Équipement complémentaire mobilier du groupe scolaire Andromède à Blagnac

Ville de Blagnac

Le présent marché a pour objet l'acquisition du mobilier complémentaire pour le groupe scolaire Andromède. Le bâtiment se développe sur 2 niveaux : - rdc : accueil, cycle 1, ALAE, restauration, salle de musique, administration - niveau 1 : cycle 2, cycle 3, salle de TP expérience, salle de TP multimédia, salle multiactivités. L'accès à l'étage s'effectue par des escaliers à volées, un escalier droit, et au besoin, des ascenseurs de 630kg.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Casal Sport
• ETS CALLE
• Le lot 1: matériel de motricité a été déclaré infructueux

Qui ?

• Ville de Blagnac

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-18	Avis de marché
2014-07-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Quantité ou étendue: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pédagogique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Blagnac
Adresse postale: 1 place Jean Louis Puig
Code postal: 31700
Commune postale: Blagnac
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-blagnac.fr 🌏
Téléphone: +33 561717200 📞
Fax: +33 561717273 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-18 📅
Date limite de soumission: 2014-06-03 📅
Date de publication: 2014-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 079-138436
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-blagnac.fr Critères d'attributions : Les critères intervenant pour le jugement des offres du lot 3, sont pondérés de la manière suivante : 1- caractère esthétique: 20 % 2-modalités d'exécution (mode opératoire, organisation, délai, moyens techniques, moyens humains): 20 % 3-garanties, SAV: 10 % 4-prix des prestations: 40 % 5-performances environnementales (origine du bois, qualité des composants...): 10 % Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : - adobe® Acrobat® (.pdf) - document Microsoft® Word® version 97 et supérieure (.doc ou .rtf) - feuille Microsoft® Excel® version 97 et supérieure (.xls) - document texte (.txt) - images Bitmap (.bmp) - images GIF (.gif) - images JPEG (.jpeg) - les fichiers générés aux formats précédents et compressés au format Zip® (.zip) "A partir du 18 mai 2013 seuls les certificats Rgs** seront conformes et acceptés pour signer vos plis. Afin d'anticiper toute difficulté lors de votre dépôt dématérialisé, testez la conformité de votre certificat sur la page: http://www.marches-publics.info/Test-Certificat.htm " . Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française ( http://references.modernisation.gouv.fr ) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2014.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-blagnac.fr

Critères d'attributions : Les critères intervenant pour le jugement des offres du lot 3, sont pondérés de la manière suivante :

1- caractère esthétique: 20 %

2-modalités d'exécution (mode opératoire, organisation, délai, moyens techniques, moyens humains): 20 %

3-garanties, SAV: 10 %

4-prix des prestations: 40 %

5-performances environnementales (origine du bois, qualité des composants...): 10 %

Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : - adobe® Acrobat® (.pdf) - document Microsoft® Word® version 97 et supérieure (.doc ou .rtf) - feuille Microsoft® Excel® version 97 et supérieure (.xls) - document texte (.txt) - images Bitmap (.bmp) - images GIF (.gif) - images JPEG (.jpeg) - les fichiers générés aux formats précédents et compressés au format Zip® (.zip) "A partir du 18 mai 2013 seuls les certificats Rgs** seront conformes et acceptés pour signer vos plis. Afin d'anticiper toute difficulté lors de votre dépôt dématérialisé, testez la conformité de votre certificat sur la page: http://www.marches-publics.info/Test-Certificat.htm " . Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française ( http://references.modernisation.gouv.fr ) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Matériel de motricite
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériel sportif
Numéro du lot: 3
Brève description: Vaisselles
Numéro de référence: 201407
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Groupe scolaire andromède, boulevard Persée, 31700 Blagnac

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1) Attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.(formulaire DC1) Dans le cas où une telle déclaration sur l'honneur serait fournie par le candidat, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise dans le délai de 7 jours à compter de la notification de sa désignation par le pouvoir adjudicateur, les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents. Déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé Présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire DC2) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget principal de la ville, ressources propres de la section d'investissement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Un candidat ne pourra se présenter à la fois comme mandataire d'un groupement ou candidat individuel, et membre d'un autre groupement. Le candidat peut se présenter seul.

Autres conditions particulières:

Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat.

Le délai d'exécution de chaque lot est de l'ensemble des prestations doit être achevé au 14/08/14 au soir.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (40)
2. Modalités d'éxécution (mode opératoire, organisation, délai, moyens techniques, moyens humains) % (20)
3. Qualité technique, performances du matériel proposé et caractère esthétique % (20)
4. Performances environnementales (origine du bois, qualité des composants...) % (10)
5. Garanties, sav % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310069600011
Contact
Point de contact: Keller Bernard, maire
Nom: Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leurs études: les candidats pourront transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur du pouvoir adjudicateur:
Adresse postale: www.mairie-blagnac.fr/achats-marches-publics.html
Nom: Mediagraph31
Adresse postale: 14 route de Grenade
Commune postale: Beauzelle
Téléphone: +33 561716196 📞
Fax: +33 561719348 📠
Nom: Mairie de Blagnac
Adresse postale: Service de réception des candidatures et des offres, 1 place Jean-Louis Puig
Code postal: 31706

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201407
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-blagnac.fr

Critères d'attributions : Les critères intervenant pour le jugement des offres du lot 3, sont pondérés de la manière suivante :

1- caractère esthétique: 20 %

2-modalités d'exécution (mode opératoire, organisation, délai, moyens techniques, moyens humains): 20 %

3-garanties, SAV: 10 %

4-prix des prestations: 40 %

5-performances environnementales (origine du bois, qualité des composants...): 10 %

Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : - adobe® Acrobat® (.pdf) - document Microsoft® Word® version 97 et supérieure (.doc ou .rtf) - feuille Microsoft® Excel® version 97 et supérieure (.xls) - document texte (.txt) - images Bitmap (.bmp) - images GIF (.gif) - images JPEG (.jpeg) - les fichiers générés aux formats précédents et compressés au format Zip® (.zip) "A partir du 18 mai 2013 seuls les certificats Rgs** seront conformes et acceptés pour signer vos plis. Afin d'anticiper toute difficulté lors de votre dépôt dématérialisé, testez la conformité de votre certificat sur la page: http://www.marches-publics.info/Test-Certificat.htm " . Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française ( http://references.modernisation.gouv.fr ) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2014/S 079-138436 (2014-04-18)

Avis d'attribution de marché (2014-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 829,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-30 📅
Date de publication: 2014-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 147-264064
Se réfère à l'avis: 2014/S 79-138436
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.mairie-blagnac.fr Le marché est consultable en mairie, sur rendez-vous, à la direction de la commande publique. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 80 B, annonce nº 260 du 24.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Le lot 1: matériel de motricité a été déclaré infructueux

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-10 📅
Nom: Casal Sport
Adresse postale: ZA Activeum rue Bleriot Altorf
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67129

3️⃣
Nom: ETS Calle
Adresse postale: parc d'activités de la Sausse, 6 rue de la Sausse
Commune postale: Saint-Jean
Code postal: 31240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 07, BP 7007
Source: OJS 2014/S 147-264064 (2014-07-30)

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