200 000 paires
les quantités des lots s'entendent sur 4 ans
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: O-724
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
eloca de TOULON - eLOCA de BREST - antenne navale de LORIENT - eLOCA de CHATRES - eLOCA de MARSEILLE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique " formulaires ".
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Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés
Situation économique et financière:
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objets du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ou preuve par équivalence ;
- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (description de l'équipement technique et des moyens employés par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherche de son entreprise pour les marchés de fournitures) ;
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Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
Capacité technique et professionnelle:
l'Attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le présent appel d'offres est passé en application du cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. En conséquence, le dossier de candidature doit permettre de faire ressortir sans ambiguïté, au moyen de tout document, description et précisions jugés probants, la capacité technique des candidats et la disposition d'un outil de production.
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A cet effet, une attention particulière sera portée à la description des moyens du candidat et aux références : description de l'équipement technique et des moyens employés par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherche de son entreprise pour les marchés de fournitures.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
l'Avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Chef de la section TMS
M. le directeur du Cescof
Nom: MINDEF/ema/sca/cescof
Adresse postale: 11, rue de groussay
Code postal: 78120
Point de contact: M. M. le directeur du CESCOF
Adresse postale: quartier estienne 11, rue de groussay
Point de contact: Section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Section analyse des offres (envoi pli et échantillons)
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: O-724
Informations complémentaires
marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de quatre ans ( - cahier des clauses administratives générales/marchés industriels
Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics
L'Administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse au 6-ii) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation - utilisateur Opérateur Economique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plateforme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement : tel +33 134574889 - en cas de renseignements d'ordre administratif : tél : +33 134576190.
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conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19 mai 2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.
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les soumissions sous format papier et les échantillons et le dossier de développement durable (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au Rc.
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Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
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Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9:00 ) 11:30 et de 13:30 à 17:00. Le vendredi de 9:00 à 11:30 ;
L'Attention des candidats est attirée sur le fait que le CESCOF sera fermé le vendredi 2 mai 2014, le vendredi 9.5.2014, le vendredi 30.5.2014 et le lundi 9.6.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux) : quartier Estienne - 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet Cedex - téléphone +33 134574881 - télécopie +33 134576155 - tribunal administratif (recours administratif) - téléphone +33 139205400 - télécopie +33 139205487
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2014/S 079-138307 (2014-04-18)
Avis d'attribution de marché (2015-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 075 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-15 📅
Date de publication: 2015-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 013-019068
Se réfère à l'avis: 2014/S 79-138307
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande sur 4 ans en quantité. Lot no 1: Fabrication de mi-bas laine polyamide blancs écrus, quantité mini 5 000 paires / quantité maxi 20 000 paires - Prix unitaire HT 4,92 euros et de mi-bas laine polyester " pied bouclettes " vert OTAN, quantité mini 700 000 paires / quantité maxi 2 500 000 paires - Prix unitaire HT 2,93 EUR. Montant total mini HT 2 075 600 EUR/ montant total maxi HT 7 423 400 EUR. Lot no 2: Fabrication de mi chaussette en polyamide blanches, quantité mini 35 000 paires / quantité maxi 130 000 paires - Prix unitaire HT 1,42 EUR - Montant mini HT 49 700 EUR / montant total maxi HT 184 600 EUR. Lot no 3: Fabrication de chaussette " vert légion étrangère", quantité mini 20 000 paires / quantité maxi 80 000 paires - Prix unitaire Ht 1,96 EUR; mi chaussette en coton gris, quantité mini 1 000 paires / quantité maxi 4 000 paires - Prix unitaire Ht 1,90 EUR; mi chaussette en coton noir, quantité mini 1 500 paires/ quantité maxi 6 000 paires - Prix unitaire Ht 1,59 EUR; Montant total mini HT 43 485 EUR/ montant total maxi HT 173 940 EUR. Lot no 4: Fabrication de chaussette de sport légion étrangère, quantité mini 50 000 paires / quantité maxi 200 000 paires - Prix unitaire HT 1,65 EUR - Montant mini HT 82 500 EUR/ montant total maxi HT 330 000 EUR. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 80 B, annonce nº 401 du 24.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixé dans le CCP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (lots no 1 et no 3) (65)
2. Prix (lots no 1 et no 3) (30)
3. Développement durable (lots no 1 et no 3) (5)
4. Qualité (lots no 2 et no 4) (45)
5. Prix (lots no 2 et no 4) (50)
6. Développement durable (lots no 2 et no 4) (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-07 📅
Nom: Tismail
Adresse postale: 21/23 rue Maurice Romagnon
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux): quartier Estienne - 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet cedex - téléphone: +33 134574881 - télécopie: +33 134576155 - tribunal administratif (recours administratif) - téléphone: +33 139205400 - télécopie: +33 139205487
Source: OJS 2015/S 013-019068 (2015-01-15)
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Produits/services:
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