Entretien et réparation de véhicules (AO 16-14)

AP-HM

Entretien et réparation des véhicules de moins et plus de 3,5t. De PTAC, des scooters, des moyens d'alimentation en carburants et des caisses de transport de l'AP-HM (AO 16-14).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-04 Avis de marché
2014-10-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
Quantité ou étendue:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.Il s'agit d'un marché public à bons de commande, en application de l'article 77-1 du code des marchés publics.Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification jusqu'au 31.12.2014.l es marchés sont renouvelables ensuite une fois pour une période de deux ans soit du 1.1.2015 au 31.12.2016, et ce, par reconduction tacite.La consultation est composée de 5 lots traités séparément. Les candidats peuvent soumissionner pour l'un ou l'autre des lots, ou pour la totalité.Le marché est conclu avec un montant minimum et sans maximum par lot (cf. Article 1-4 du CCP).L'article 3-2 du règlement de la consultation fait figurer, à titre indicatif, pour chacun des lots les dépenses des 3 années antérieures.L'annexe 1 au RC fait figurer le parc automobile 2014.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-04 📅
Date limite de soumission: 2014-05-15 📅
Date de publication: 2014-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 070-120739
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : * Par téléchargement sur le site internet : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : DSEL140016. * Par courrier à l'adresse suivante : AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 * Par télécopie : +33 491381311. * Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 9 du Rc. Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. - la lettre de candidature (modèle Dc1) ; - la déclaration du candidat (modèle Dc2) ; - l'attestation sur l'honneur jointe au dossier de consultation ; - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ; - en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ; - l'acte d'engagement dûment complété, signé et revêtu du cachet de la société. (le candidat produira un acte d'engagement pour chaque lot pour lequel il soumissionne) - l'annexe (ou les annexes) à l'acte d'engagement entièrement renseignée(s) (une par lot) - le mémoire technique décrivant l'organisation que le candidat compte mettre en œuvre pour assurer l'exécution du marché, portant sur les points suivants : Lieu effectif de réparation, périodes et horaires d'ouverture, effectifs en personnels, moyens mis en place pour le Service Après Vente, rapidité de prise en charge principalement pour ce qui concerne les véhicules sanitaires par rapport aux demandes d'intervention. Renseignements complémentaires : Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique, au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres : - par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311 - par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr - via la plateforme : www.achats-hopitaux.com Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien et réparation des véhicules de moins et plus de 3,5t. De PTAC, des scooters, des moyens d'alimentation en carburants et des caisses de transport de l'AP-HM (AO 16-14).
Numéro du lot: 1
Brève description:
Entretien et réparation en dehors de la carrosserie des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5t de PTAC et des scooters de toutes marques commerciales.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Entretien et réparation de la carrosserie des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5t de PTAC et des scooters de toutes marques commerciales.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Entretien et réparation des véhicules de plus de 3,5 t. De PTAC de la gamme commerciale RENAULT.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Entretien et réparation des caisses de transport de marque " trouillet " incluant les hayons de marque " sorensen ".
Numéro du lot: 5
Brève description:
Opérations captives liées à la gamme commerciale TOYOTA des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. De PTAC en dehors de la carrosserie.
Quantité ou étendue:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Il s'agit d'un marché public à bons de commande, en application de l'article 77-1 du code des marchés publics.
Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification jusqu'au 31.12.2014.
l es marchés sont renouvelables ensuite une fois pour une période de deux ans soit du 1.1.2015 au 31.12.2016, et ce, par reconduction tacite.
La consultation est composée de 5 lots traités séparément. Les candidats peuvent soumissionner pour l'un ou l'autre des lots, ou pour la totalité.
Le marché est conclu avec un montant minimum et sans maximum par lot (cf. Article 1-4 du CCP).
L'article 3-2 du règlement de la consultation fait figurer, à titre indicatif, pour chacun des lots les dépenses des 3 années antérieures.
L'annexe 1 au RC fait figurer le parc automobile 2014.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: DSEL140016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Service central des transports de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le candidat produira une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours de chacune des 3 dernières années ; si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Capacité technique et professionnelle:
Le candidat produira une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels dont il dispose ainsi qu'un document attestant qu'il dispose d'un pont 4 colonnes 6 tonnes (ce pont ne concerne pas le lot 3).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la banque centrale européenne (BCE) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
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Le comptable assignataire, chargé du paiement est :
M. le receveur des finances de Marseille
Immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage
6 allée Turcat - Méry - 13008 Marseille
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (cf. article 12.2 du Rc) (45)
2. Valeur technique (cf. article 12.2 du Rc) (40)
3. Délai d'exécution (cf. article 12.2 du Rc) (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Assistance publique - hôpitaux de Marseille
Adresse postale: Direction des services économiques 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Cellule marchés - 2ème étage
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_bkJ8YUocbQ 🌏
Nom: Ap-hm
Adresse postale: 80 rue Brochier
Point de contact: DSEL - cellule marchés
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_bkJ8YUocbQ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL140016
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :
* Par téléchargement sur le site internet : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : DSEL140016.
* Par courrier à l'adresse suivante :
AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05
* Par télécopie : +33 491381311.
* Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr
Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 9 du Rc.
Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.
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- la lettre de candidature (modèle Dc1) ;
- la déclaration du candidat (modèle Dc2) ;
- l'attestation sur l'honneur jointe au dossier de consultation ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ;
- l'acte d'engagement dûment complété, signé et revêtu du cachet de la société. (le candidat produira un acte d'engagement pour chaque lot pour lequel il soumissionne)
- l'annexe (ou les annexes) à l'acte d'engagement entièrement renseignée(s) (une par lot)
- le mémoire technique décrivant l'organisation que le candidat compte mettre en œuvre pour assurer l'exécution du marché, portant sur les points suivants :
Lieu effectif de réparation, périodes et horaires d'ouverture, effectifs en personnels, moyens mis en place pour le Service Après Vente, rapidité de prise en charge principalement pour ce qui concerne les véhicules sanitaires par rapport aux demandes d'intervention.
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Renseignements complémentaires :
Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique, au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres :
- par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311
- par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr
- via la plateforme : www.achats-hopitaux.com
Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 070-120739 (2014-04-04)
Avis d'attribution de marché (2014-10-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DSEL 80 rue Brochier
Contact
Téléphone: +33 491382898 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-30 📅
Date de publication: 2014-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 212-375949
Se réfère à l'avis: 2014/S 70-120739
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Marché conclu avec un montant minimum et sans maximum. Montant minimum en EUR HT: Pour le lot n Le lot no 5 - Opérations captives liées à la gamme commerciale Toyota des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. de PTAC en dehors de la carrosserie - est déclaré sans suite. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-27 📅
Nom: Renault Retail Group Marseille
Adresse postale: 134 boulevard Michelet, BP 34, Cx 08
Commune postale: Marseille
Code postal: 13266

2️⃣
Nom: Renault Trucks Marseille
Adresse postale: 33 bd du Capitaine Gèze, CS 70214, Cx 14
Code postal: 13311

3️⃣

4️⃣
Source: OJS 2014/S 212-375949 (2014-10-30)
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Fournisseurs:
Renault Retail Group Marseille Renault Trucks Marseille
Produits/services:
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