Exploitation des installations de génie climatique dans 25 collèges du département du Cher

Conseil général du Cher

La présente consultation concerne l'exécution de l'exploitation, l'entretien ainsi que les travaux d'évolution ou modification des installations techniques de génie climatique dans les 25 collèges du département du Cher.
La prestation d'exploitation et de maintenance forfaitisée par site, comprend d'une manière générale la maintenance préventive systématique et conditionnelle ainsi que la maintenance corrective pour :
- la conduite des installations de calories (P2), le remplacement des matériels hors d'usage (P3) sur l'ensemble des installations,
- la conduite des climatiseurs et de leur entretien courant ainsi que des systèmes de ventilation et aération (P2), le remplacement des matériels hors d'usage pour les climatiseurs et les systèmes de ventilation et aération (P3) sur l'ensemble des installations,
- la conduite et l'entretien courant des systèmes d'eau froide, d'eau chaude sanitaire et de traitement d'eau,
- la conduite et l'entretien courant des systèmes de gaz à l'exception des installations de type propane sous contrat,
- la fourniture du combustible (P1) pour 6 collèges dont les installations fonctionnent au fuel.
La partie travaux, réalisée à la demande expresse du Maître d'ouvrage, concerne des travaux de modification, de modernisation, d'extension d'installations climatiques afin que celles-ci soient en adéquation avec les nouveaux besoins des utilisateurs.
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
Un groupement de commandes a été mis en place pour ce marché avec 25 collèges du Cher (cf liste des collèges dans l'acte d'engagement) et le Conseil général du Cher. Le Conseil général est le coordonnateur de ce groupement.
Ce groupement de commande est régi par les dispositions de l'article 8 du Code des marchés publics et le Département du Cher est coordonnateur du groupement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GDF Suez Energies Services

Qui ?

• Conseil général du Cher

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Cher

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-05	Avis de marché
2014-08-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Quantité ou étendue:

Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande sans minimum et maximum passés en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit de façon tacite par période successive de 1 an pour une durée maximale de 5 ans soit 1 année ferme et 4 reconductions.Le marché est passé pour une durée maximale de 5 ans en raison des prestations de type P3. En effet, le P3 permet de définir de manière préventive ce que le Maître d'ouvrage veut remplacer de façon systématique de façon la plus précise possible. Ainsi le candidat prévoit le chiffrage de ces opérations systématiques avec en plus les remplacements aléatoires des matériels qui tomberaient en panne pendant toute la durée du marché. Quelles que soient les pannes, son forfait P3 ne change pas. A l'inverse si les sommes engagées par l'exploitant au titre du P3 sont inférieures à ce qui lui a été payé au bilan en fin de marché; les sommes sont investies en renouvellement de matériel.Dans un souci de diminution des risques financiers un délai d'exécution du marché plus long, par rapport aux 4 années maximales pour un marché à bons de commande, est nécessaire.le candidat a la possibilité dans son offre, dans le cadre de variantes, afin de tenir compte de nouvelles techniques, de nouveaux matériaux ou de prestations non identifiées dans le bordereau de prix, de proposer au Maître d'ouvrage, des prix unitaires complémentaires au bordereau de prix. Chaque nouveau prix unitaire proposé est considéré comme une variante. Il est cependant précisé qu'une innovation technique qui pourrait s'appliquer aux 25 collèges serait considérait comme une seule variante et non 25.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Cher
Adresse postale: 1 place Marcel Plaisant – CS nº 30322
Code postal: 18023
Commune postale: Bourges Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.cg18.fr 🌏
Téléphone: +33 248278151 📞
Fax: +33 248278023 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-05 📅
Date limite de soumission: 2014-04-16 📅
Date de publication: 2014-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 049-081854
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

Obtention des documents sur demande écrite(courrier ou télécopie) ou par téléchargement sur la plate forme de dématérialisation aux coordonnées mentionnées en entête du présent avis. Les candidats pourront retirer le DCE sur le site indiqué ci-dessus, sans s'identifier. Néanmoins, s'ils souhaitent être informés des modifications qui pourraient être apportées au DCE, il leur est conseillé de fournir une adresse mail valide et usuelle avant le téléchargement ou de s'inscrire sur le site. Conditions de remise des offres : par voie dématérialisée à l'adresse suivante : https://marchespublics.cg18.fr, par courrier avec avis de réception postale ou sur place à l'accueil de l'hôtel du département contre récépissé. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La prestation d'exploitation et de maintenance forfaitisée par site, comprend d'une manière générale la maintenance préventive systématique et conditionnelle ainsi que la maintenance corrective pour :

- la conduite des installations de calories (P2), le remplacement des matériels hors d'usage (P3) sur l'ensemble des installations,

- la conduite des climatiseurs et de leur entretien courant ainsi que des systèmes de ventilation et aération (P2), le remplacement des matériels hors d'usage pour les climatiseurs et les systèmes de ventilation et aération (P3) sur l'ensemble des installations,

- la conduite et l'entretien courant des systèmes…

… d'eau froide, d'eau chaude sanitaire et de traitement d'eau,

… de gaz à l'exception des installations de type propane sous contrat,

- la fourniture du combustible (P1) pour 6 collèges dont les installations fonctionnent au fuel.

La partie travaux, réalisée à la demande expresse du Maître d'ouvrage, concerne des travaux de modification, de modernisation, d'extension d'installations climatiques afin que celles-ci soient en adéquation avec les nouveaux besoins des utilisateurs.

La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).

Un groupement de commandes a été mis en place pour ce marché avec 25 collèges du Cher (cf liste des collèges dans l'acte d'engagement) et le Conseil général du Cher. Le Conseil général est le coordonnateur de ce groupement.

Ce groupement de commande est régi par les dispositions de l'article 8 du Code des marchés publics et le Département du Cher est coordonnateur du groupement

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit de façon tacite par période successive de 1 an pour une durée maximale de 5 ans soit 1 année ferme et 4 reconductions.

Le marché est passé pour une durée maximale de 5 ans en raison des prestations de type P3. En effet, le P3 permet de définir de manière préventive ce que le Maître d'ouvrage veut remplacer de façon systématique de façon la plus précise possible. Ainsi le candidat prévoit le chiffrage de ces opérations systématiques avec en plus les remplacements aléatoires des matériels qui tomberaient en panne pendant toute la durée du marché. Quelles que soient les pannes, son forfait P3 ne change pas. A l'inverse si les sommes engagées par l'exploitant au titre du P3 sont inférieures à ce qui lui a été payé au bilan en fin de marché; les sommes sont investies en renouvellement de matériel.

Dans un souci de diminution des risques financiers un délai d'exécution du marché plus long, par rapport aux 4 années maximales pour un marché à bons de commande, est nécessaire.

le candidat a la possibilité dans son offre, dans le cadre de variantes, afin de tenir compte de nouvelles techniques, de nouveaux matériaux ou de prestations non identifiées dans le bordereau de prix, de proposer au Maître d'ouvrage, des prix unitaires complémentaires au bordereau de prix. Chaque nouveau prix unitaire proposé est considéré comme une variante. Il est cependant précisé qu'une innovation technique qui pourrait s'appliquer aux 25 collèges serait considérait comme une seule variante et non 25.

Nombre de reconductions possibles: 4
Numéro de référence: 14-0272

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- une lettre de candidature comprenant en cas de groupement l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le ciffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;

- preuve d'une assurance pour les risques professionnels en P2, P3 et travaux en génie climatique.

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;

- liste des principaux marchés en gestion et maintenance d'équipements thermiques et de climatisation en garantie totale pour des équipements en adéquation avec les puissances des matériels équipant les sites, au cours des trois dernières années. Pour chaque contrat, il sera indiqué, le montant, les dates et signature du contrat concerné et sa durée, le type de contrat, la puissance installée (calorifique ou/et frigorifique) et les caractéristiques des matériels pris en charge (production et émission) ainsi que le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou à défaut par des certificats de qualification émanant d'organismes agréés (QUALIBAT ou autres) ; sous réserve de l'article 52 du Code des marché, l'absence de références relatives à l'exécution de marchés de même nature ne pouvant justifier l'élimination d'un candidat et ne dispensant pas le pouvoir adjudicateur d'examiner les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Une avance est accordée en une seule fois au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant minimum d'un bon de commande du marché considéré est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement : budget CG.

Prix unitaires et forfaitaires.

Les prix sont révisables selon les conditions du CCAP art 10.3.

Délai global de paiement : 30 jours - tx intérêt moratoires : tx bce + 8points - paiements trimestriels pour P2 et P3.

Possibilité d'avance si le bon de Commande est d'un montant supérieur à 50 000 euros (H.T.) et si sa durée est supérieur à 2 mois.

Le titulaire pourra valoriser les certificats d'économies d'énergie (Cee) sur les opérations de travaux ou de prestations réalisées sur le patrimoine du Conseil général, au titre de son marché et qui procurent des économies d'énergie (cf. CCAP art 10.2).

Le titulaire pourra donc acheter au maître d'ouvrage l'autorisation de valoriser chaque opération sous forme d'avoir ou en déduction de la facture des travaux ou prestations.

La valeur des économies en kwh cumac sera calculée selon les fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie disponibles sur le site du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.

Le montant financier sera calculé avec le coût de rachat proposé par le prestataire (en euros (H.T.) / kwh cumac) et actualisé selon le coût moyen des CEE en France à la date de réalisation de l'opération. Le coût moyen des CEE mois par mois est disponible sur la plateforme internet du registre national des CEE : https://www.emmy.fr/front/cotation.jsf

Cette valorisation par le titulaire n'est pas un droit mais une possibilité offerte au titulaire et elle sera obligatoirement soumise au préalable à l'accord du Maître d'ouvrage.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique.
Autres conditions particulières:

En application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

En effet, le Conseil général du Cher, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics en incluant dans le cahier des charges de ces marchés publics une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

Le titulaire aura obligation de recourir à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion : chômeurs de longue durée, travailleurs handicapés, jeunes sans qualification, allocataires du RSA. Il devra justifier d'un minimum effectif de 5% des heures sur le chantier.

L'entreprise qui se verra attribuer ce marché, devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. L'Article 1.8 du CCAP précise à cet égard les différentes modalités envisageables de mise en oeuvre de cette action d'insertion.

Le Conseil général du Cher a mis en place un dispositif d'accompagnement pour faciliter la mise en oeuvre de la clause d'insertion. Ce dispositif est identifié à l'article 4.7 du CCAP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (cf. précisions et détails des sous-critères dans le règlement de la consultation) (60)
2. Valeur technique (cf. précisions et détails des sous-critères dans le règlement de la consultation) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Poire Magalie
Nom: Conseil général du Cher
Adresse postale: 1 place Marcel Plaisant, CS nº 30 322
Point de contact: Service des marchés publics
URL des documents: https://marchespublics.cg18.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.cg18.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-0272
Informations complémentaires

Conditions de remise des offres : par voie dématérialisée à l'adresse suivante : https://marchespublics.cg18.fr, par courrier avec avis de réception postale ou sur place à l'accueil de l'hôtel du département contre récépissé.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges, région Pays de la Loire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région Pays de la Loire
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 049-081854 (2014-03-05)

Avis d'attribution de marché (2014-08-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Marcel Plaisant – CS 30322

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-04 📅
Date de publication: 2014-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 150-270202
Se réfère à l'avis: 2014/S 49-081854
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Date de signature du marché par le pouvoir adjudicateu : 29.7.2014. Marché conclu sans montant minimum ni maximum. Date de notification du marché: 1.8.2014. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 48 A, annonce nº 105 du 8.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-06 📅
Nom: GDF Suez énergies services
Adresse postale: 2 bis rue Descartes
Commune postale: Châteauroux
Code postal: 36000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Comité consultatif de règlement amiable des litiges, Région Pays de la Loire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Région Pays de la Loire
Source: OJS 2014/S 150-270202 (2014-08-04)

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