Entretien et réparation des Poids Lourds du Conseil général - 8 lots

Conseil général de l'Aveyron

entretien et réparation des PL du Conseil général.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de l'Aveyron

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes › Services de réparation et d'entretien de camions

Où ?

• Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-27	Avis de marché
2014-11-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de camions
Quantité ou étendue:

le marché est un marché à bons de commande sans montant minimum et sans Montant maximum annuel - le marché sera reconduit tacitement tous les ans à compter du 31.10.2015, pour une durée de 12 mois, conformément à l'article 16 du Code des marchés publics, sans que sa durée totale n'excède 4 ans (fin de validité le 31.10.2018).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de camions 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aveyron
Adresse postale: Direction routes, grands travaux, route du Monastère, CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@cg12.fr 📧
Téléphone: +33 565593420 📞
Fax: +33 565733292 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-27 📅
Date limite de soumission: 2014-06-02 📅
Date de publication: 2014-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 064-109285
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires

modalités de retrait des documents : bureau des marchés - DCE papier gratuit à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.aveyron.fr. Autres renseignements complémentaires : les candidats sont libres de répondre seuls ou en groupement. Toutefois, les candidats sont informés qu'en cas d'attribution à un groupement, ce dernier devra prendre obligatoirement la forme d'un groupement solidaire après attribution dudit marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: entretien et réparation des PL du Conseil général.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Entretien et réparation des Poids Lourds du Conseil général
Brève description:

Entretien et réparation des Poids Lourds du Conseil Général - subdivision ouest : Villeneuve - Villefranche - Najac - Rieupeyroux - La Salvetat - Capdenac.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Brève description:

Entretien et réparation des Poids Lourds du Conseil général - subdivision ouest : Conques - Marcillac - Rignac - Decazeville - Montbazens.

Numéro du lot: 03
Brève description:

Entretien et réparation des Poids Lourds du Conseil général - subdivision Sud : Saint-Sernin - Camares - Belmont - Saint-Affrique - Saint-Izaire.

Numéro du lot: 04
Brève description:

Entretien et réparation des Poids Lourds du Conseil Général - subdivision Sud : La Cavalerie - Millau - Cornus.

Numéro du lot: 05
Brève description:

Entretien et réparation des Poids Lourds du Conseil général - subdivision Nord : Mur de Barrez - Sainte-Geneviève - Saint-Amans - Entraygues - Laguiole.

Numéro du lot: 06
Brève description:

Entretien et réparation des Poids Lourds du Conseil général - subdivision Nord : Saint-Geniez - Campagnac - Espalion - Saint-Chely - Estaing.

Numéro du lot: 07
Brève description:

Entretien et réparation des poids lourds du Conseil général - subdivision Centre : Rodez - Bozouls - Pont-de-Salars - Vezins - Salles-Curan.

Numéro du lot: 08
Brève description:

Entretien et réparation des poids lourds du Conseil général - subdivision Centre : Cassagnes - Requista - Naucelle.

Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 14S0050
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lot 01 : Villeneuve - Villefranche - Najac - Rieupeyroux - La Salvetat - Capdenac.

Lot 02 : Conques - Marcillac - Rignac - Decazeville - Montbazens.

Lot 03 : Saint-Sernin - Camares - Belmont - Saint-Affrique - Saint-Izaire.

Lot 04 : La Cavalerie - Millau - Cornus.

Lot 05 : Mur de Barrez - Sainte-Geneviève - Saint Amans - Entraygues - Laguiole.

Lot 06 : Saint-Geniez - Campagnac - Espalion - Saint-Chely - Estaing.

Lot 07 : Rodez - Bozouls - Pont-de-Salars - Vezins - Salles-Curan.

Lot 08 : Cassagnes - Requista - Naucelle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager :

- obligatoirement la lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf),

- obligatoirement la déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf)

Situation économique et financière:

le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

dans le cas où une avance serait attribuée (article 87 du code des marchés publics), son versement sera conditionné à la constitution d'une garantie à première demande pour un montant égal à l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le financement est assuré par les ressources propres de la personne publique. Paiement par virement administratif sous 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement par le pouvoir adjudicateur. Des acomptes seront versés au titulaire du marché dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la Banque Centrale Européenne majoré de 8 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Conseil général de l'Aveyron
Adresse postale: Direction services techniques, DSA, bureau des marchés, route du Monastère, CS 10024
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0050
Informations complémentaires

modalités de retrait des documents : bureau des marchés - DCE papier gratuit à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.aveyron.fr.

Autres renseignements complémentaires : les candidats sont libres de répondre seuls ou en groupement. Toutefois, les candidats sont informés qu'en cas d'attribution à un groupement, ce dernier devra prendre obligatoirement la forme d'un groupement solidaire après attribution dudit marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:

1. Avant la signature du marché :

- soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du Code de justice administrative) ;

- soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du Code de justice administrative).

2. Après la signature du marché :

- soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du Code de justice administrative) si le candidat a été empêché de mettre en oeuvre un référé précontractuel;

- soit un recours de pleine juridiction dit " Tropic " dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État Ass, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545).

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat : http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2014/S 064-109285 (2014-03-27)

Avis d'attribution de marché (2014-11-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction routes grands travaux, route du Monastère, CS 10024

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-10 📅
Date de publication: 2014-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 218-386231
Se réfère à l'avis: 2014/S 64-109285
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 63 B, annonce nº 126 du 29.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 93 000 💰
101 112 💰
73 280 💰
127 600 💰
82 648 💰
109 048 💰
92 200 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lot 01: Villeneuve - Villefranche - Najac - Rieupeyroux - La Salvetat - Capdenac.

Lot 02: Conques - Marcillac - Rignac - Decazeville - Montbazens.

Lot 03: Saint-Sernin - Camares - Belmont - Saint-Affrique - Saint-Izaire.

Lot 04: La Cavalerie - Millau - Cornus.

Lot 05: Mur de Barrez - Sainte Geneviève - Saint Amans - Entraygues - laguiole.

Lot 06: Saint Geniez - Campagnac - Espalion - Saint Chely - Estaing.

Lot 07: Rodez - Bozouls - pont de Salars - Vezins - Salles-Curan.

Lot 08: Cassagnes - Requista - Naucelle

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-06 📅
Nom: Puel Garage SARL
Adresse postale: ZA de Bel-Air
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-07 📅
Nom: Cetifa Boutonnet et Fils SA
Adresse postale: 12 rue de la Sauvegarde, ZA de Bel-Air

3️⃣
Nom: Mas Garage
Adresse postale: ZI Denis Papin
Commune postale: Saint-Affrique
Code postal: 12400

4️⃣

5️⃣
Nom: Mec'Agri
Adresse postale: route d'Espalion
Commune postale: Laguiole
Code postal: 12210

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
6
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:

1/ Avant la signature du marché:

— soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du code de justice administrative);

— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du code de justice administrative).

2/ Après la signature du marché:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du code de justice administrative) si le candidat a été empêché de mettre en oeuvre un référé précontractuel;

— soit un recours de pleine juridiction dit " Tropic " dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État Ass, 16 juillet 2007, société tropic travaux signalisation, req. nº 291545).

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2014/S 218-386231 (2014-11-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes (>20)

Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes (>20)

Services de réparation et d'entretien de camions (9)