ETUDES, FABRICATION, MONTAGE, INSTALLATION ET ESSAIS DE PORTAILS D'ACCÈS AU CENTRE DU CEA MARCOULE

CEA Marcoule

Le CEA souhaite confier à une entreprise les prestations relatives à la finalisation des études de réalisation, la fabrication, l'approvisionnement, le montage, l'installation et les essais :
- des portails d'entrée et de sortie du poste Ouest de Marcoule ;
- de deux portillons pour piétons ;
- d'une clôture grille pour terminer la devanture du centre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-26 Avis de marché
2014-10-27 Informations complémentaires
2015-11-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Portails d'entrée
Quantité ou étendue:
Le marché a pour objet la finalisation des études de réalisation, la fabrication, l'approvisionnement, le montage, l'installation et les essais :- des portails d'entrée et de sortie du poste Ouest de Marcoule ;- de deux portillons pour piétons ;- d'une clôture grille pour terminer la devanture du centre, ainsi que la réalisation de travaux de réaménagement de la voirie et des voies piétonnes liés à l'implantation des portails coulissants.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Portails d'entrée 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Marcoule
Adresse postale: Service commercial, bureau achats logistique et équipements – BP 17171
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: nicolas.nalin@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466791716 📞
Fax: +33 466796274 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-26 📅
Date limite de soumission: 2014-11-03 📅
Date de publication: 2014-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 188-332013
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis peut être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide) : 1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique » 2. Se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr 3. Compléter le formulaire et valider ». En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d' Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mèl, à : CEA Saclay - Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques- Service du Référentiel des Achats, du Conseil et des Analyses- DAPS/ SRCA - Bâtiment 482 – Point courrier n° 70 - 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Adresse mèl : daps-srca@cea.fr. Fax : 01.69.08.56.52. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA souhaite confier à une entreprise les prestations relatives à la finalisation des études de réalisation, la fabrication, l'approvisionnement, le montage, l'installation et les essais :
- des portails d'entrée et de sortie du poste Ouest de Marcoule ;
- de deux portillons pour piétons ;
- d'une clôture grille pour terminer la devanture du centre.
Quantité ou étendue:
Le marché a pour objet la finalisation des études de réalisation, la fabrication, l'approvisionnement, le montage, l'installation et les essais :
- des portails d'entrée et de sortie du poste Ouest de Marcoule ;
- de deux portillons pour piétons ;
- d'une clôture grille pour terminer la devanture du centre, ainsi que la réalisation de travaux de réaménagement de la voirie et des voies piétonnes liés à l'implantation des portails coulissants.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: B14-0734-NN
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Marcoule, 30207 BAGNOLS SUR CEZE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature : le
formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation
du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de
candidature signée par une personne habilitée à
engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un
groupement à représenter le groupement accompagnée
d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble
des informations demandées dans ce formulaire. Le
formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou
du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du
Ministère de l'économie, de l'Industrie et de l'Emploi :
accueil-daj-htm
Capacité financière : Une déclaration concernant le
CA global et la CA concernant les services objet du
marché, réalisés au cours des trois dernier exercices
disponibles. Les bilans ou extraits de bilans (exemplaire
DGI 2050 à 2053 année 2013-2012-2011) des
opérateurs économiques pour lesquels l'établissement
des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire
les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En
outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce
sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat
produit un engament écrit de ce sous-traitant.
Situation économique et financière:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global ;
- chiffre d'affaires concernant les prestations, objet de
l'avis, réalisé au cours des 3 dernières années ;
- bilans ou extraits de bilans et les comptes de résultats
des trois dernières années.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire
les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En
outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce
sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat
produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
En cas de groupement, la convention préliminaire de
groupement doit être jointe au dossier de candidature
et chaque membre du groupement doit fournir des
références.
Capacité technique et professionnelle:
Un mémoire exhaustif démontrant la capacité du candidat : l'expérience du candidat sur les trois dernières années et indiquant
ses références sur des prestations similaires, avec leur objet, leur montant, les dates et lieux d'exécution et les moyens utilisés. Le candidat devra disposer de la capacité dans la gestion d'un Bureau gestion Documentaire et l'utilisation des progiciels (ENNOV et ANTBOX). La liste des moyens humains du candidat. Les certificats établis par les services chargés du contrôle de la qualité par référence aux normes ISO 9001, 14001 et OHSAS 18001 (ou toutes preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité, manuel de la qualité conforme etc..). Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En
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outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engament écrit de ce sous-traitant.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie cautionnable (5% du montant total du marché HT).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par resources propres
Les règlements interviendront à 30 jours à compter de la date de réception de la facture, après exécution, par
virement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l'attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d'entreprises soit un Groupement
Momentané d'Entreprises Solidaires (GMES) ou à défaut un Groupement Momentané d'Entreprises Conjoints
(GMEC solidaires) avec solidarité du mandataire. Le Groupement retenu sera conduit de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs
groupement, y compris en tant que mandataire ; en tant que membre du groupement et mandataire d'un autre.
Autres conditions particulières:
Ce marché est un marché classifié de niveau "confidentiel défense" sans détention d'information au sens de
l'arrêté du 30 novembre 2011 portant approbation de l'Instruction générale interministérielle n° 1300 sur la
protection du secret de la défense nationale.
Les candidats doivent impérativement fournir :
- soit une attestation d'une décision d'habilitation en cours de validité,
- soit un dossier de demande d'habilitation dûment complété (dossier disponible auprès de Monsieur Alain
Boissonnade (Tél 04 66 79 51 11; alain.boissonnade@cea.fr - CEA Centre de Marcoule service CSAE BP
17171 30207 BAGNOLS SUR CEZE
L'attestation ou le dossier de demande d'habilitation doit parvenir sous enveloppe séparée en indiquant la
référence suivante "B14-0734-NN" sous format papier en original, à M Alain Boissonnade (cité supra) avant la
date figurant à la rubrique IV.3.4 du présent avis de marché.
Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en
Groupement Momentané d'Entreprise ou de sous traitants pressentis par les candidats audit marché.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection:
Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugementdes candidatures suivants : - capacité professionnelle - capacité juridique et financière.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nicolas Nalin
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B14-0734-NN
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en
mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs
capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et
notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis peut être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr
Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les
étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation
de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2. Se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr
3. Compléter le formulaire et valider ».
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans
la Base d' Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de
suppression desdites données.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mèl, à : CEA Saclay - Direction des
Achats et des Partenaires Stratégiques- Service du Référentiel des Achats, du Conseil et des Analyses- DAPS/
SRCA - Bâtiment 482 – Point courrier n° 70 - 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Adresse mèl : daps-srca@cea.fr.
Fax : 01.69.08.56.52.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une
copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance
Adresse postale: 6, Rue Joseph AUTRAN
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +49 1155050 📞
Fax: +49 1544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance
Source: OJS 2014/S 188-332013 (2014-09-26)
Informations complémentaires (2014-10-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-27 📅
Date de publication: 2014-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 210-371976
Se réfère à l'avis: 2014/S 188-332013
Numéro JO-S: 210
Source: OJS 2014/S 210-371976 (2014-10-27)
Avis d'attribution de marché (2015-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 450 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service commercial, bureau achats logistique et équipements — BP 17171

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-05 📅
Date de publication: 2015-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 217-396379
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis peut être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide): 1. Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique «certificat électronique»; 2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr ; 3. Compléter le formulaire et «valider». En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des dites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou e-mail, à: CEA Saclay — direction des achats et des partenaires stratégiques — service du référentiel des achats, du conseil et des analyses — DAPS/SRCA — bâtiment 482 — point courrier n° 70 — 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Adresse e-mail: daps-srca@cea.fr. Fax: +33 169085652. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Marcoule, 30207 Bagnols-sur-Cèze.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (55)
2. La valeur technique (40)
3. Les aspects santé — sécurité (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-07 📅
Nom: Csti
Adresse postale: ZAC val de Durance, BP 1
Commune postale: Peyrolles-en-Provence
Code postal: 13860
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 210-371976

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Source: OJS 2015/S 217-396379 (2015-11-05)
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