Exécution de services spéciaux de transports scolaires sur le département de la Lozère

Département de la Lozère, CG 48

Transport scolaire d'élèves demi-pensionnaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-22 Avis de marché
2015-05-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère, CG 48
Adresse postale: 2 chemin Saint-Ilpide, BP 141
Code postal: 48004
Commune postale: Mende Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://lozere.fr 🌏
Courrier électronique: dag-marches@lozere.fr 📧
Téléphone: +33 466496654 📞
Fax: +33 466492786 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-22 📅
Date limite de soumission: 2015-02-02 📅
Date de publication: 2014-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 249-442233
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport scolaire d'élèves demi-pensionnaires.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Service 1512: Prévenchères - Villefort (secondaire)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Service 20: Le Malzieu - Saint-Chély-d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Service 30: la chaze de Peyre Aumont - Saint Chély d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Service 50: Fau de Peyre - Saint Chély d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Service 60: Rimeize - Saint-Chély-d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Service 80: La Garde - Saint-Chély-d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Service 31: Nasbinals - Saint-Chély-d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Service 40: Saint Chély d'Apcher - Aumont - Saint-Chély-d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Service 70: Saint Alban sur Limagnole - Saint Chély d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Service 150: Fournels - Saint Chély d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Service 570: Antrenas - Marvejols (secondaire)
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Service 590: Alteyrac - Chirac (secondaire)
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Service 780: Le Monastier - Chirac - Marvejols (secondaire)
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Service 990: Marvejols - Mende (secondaire)
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Service 580: Rieutort de Randon - Marvejols (secondaire)
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Service 611: Grèzes Marvejols (primaire)
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Service 620: Saint Laurent de Muret - Marvejols (secondaire)
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Service 710: goudard - marvejols (service secondaire)
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Service 750: Grèzes - Marvejols (secondaire)
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Service 770: La Canourgue - Marvejols (secondaire)
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Service 790: Chanac - Marvejols (secondaire)
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Service 1030: Serverette - Mende (secondaire)
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Service 1070: Rieutort de Randon - Le Chastel - Mende (secondaire)
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Service 1470: Pied de Borne - Villefort (secondaire)
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Service 1730: La Bastide - Luc - Langogne (secondaire)
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Service 1790: Auroux - Langogne (secondaire)
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Service 940: Le Cros - Chanac (primaire)
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Service 950: Le Lieuran - Chanac (primaire)
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Service 980: Chanac - Mende (secondaire)
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Service 981: Barjac - Mende (secondaire)
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Service 991: Chirac - Le Monastier - Mende (secondaire)
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Service 1010: Lanuejols - Mende (secondaire)
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Service 1020: Sainte-Etienne du Valdonnez - Mende (secondaire)
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Service 1250: Ispagnac - Florac (secondaire)
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Service 1270: barre des Cevennes - Florac (secondaire)
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Service 1272: les bondons - Florac (secondaire)
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Service 1262: Cassagnas - Florac (secondaire)
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Service 1271: pont de Montvert - Florac (secondaire)
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Service 1310: Causse Méjean - Meyrueis (secondaire)
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Service 1420: Saint-Germain-de-Calberte - Sainte-Étienne vallée française (secondaire)
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Service 1611: Saint Symphorien - Grandrieu (primaire)
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Service 1750: Fontanes - Langogne (primaire)
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Service 1780: Grandrieu - Langogne (secondaire)
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: Service 1810: Saint-Germain du Teil - La Canourgue (secondaire)
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: Service 1820: Saint-Laurent d'Olt - La Canourgue (primaire)
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: Service 1809: Plagnes-la-Canourgue (secondaire)
Informations complémentaires sur les lots:
Critères de jugement des candidatures:garanties et capacités techniques et financièrescapacités professionnellesdurée et délai d'exécutionpour les lots 1 à 45:le début d'exécution des prestations est le premier jour du calendrier scolaire de la rentrée 2015/2016.pour les services effectués par des professionnels du transport public de voyageurs, la durée du marché est de 7 ans.pour les services effectués par des non professionnels du transport public de voyageurs, la durée du marché est de 5 ans.la durée d'exécution est justifiée par l'objet du marché et par le fait que son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans.pour le lot no 46:le délai d'exécution du marché part à compter du 27.4.2015 pour une durée de 6 ans et 6 mois.pour les services effectués par des professionnels du transport public de voyageurs, la durée du marché est de 6 ans et 6 mois.pour les services effectués par des non professionnels du transport public de voyageurs, la durée du marché est de 4 ans et 6 mois.
Afficher plus
Critères de jugement des candidatures:
garanties et capacités techniques et financières
capacités professionnelles
durée et délai d'exécution
pour les lots 1 à 45:
le début d'exécution des prestations est le premier jour du calendrier scolaire de la rentrée 2015/2016.
pour les services effectués par des professionnels du transport public de voyageurs, la durée du marché est de 7 ans.
pour les services effectués par des non professionnels du transport public de voyageurs, la durée du marché est de 5 ans.
la durée d'exécution est justifiée par l'objet du marché et par le fait que son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans.
pour le lot no 46:
le délai d'exécution du marché part à compter du 27.4.2015 pour une durée de 6 ans et 6 mois.
pour les services effectués par des professionnels du transport public de voyageurs, la durée du marché est de 6 ans et 6 mois.
pour les services effectués par des non professionnels du transport public de voyageurs, la durée du marché est de 4 ans et 6 mois.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 14SMPC84

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (dc1 ou équivalent).
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp (dc1 ou équivalent);
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
dénomination sociale, adresse et forme juridique du candidat
nom de la personne ayant le pouvoir d'engager la société.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (dc2 ou équivalent); .
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la dc2). Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Afficher plus
le certificat de capacité professionnelle et, la licence de transport communautaire pour les transporteurs professionnels
le certificat de capacité pour les taxis
le permis de conduire pour les particuliers
la photocopie du certificat d'immatriculation et de l'attestation d'aménagement (pour les autocars). .
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché financé dans le cadre du budget de la collectivité. Délai global de paiement: 30 jours. Prix forfaitaire journalier, révisable annuellement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur financière (70)
2. Valeur technique (27)
3. Valeur environnementale (3)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://cg48.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14SMPC84
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2014/S 249-442233 (2014-12-22)
Avis d'attribution de marché (2015-05-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-05 📅
Date de publication: 2015-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 089-160477
Se réfère à l'avis: 2014/S 249-442233
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum. Durée: pour le lot no 46: 6 ans et 6 mois. Pour les autres lots: 7 ans. Lot n° 1 M 15-0068: Signé le 31/03/15 Exécutoire le 01/04/15 Prix forfaitaire journalier: 167,90 EUR (TTC). Lot n° 2 M 15-0125: Signé le 18/03/15 Exécutoire le 21/03/15 Prix forfaitaire journalier: 262,93 EUR (TTC). Lot n° 3 M 15-0126: Signé le 18/03/15 Exécutoire le 21/03/15 Prix forfaitaire journalier: 233,03 EUR (TTC). Lot n° 4 M 15-0127: Signé le 18/03/15 Exécutoire le 21/03/15 Prix forfaitaire journalier: 162,85 EUR (TTC). Lot n° 5 M 15-0129: Signé le 18/03/15 Exécutoire le 21/03/15 Prix forfaitaire journalier: 197,03 EUR (TTC). Lot n° 6 M 15-0130: Signé le 18/03/15 Exécutoire le 21/03/15 Prix forfaitaire journalier: 345,42 EUR (TTC). Lot n° 7 M 15-0131: Signé le 25/03/15 Exécutoire le 27/03/15 Prix forfaitaire journalier: 346,50 EUR (TTC). Lot n° 8 M 15-0132: Signé le 18/03/15 Exécutoire le 21/03/15 Prix forfaitaire journalier: 269,97 EUR (TTC). Lot n° 9 M 15-0133: Signé le 18/03/15 Exécutoire le 21/03/15 Prix forfaitaire journalier: 260,62 EUR (TTC). Lot n° 10 M 15-0134: Signé le 18/03/15 Exécutoire le 21/03/15 Prix forfaitaire journalier: 270,86 EUR (TTC). Lot n° 11 M 15-0135: Signé le 25/03/15 Exécutoire le 27/03/15 Prix forfaitaire journalier: 203,08 EUR (TTC). Lot n° 12 M 15-0136: Signé le 25/03/15 Exécutoire le 27/03/15 Prix forfaitaire journalier: 77 EUR (TTC). Lot n° 13 M 15-0137: Signé le 26/03/15 Exécutoire le 27/03/15 Prix forfaitaire journalier: 148,28 EUR (TTC). Lot n° 14 M 15-0138: Signé le 26/03/15 Exécutoire le 27/03/15 Prix forfaitaire journalier: 204,60 EUR (TTC). Lot n° 15 M 15-0139: Signé le 26/03/15 Exécutoire le 30/03/15 Prix forfaitaire journalier: 282,96 EUR (TTC). Lot n° 16 M 15-0140: Signé le 26/03/15 Exécutoire le 30/03/15 Prix forfaitaire journalier: 64,68 EUR (TTC). Lot n° 17 M 15-0141: Signé le 26/03/15 Exécutoire le 30/03/15 Prix forfaitaire journalier: 98,18 EUR (TTC). Lot n° 18 M 15-0142: Signé le 26/03/15 Exécutoire le 30/03/15 Prix forfaitaire journalier: 87,47 EUR (TTC). Lot n° 19 M 15-0143: Signé le 26/03/15 Exécutoire le 30/03/15 Prix forfaitaire journalier: 87,12 EUR (TTC). Lot n° 20 M 15-0144: Signé le 26/03/15 Exécutoire le 30/03/15 Prix forfaitaire journalier: 132 EUR (TTC). Lot n° 21 M 15-0145: Signé le 26/03/15 Exécutoire le 30/03/15 Prix forfaitaire journalier: 148,01 EUR (TTC). Lot n° 22 M 15-0146: Signé le 20/03/15 Exécutoire le 23/03/15 Prix forfaitaire journalier: 299,64 EUR (TTC). Lot n° 23 M 15-0148: Signé le 20/03/15 Exécutoire le 23/03/15 Prix forfaitaire journalier: 327,89 EUR (TTC). Lot n° 24 M 15-0149: Signé le 31/03/15 Exécutoire le 01/04/15 Prix forfaitaire journalier: 147,36 EUR (TTC). Lot n° 25 M 15-0150: Signé le 31/03/15 Exécutoire le 01/04/15 Prix forfaitaire journalier: 197,34 EUR (TTC). Lot n° 26 M 15-0151: Signé le 31/03/15 Exécutoire le 01/04/15 Prix forfaitaire journalier: 256.26 EUR (TTC). Lot n° 27 M 15-0152: Signé le 31/03/15 Exécutoire le 03/04/15 Prix forfaitaire journalier: 96,67 EUR (TTC). Lot n° 28 M15-0153: Signé le 17/03/15 Exécutoire le 20/03/15 Prix forfaitaire journalier: 126,72 EUR (TTC). Lot n° 29 M 15-0154: Signé le 17/03/15 Exécutoire le 20/03/15 Prix forfaitaire journalier: 334,59 EUR (TTC). Lot n° 30 M 15-0155: Signé le 17/03/15 Exécutoire le 20/03/15 Prix forfaitaire journalier: 147,97 EUR (TTC). Lot n° 31 M 15-0156: Signé le 15/04/15 Exécutoire le 20/04/15 Prix forfaitaire journalier: 237,01 EUR (TTC). Lot n° 32 M 15-0157: Signé le 17/03/15 Exécutoire le 20/03/15 Prix forfaitaire journalier: 330 EUR (TTC). Lot n° 33 M 15-0158: Signé le 18/03/15 Exécutoire le 20/03/15 Prix forfaitaire journalier: 443,52 EUR (TTC). Lot n° 34 M 15-0159: Signé le 18/03/15 Exécutoire le 20/03/15 Prix forfaitaire journalier: 157,34 EUR (TTC). Lot n° 35 M 15-0160: Signé le 18/03/15 Exécutoire le 20/03/15 Prix forfaitaire journalier: 150,48 EUR (TTC). Lot n° 36 M 15-0161: Signé le 18/03/15 Exécutoire le 20/03/15 Prix forfaitaire journalier: 150,48 EUR (TTC). Lot n° 37 M 15-0162: Signé le 17/03/15 Exécutoire le 20/03/15 Prix forfaitaire journalier: 174,46 EUR (TTC). Lot n° 38 M 15-0163: Signé le 17/03/15 Exécutoire le 20/03/15 Prix forfaitaire journalier: 221.54 EUR (TTC). Lot n° 39 M 15-0164: Signé le 17/03/15 Exécutoire le 23/03/15 Prix forfaitaire journalier: 294.51 EUR (TTC). Lot n° 40 M 15-0165: Signé le 17/03/15 Exécutoire le 20/03/15 Prix forfaitaire journalier: 181.05 EUR (TTC). Lot n° 41 M 15-0166: Signé le 20/03/15 Exécutoire le 23/03/15 Prix forfaitaire journalier: 296.21 EUR (TTC). (Lundi, mardi, jeudi et vendredi) et 131,67 EUR (TTC). Le mercredi Lot n° 42 M 15-0167: Signé le 20/03/15 Exécutoire le 23/03/15 Prix forfaitaire journalier: 175.56 EUR (TTC). Lot n° 43 M 15-0168: Signé le 20/03/15 Exécutoire le 23/03/15 Prix forfaitaire journalier: 302,19 EUR (TTC). Lot n° 44 M 15-0169: Signé le 24/03/15 Exécutoire le 26/03/15 Prix forfaitaire journalier: 111,01 EUR (TTC). Lot n° 45 M 15-0170: Signé le 23/03/15 Exécutoire le 29/03/15 Prix forfaitaire journalier: 217.80 EUR (TTC). Lot n° 46 M 15-0171: Signé le 23/03/15 Exécutoire le 29/03/15 Prix forfaitaire journalier: 200.64 EUR (TTC). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP le 05/05/15 — numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 14SMPC84 Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 248 B, annonce n° 174 du 26.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2015.
Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-23 📅
Nom: SARL Hugon tourisme
Adresse postale: ZAE du Causse d'Auge
Commune postale: Mende
Code postal: 48000

2️⃣
Nom: Lozère tourisme SARL Seyt
Adresse postale: Route du Malzieu
Commune postale: Saint-Chély-d'Apcher
Code postal: 48200

3️⃣
Adresse postale: route du Malzieu

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Adresse postale: ZA route du Malzieu

7️⃣
Nom: Transports du levant
Adresse postale: lotissement la Devezette
Commune postale: Nasbinals
Code postal: 48260

8️⃣
Nom: Lozère tourisme SARL seyt

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Autocars Gaiffier
Adresse postale: ZA du Géant
Commune postale: Marvejols
Code postal: 48100

1️⃣2️⃣
Nom: Autocars gaiffier
Adresse postale: ZA du géant

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Troucelier et fils
Adresse postale: 6 avenue Théophile Roussel

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-22 📅
Adresse postale: ZAE du causse d'Auge

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣
Nom: JL international SAS
Adresse postale: 1 rue Paul Henri Spaak, ZAE Jean Monnet
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Code postal: 77240

2️⃣8️⃣
Nom: SAS Boulet
Adresse postale: 1 route du Chapitre

2️⃣9️⃣
Nom: SAS boulet

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣
Nom: Transports constant
Adresse postale: 2 bis chemin de l'Abbé de Born

3️⃣2️⃣

3️⃣3️⃣

3️⃣4️⃣
Nom: SARL Cevennes transports
Adresse postale: Le Plo
Commune postale: Ispagnac
Code postal: 48320

3️⃣5️⃣

3️⃣6️⃣
Nom: SARL Cevennes Transports

3️⃣7️⃣

3️⃣8️⃣

3️⃣9️⃣
Nom: SARL Sandy Fany
Adresse postale: place Sully
Commune postale: Meyrueis
Code postal: 48150

4️⃣0️⃣

4️⃣1️⃣

4️⃣2️⃣

4️⃣3️⃣
Nom: SARL Hugon Tourisme

4️⃣4️⃣
Nom: SARL transport Malaval
Adresse postale: route de l'Aubrac
Commune postale: Saint-Germain-du-Teil
Code postal: 48340

4️⃣5️⃣
Nom: SARL les transports Lozeriens
Adresse postale: Tartaronne
Commune postale: Banassac
Code postal: 48500

4️⃣6️⃣
Nom: SARL les transports lozeriens
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Source: OJS 2015/S 089-160477 (2015-05-05)
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Fournisseurs:
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