Étude, réalisation et tests d'un aimant supraconducteur vectoriel de 1 tesla. Le présent avis de marché porte sur la phase de candidature menée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres restreint

CEA/Saclay

Le marché prévoit la réalisation d'un aimant supraconducteur complètement opérationnel qui sera installé par le CEA sur plusieurs spectromètres du Laboratoire Léon Brillouin à Saclay.
L'aimant supraconducteur sera constitué de 16 bobines en conducteur Niobium Titane, d'un boitier en aluminium, d'un cryostat et en option, des équipements associés suivants: 2 cryo générateurs et 4 alimentations électriques stabilisées.
les principales dimensions de l'aimant sont les suivantes: hauteur 1.0m, diamètre extérieur 0.6m, poids: 500 kg.
Le marché sera confié à un ensemblier et portera sur toute la chaîne de réalisation depuis les études et le prototypage jusqu'aux tests et la livraison au Cea/Saclay.
La tranche ferme du marché comprend:
— les études et le prototypage sur la base des spécifications techniques et des plans de définition fournis par le Cea,
— la réalisation des bobines et de leur supportage,
— la réalisation du cryostat, des écrans thermiques et des circuits cryogéniques internes,
— l'instrumentation interne, les amenées de courant, l'assemblage complet et les tests,
— la livraison au CEA/Saclay et la garantie.
La tranche optionnelle est décrite dans le paragraphe II .2.2) ci-dessous.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-14.

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Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-14 Avis de marché
Avis de marché (2014-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aimants
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aimants 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Saclay
Adresse postale: DSM-UCG service commercial bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: florence.hubert-delisle@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169081567 📞
Fax: +33 169088772 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-14 📅
Date limite de soumission: 2014-12-15 📅
Date de publication: 2014-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 222-392048
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Le cahier des charges sera transmis uniquement aux candidats retenus. Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: Cea/Saclay, Bureau du Courrier (bât. 464) pour le Service Commercial / Florence Hubert-Delisle, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-Sur-Yvette Cedex, avec la mention " Aapc/Circulateur ESS 14b3083/fhd". Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec avis de réception. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier (Bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord - rd 36 - coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé). Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être: — titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation"); — inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr; — cliquer sur le lien " répondre à la consultation " après avoir accepté les conditions d'utilisation; Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au Code des Marchés Publics. Le CEA est soumis aux dispositions du Décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret no2008-1334 du 17 décembre 2008 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché prévoit la réalisation d'un aimant supraconducteur complètement opérationnel qui sera installé par le CEA sur plusieurs spectromètres du Laboratoire Léon Brillouin à Saclay.
L'aimant supraconducteur sera constitué de 16 bobines en conducteur Niobium Titane, d'un boitier en aluminium, d'un cryostat et en option, des équipements associés suivants: 2 cryo générateurs et 4 alimentations électriques stabilisées.
les principales dimensions de l'aimant sont les suivantes: hauteur 1.0m, diamètre extérieur 0.6m, poids: 500 kg.
Le marché sera confié à un ensemblier et portera sur toute la chaîne de réalisation depuis les études et le prototypage jusqu'aux tests et la livraison au Cea/Saclay.
La tranche ferme du marché comprend:
— les études et le prototypage sur la base des spécifications techniques et des plans de définition fournis par le Cea,
— la réalisation des bobines et de leur supportage,
— la réalisation du cryostat, des écrans thermiques et des circuits cryogéniques internes,
— l'instrumentation interne, les amenées de courant, l'assemblage complet et les tests,
— la livraison au CEA/Saclay et la garantie.
La tranche optionnelle est décrite dans le paragraphe II .2.2) ci-dessous.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
La tranche optionnelle comprend:
— la fourniture des 2 cryo générateurs, des 4 alimentations électriques et des raccordements externes cryogéniques et électriques de l'aimant supraconducteur objet de la tranche ferme,
— la réalisation et les tests d'un second aimant supraconducteur vectoriel de 1 tesla.
Durée de l'accord: 30 mois
Numéro de référence: 14B3116-FHD
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de jugement des candidatures:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
La capacité juridique et financière de l'entreprise,
La capacité professionnelle: moyens humains, matériels, compétences et références dans le domaine des électroaimants supraconducteurs et de la cryogénie associée ainsi qu'une compétence avérée dans les techniques de bobinage et d'imprégnation des bobines supraconductrices.
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Situation juridique:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire Dc1 (lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat contenant l'ensemble des informations demandées dans ce document et une attestation sur l'honneur conforme à celle mentionnée dans le Dc1,
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— le formulaire Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement),
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— à titre informatif, un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois,
— les attestations d'assurance civile, professionnelle en cours de validité,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire,
— une fiche précisant les coordonnées de l'interlocuteur technique et commercial pour le dossier (nom, mail, adresse, numéros de téléphone et de fax).
Situation économique et financière:
Pièces à produire:
Les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des trois dernières années, ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le CEA/Saclay d'autre part.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
Pièces à produire:
— une plaquette de présentation de l'entreprise,
— une note sur l'organisation,
— un dossier présentant les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser des prestations similaires. Ce dossier devra détailler:
— les moyens techniques de l'entreprise,
— les compétences en calcul magnétique, mécanique et thermo-mécanique et dans le calcul des pertes thermiques ainsi qu'en matière d'étude et de réalisation de cryostats fonctionnant à la température de l'hélium liquide,
— les moyens humains (effectifs par qualification professionnelle et par fonction),
— les références pour des opérations similaires exécutées dans les trois dernières années. Les références présentées devront mentionner le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les coordonnées du client, la nature et le montant des opérations effectuées,
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— répartition du chiffre d'affaires par secteur d'activité,
— le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie à hauteur de 5 % du montant (HT) du marché pourra être constituée dont le paiement interviendra 12 mois suivant la date de la réception. Toutefois, le règlement de celle-ci pourra être effectué en même temps que celui lié à la réception, sous réserve de la constitution d'une caution bancaire, personnelle et solidaire d'un montant équivalent, dont la mainlevée sera prononcée dans un délai de 12 mois suivant la date de réception.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds CEA et régionaux.
Paiement: 30 jours date de réception de facture par le CEA, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d'un groupement,
— membre de plusieurs groupements que ce soit en tant que mandataire ou co-traitant.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures.
Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire) au stade de la consultation.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 10
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Florence Hubert-Delisle
Adresse du profil d'acheteur: http://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Nom: CEA/Saclay
Adresse postale: Dsm/irfu/sacm
Point de contact: Informations techniques
M. Antoine Daël
Téléphone: +33 169085975 📞
Courrier électronique: antoine.dael@cea.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14B3116-FHD
Informations complémentaires
Le cahier des charges sera transmis uniquement aux candidats retenus.
Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: Cea/Saclay, Bureau du Courrier (bât. 464) pour le Service Commercial / Florence Hubert-Delisle, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-Sur-Yvette Cedex, avec la mention " Aapc/Circulateur ESS 14b3083/fhd".
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Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec avis de réception.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier (Bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord - rd 36 - coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).
Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être:
— titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation");
— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr;
— cliquer sur le lien " répondre à la consultation " après avoir accepté les conditions d'utilisation;
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au Code des Marchés Publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du Décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret no2008-1334 du 17 décembre 2008
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 bd du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Fax: +33 144325151 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 222-392048 (2014-11-14)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Matériel électrique Aimants