Équipement matériel et mobilier pour une crèche familiale de 100 berceaux

Ville de Massy

Équipement matériel et mobilier pour une crèche familiale de 100 berceaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-07 Avis de marché
2015-03-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
Marchés séparés à prix unitaires à bons de commande avec un montant maximum par lot et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 6 mois à compter de la notification du contrat. A titre indicatif, ils seront notifiés en novembre 2014, afin que les candidats soient en mesure d'assurer la livraison courant avril/mai 2015 pour une ouverture de la structure mai 2015, charge à eux de gérer leur propre délai de fabrication, de livraison et d'installation.
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Valeur totale du marché: 35 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Massy
Adresse postale: 1 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 91349
Commune postale: Massy Cedex
Contact
Courrier électronique: l.philippon@mairie-massy.fr 📧
Téléphone: +33 160137527 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-07 📅
Date limite de soumission: 2014-09-12 📅
Date de publication: 2014-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 131-233831
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Le jugement des candidatures se fera en fonction des niveaux des capacités professionnelles, techniques et financières nécessaires pour l'exécution du marché. Un recours gracieux peut etre intenté auprès du contact mentionné au paragraphe "Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur". Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : .doc .pdf .jpeg .xls. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Il est précisé que le présent marché pourra être regardé comme constituant un accord cadre au sens de la Directive D.2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux de fournitures et de services, en ce qu'il comprend une partie à commandes dont l'exécution s'établit à mesure de l'émission de bons de commandes sans négociation ni remise en concurrence. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Équipement matériel et mobilier pour une crèche familiale de 100 berceaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: buanderie
Brève description:
Équipement en matériel professionnel pour l'entretien de la structure comme indiqué au bordereau des prix unitaires. La matériel devra être respectueux de l'environnement, de classe A. l'électronique superflue sera à éviter.
Quantité ou étendue: Maximum 1 200 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Électroménager
Brève description: Électroménager / appareils ménagers
Quantité ou étendue: Maximum 2 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Multi-Médias
Brève description:
Équipement en matériel audiovisuel comme indiqués sur le bordereau des prix unitaires.
Quantité ou étendue: Maximum 400 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Vaisselle - batterie de cuisine
Brève description:
Accessoires de cuisine pour la confection des repas comme indiqués sur le bordereau des prix unitaires. Les dimensions indiquées ainsi que les matières et autres observations doivent être prise en compte. De manière générale, la batterie de cuisine sera en inox, la vaisselle enfant en polycarbonate blanc et couleur. Les couverts auront un manche de couleur et adaptés aux enfants mais aussi aux adultes.
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Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: linge
Brève description:
Équipement en linge de maison les différentes sections de la crèche comme indiqué sur le bordereau des prix unitaires. Les dimensions indiquées ainsi que les différents grammages doivent etre pris en compte. Le candidat devra faire des propositions prenant en compte le cadre du développement durable.
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Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pharmacie
Brève description:
Équipement en matériel médical pour les différentes tranches d'age du multi accueil comme indiqué sur le bordereau des prix unitaires en prenant en compte les caractéristiques indiquées.
Quantité ou étendue: Maximum 800 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Petit matériel
Brève description:
Équipement en matériel de ménage comme indiqué sur le bordereau des prix unitaires.
Quantité ou étendue: Maximum 700 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: jeux jouets
Brève description:
Équipement en jeux et jouets pour les différentes tranches d'age du multi accueil comme indiqué sur le bordereau des prix unitaires. Le candidat devra faire des propositions prenant en compte le cadre du développement durable.
Quantité ou étendue: Maximum 3 200 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: mobilier enfants
Brève description:
Équipement en mobilier pour les différentes tranches d'age de la crèche collective comme indiqué sur le bordereau des prix unitaires. Le candidat devra faire des propositions prenant en compte le cadre du développement durable. Toutes les chaises devront être conformes à la norme européenne EN 1729. Cette norme a pour but de toujours garantir une bonne ergonomie et une complémentarité entre la hauteur des chaises et des tables. Les chaises et tables devront en bois massif issu de forets éco-gérées. Hauteur d'assise pour les chaises et fauteuil : Age moyen des enfants Taille des enfants Siège hauteur assise - de 2 ans - de 80 cm 18 cm 2 ans 95 cm 21 cm 3 à 4 ans 93 à 116 cm 26 cm Hauteur des tables : Les plateaux des tables devront être en mélaminé avec une haute résistance aux frottements, rayures et coups, supportés tout produit de nettoyage et de désinfectant. Les tailles doivent être comprises entre 35 cm et 53 cm. Les lits devront être conformes aux exigences de sécurité des normes en 71.3 partie 3 et en 71661 et 2. Les matelas proposés ainsi que les différents objets recouverts d'une housse PVC devront être non feu résistance M1et déhoussables. Les matelas auront une densité de 24kg/m2 et une hauteur de 10 cm. Les différentes structures motrices devront au minimum respecter les hauteurs de plateformes et hauteurs totales indiquées dans le bordereau des prix unitaires. Elles seront conformes aux normes françaises de sécurité.
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Quantité ou étendue: Maximum 16 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Mobilier adultes
Brève description:
Équipement en mobiliers adultes, salle du personnel, bureau, comme indiqués sur le bordereau des prix unitaires. Le candidat devra faire des propositions prenant en compte le cadre de du développement durable. Pour les chaises de section les hauteurs d'assise prisent en compte sont : 35 cm, 43 cm et 46 cm.
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Quantité ou étendue: Maximum 3 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Puericulture
Brève description:
Équipement en matériel de puériculture pour les différentes tranches d'age de la crèche collective comme indiqué sur le bordereau des prix unitaires. Les biberons seront sans bisphénol A.
Quantité ou étendue: Maximum 6 900 EUR pour la période initiale.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: SOL1401
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 98 rue de Paris, 91300 Massy

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; IBAN (souhaité).
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Le présent marché est passé à prix unitaires. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. il sera fait application des dispositions du décret no2013-269 du 29 mars 2013. le délai de paiement est fixé à 30 jours maximum conformément à l'article 98 du code des marchés publics. Les prestations seront financées par les ressources propres de la Ville. Ordonnateur : M. le maire de Massy. Comptable assignataire : Mme le trésorier principal de Massy.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Autres conditions particulières:
Si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 6
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Philippon
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Massy
Adresse postale: Direction des solidarités 1 avenue du Général de Gaulle
Point de contact: M. Zeziola
Téléphone: +33 160137481 📞
Courrier électronique: c.zeziola@mairie-massy.fr 📧
Adresse postale: Direction des affaires juridiques commande publique 4ème étage de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 1 avenue du Général de Gaulle
Point de contact: mme Philippon
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques commande publique 1 avenue du Général de Gaulle de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 contre récépissé ou en lettre recommandée avec accusé de réception, ou par voie dématérialisée sur http://www.achatpublic.com
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SOL1401
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Le jugement des candidatures se fera en fonction des niveaux des capacités professionnelles, techniques et financières nécessaires pour l'exécution du marché. Un recours gracieux peut etre intenté auprès du contact mentionné au paragraphe "Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur". Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : .doc .pdf .jpeg .xls. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Il est précisé que le présent marché pourra être regardé comme constituant un accord cadre au sens de la Directive D.2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux de fournitures et de services, en ce qu'il comprend une partie à commandes dont l'exécution s'établit à mesure de l'émission de bons de commandes sans négociation ni remise en concurrence.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 131-233831 (2014-07-07)
Avis d'attribution de marché (2015-03-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-31 📅
Date de publication: 2015-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 066-115882
Se réfère à l'avis: 2014/S 131-233831
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Ce marché est à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum variant selon les lots: Lot 1: 1 200 EUR HT; Lot 2: 2 000 EUR HT; Lots 3 à 5: 400 EUR HT; Lot 6: 800 EUR HT; Lot 9: 16 000 EUR HT; Lot 10: 3 000 EUR HT; Lot 11: 6 900 EUR HT; Le marché est d'une durée de 6 mois à compter de sa notification et n'est pas renouvelable. Les pièces du marché sont consultables à la mairie de Massy de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, bureau B431, 1 avenue du Général de Gaulle, 91349 Massy Cedex. Prendre rendez-vous auprès du secrétariat au +33 160137306 ou +33 160137528. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 131 B, annonce nº 471 du 10.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 98 rue de Paris, 91300 Massy.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-19 📅
Nom: Manutan Collectivité
Adresse postale: 143 boulevard Amère Chauray
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79074
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 143 boulevard Ampère Chauray

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-17 📅
Nom: SAS Comptoir de Bretagne
Adresse postale: rue Jean Marie David
Commune postale: Pacé Cedex
Code postal: 35740

5️⃣
Nom: Granjard SAS
Adresse postale: route des Fleurs
Commune postale: Panissières
Code postal: 42360

6️⃣
Nom: Ebony SAS
Adresse postale: 9 avenue de l'Atlantique
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91940

7️⃣
Nom: Lot infructueux

8️⃣

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-20 📅
Nom: Arkeakids
Adresse postale: 120 rue des Mariniers
Commune postale: Villeneuve-le-Roi
Code postal: 92240

1️⃣0️⃣
Nom: Mbs
Adresse postale: 15 rue de la Briqueterie
Commune postale: Domont
Code postal: 95330

1️⃣1️⃣
Nom: AGL renard distribution Presta Baby
Adresse postale: 14 rue Jeanne Hachette
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
0
6
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2015/S 066-115882 (2015-03-31)