Études et réalisation de structures métalliques type "cabestan"
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Les prestations sont décrites comme suit :
Part ferme :
-les études et la réalisation d'un prototype d'une structure métallique type "cabestan".
Part optionnelle :
-la réalisation et la fourniture d'une série de 6 cabestans,
-les Dossiers des Ouvrages exécutés (DOE) associés à chaque cabestan.
Le délai de réception des offres était de 2014-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cabestans
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cabestans 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: Domaine du grand Rué Bruyères-le-Châtel
Code postal: 91297
Commune postale: Arpajon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: marie-helene.machado@cea.fr 📧
: william.giron@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169264965 📞
Fax: +33 169267028 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-17 📅
Date limite de soumission: 2014-10-28 📅
Date de publication: 2014-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 182-320827
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Numéro de référence: G2E-14-044-MHM
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 9 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M-Hélène Machado ; William Giron
Courrier électronique: marie-helene.machado@cea.fr;william.giron@cea.fr 📧
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.avis-de-marches.cea.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: G2E-14-044-MHM
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Fax: +33 144327856 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2014/S 182-320827 (2014-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cabestans
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cabestans 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: Domaine du grand Rué Bruyères-le-Châtel
Code postal: 91297
Commune postale: Arpajon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: marie-helene.machado@cea.fr 📧
: william.giron@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169264965 📞
Fax: +33 169267028 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-17 📅
Date limite de soumission: 2014-10-28 📅
Date de publication: 2014-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 182-320827
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
-Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
-Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
-Droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des personnes dont les données personnelles pourraient figurer dans la Base d'évaluation des Fournisseurs du CEA (BEF) :
Pour assurer le suivi de ses fournisseurs, le CEA a mis en place une base d'évaluation des fournisseurs. Cette application informatique est susceptible de contenir quelques informations nominatives relatives à des personnes physiques qui figurent dans les dossiers de candidature remis par les entreprises. Ces informations limitées sont les suivantes : le nom, la fonction et le numéro de téléphone des personnes à contacter au sein des entreprises titulaires des marchés cités par les entreprises candidates à titre de référence.
L'entreprise qui se verra attribuer le marché devra informer les tiers dont elle aurait pu communiquer certaines données personnelles dans le cadre de la procédure d'achat, de l'existence de ce droit et de ces modalités d'exercice auprès du CEA.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier à :
CEA Saclay
Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques
Bâtiment 482 – Point courrier n° 70
91191 Gif-sur-Yvette Cedex
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.
Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
-Le présent avis et les documents de consultation (projet de marché, règlement d'appel d'offres, cahier des charges et documents associés)peuvent être retirés sur https://avis de marches.cea.fr. Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1.Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2.Se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr
3.Compléter le formulaire et valider .
-Les candidatures et les offres pourront toutefois être envoyées par courrier avec la mention «Gestion des déchets conventionnels du site CEA/DAM/Ile-de-France de Bruyères-le-Châtel - G2E-14-044-MHM - NE PAS OUVRIR ». à l'adresse indiquée à la section I.1) de la présente annonce, selon les conditions indiquées dans le règlement d'appel d'offres.
Les candidatures et les offres seront jugées selon les critères de jugement indiqués dans le règlement d'appel d'offres.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations sont décrites comme suit :
Part ferme :
-les études et la réalisation d'un prototype d'une structure métallique type "cabestan".
Part optionnelle :
-la réalisation et la fourniture d'une série de 6 cabestans,
-les Dossiers des Ouvrages exécutés (DOE) associés à chaque cabestan.
Réalisation et la fourniture d'une série de 6 cabestans, accompagnée des DOE associés à chaque cabestan.
Durée de l'accord: 9 mois Numéro de référence: G2E-14-044-MHM
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Station ionosphères de Francourville
Senneville/Francourville
28700 Auneau
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature :
Cf. paragraphe 4.1 du règlement d'appel d'offres.
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Cf. paragraphe 4.1 du règlement d'appel d'offres.
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Cf.paragraphe 4.1 du règlement d'appel d'offres.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur fonds propres.
Règlement à 30 jours à compter de la date de réception de la facture après exécution de la Prestation, à condition que le CEA soit satisfait de la Prestation.
Nature du prix : Ferme et forfaitaire.
Pour l'attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d'entreprises soit un groupement solidaire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures :
- en tant que candidat individuel et en tant que membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ;
- en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.
Le groupement fournira la lettre d'habilitation du mandataire établie par ses co-traitants ainsi que, pour chacun des cotraitants, l'ensemble des pièces demandées au § III.2) ci-dessous.
Procédure
Période de validité de l'offre: 9 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M-Hélène Machado ; William Giron
Courrier électronique: marie-helene.machado@cea.fr;william.giron@cea.fr 📧
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.avis-de-marches.cea.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: G2E-14-044-MHM
Informations complémentaires
-Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
-Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus
-Droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des personnes dont les données personnelles pourraient figurer dans la Base d'évaluation des Fournisseurs du CEA (BEF) :
Pour assurer le suivi de ses fournisseurs, le CEA a mis en place une base d'évaluation des fournisseurs. Cette application informatique est susceptible de contenir quelques informations nominatives relatives à des personnes physiques qui figurent dans les dossiers de candidature remis par les entreprises. Ces informations limitées sont les suivantes : le nom, la fonction et le numéro de téléphone des personnes à contacter au sein des entreprises titulaires des marchés cités par les entreprises candidates à titre de référence.
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L'entreprise qui se verra attribuer le marché devra informer les tiers dont elle aurait pu communiquer certaines données personnelles dans le cadre de la procédure d'achat, de l'existence de ce droit et de ces modalités d'exercice auprès du CEA.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier à :
CEA Saclay
Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques
Bâtiment 482 – Point courrier n° 70
91191 Gif-sur-Yvette Cedex
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.
Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
-Le présent avis et les documents de consultation (projet de marché, règlement d'appel d'offres, cahier des charges et documents associés)peuvent être retirés sur https://avis de marches.cea.fr. Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide) :
Afficher plus
1.Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2.Se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr
3.Compléter le formulaire et valider .
-Les candidatures et les offres pourront toutefois être envoyées par courrier avec la mention «Gestion des déchets conventionnels du site CEA/DAM/Ile-de-France de Bruyères-le-Châtel - G2E-14-044-MHM - NE PAS OUVRIR ». à l'adresse indiquée à la section I.1) de la présente annonce, selon les conditions indiquées dans le règlement d'appel d'offres.
Afficher plus
Les candidatures et les offres seront jugées selon les critères de jugement indiqués dans le règlement d'appel d'offres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Fax: +33 144327856 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2014/S 182-320827 (2014-09-17)
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