entretien et nettoyage des réseaux aérauliques et hydrauliques du CHU de Grenoble

CHU de Grenoble

entretien et nettoyage des réseaux aérauliques et hydrauliques

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Igienair

Qui ?

• CHU de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-16	Avis de marché
2014-11-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Quantité ou étendue:

cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum de 15 000 EUR HT par an et maximum de 120 000 EUR HT par an et un opérateur économique.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476765033 📞
Fax: +33 476765099 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-16 📅
Date limite de soumission: 2014-05-28 📅
Date de publication: 2014-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 078-136991
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

Iii.2.2 et Iii.2.3 : il peut être fourni tout autre document permettant au candidat de justifier de sa capacité financière, professionnelle et technique, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des documents mentionnés au Iii.2.2 et Iii.2.3 pour justifier de ses capacités. Les candidats peuvent demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre opérateur économique. Dans ce cas, ils doivent justifier : - qu'ils en disposent pour l'exécution du marché (par exemple pour la sous-traitance, par un engagement écrit émanant d'un représentant habilité du sous-traitant établi spécifiquement pour cette consultation ou par la production du contrat de sous-traitance) ; -des capacités de ce(s) opérateur(s) économique(s) en produisant les mêmes documents que ceux exigés des candidats ; Iii.2/ Le candidat doit obligatoirement préciser si la candidature émane d'une entreprise qui se présente seule ou si elle émane d'entreprises groupées. Dans ce dernier cas, chaque membre du groupement doit produire les documents listés aux Iii.2.1, Iii.2.2 et Iii.2.3 pour attester de la qualité du candidat à remettre une offre. Iv.2.1 :Le critère valeur technique des prestations sera apprécié sur la base des éléments fournis par le candidat suivant ce qui est demandé au mémoire technique et les compétences de l'équipe en matière de prélévement microbiologique et inspection vidéo. Se reporter aux dispositions du règlement de consultation pour plus de précisions. Iv.3.3 : Le DCE est disponible gratuitement à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_JRIWKSfSmC Conditions de remise des plis: Les réponses à la présente consultation pourront se faire soit par voie traditionnelle (papier), soit par voie électronique via la plateforme de dématérialisation du CHU de Grenoble (https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_JRIWKSfSmC) Toutefois, le candidat reste libre du mode de transmission qui doit être le même pour la candidature et l'offre Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 avril 2014.

Informations complémentaires

Iii.2.2 et Iii.2.3 : il peut être fourni tout autre document permettant au candidat de justifier de sa capacité financière, professionnelle et technique, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des documents mentionnés au Iii.2.2 et Iii.2.3 pour justifier de ses capacités.

Les candidats peuvent demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre opérateur économique. Dans ce cas, ils doivent justifier :

- qu'ils en disposent pour l'exécution du marché (par exemple pour la sous-traitance, par un engagement écrit émanant d'un représentant habilité du sous-traitant établi spécifiquement pour cette consultation ou par la production du contrat de sous-traitance) ;

-des capacités de ce(s) opérateur(s) économique(s) en produisant les mêmes documents que ceux exigés des candidats ;

Iii.2/ Le candidat doit obligatoirement préciser si la candidature émane d'une entreprise qui se présente seule ou si elle émane d'entreprises groupées. Dans ce dernier cas, chaque membre du groupement doit produire les documents listés aux Iii.2.1, Iii.2.2 et Iii.2.3 pour attester de la qualité du candidat à remettre une offre.

Iv.2.1 :Le critère valeur technique des prestations sera apprécié sur la base des éléments fournis par le candidat suivant ce qui est demandé au mémoire technique et les compétences de l'équipe en matière de prélévement microbiologique et inspection vidéo. Se reporter aux dispositions du règlement de consultation pour plus de précisions.

Iv.3.3 : Le DCE est disponible gratuitement à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_JRIWKSfSmC

Conditions de remise des plis: Les réponses à la présente consultation pourront se faire soit par voie traditionnelle (papier), soit par voie électronique via la plateforme de dématérialisation du CHU de Grenoble (https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_JRIWKSfSmC) Toutefois, le candidat reste libre du mode de transmission qui doit être le même pour la candidature et l'offre

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 avril 2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: entretien et nettoyage des réseaux aérauliques et hydrauliques
Quantité ou étendue:

cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum de 15 000 EUR HT par an et maximum de 120 000 EUR HT par an et un opérateur économique.

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins

Description des options:

au sens du droit communautaire, il s'agit des éventuels reconductions, avenants et marchés complémentaires. Le marché est conclu à compter de la notification du marché jusqu'au 31.12.2014.

Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017.

Au sens du droit français, les marchés ne comportent pas d'option

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14DST021
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Grenoble, 38043 Grenoble

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :

-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;

-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail ;

Situation économique et financière:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;

-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.

Capacité technique et professionnelle:

-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

-Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier :

-Certificat QUALIBAT 5451

-Certificat QUALIBAT 5452

-certificat QUALIBAT 5453

Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le financement prévisionnel de ce marché est constitué des crédits inscrits au budget annuel du CHU de Grenoble. Le régime financier des marchés publics figure aux articles 86 à 111 du code de marchés publics et aux articles 54 et 55 de la loi no2001-420 du 15 mai 2001 sur les nouvelles régulations économiques. Le délai de paiement est de 50 jours par mandat administratif

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: solidaire
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (65)
2. Valeur technique (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Charvet
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_JRIWKSfSmC 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14DST021
Informations complémentaires

Les candidats peuvent demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre opérateur économique. Dans ce cas, ils doivent justifier :

- qu'ils en disposent pour l'exécution du marché (par exemple pour la sous-traitance, par un engagement écrit émanant d'un représentant habilité du sous-traitant établi spécifiquement pour cette consultation ou par la production du contrat de sous-traitance) ;

-des capacités de ce(s) opérateur(s) économique(s) en produisant les mêmes documents que ceux exigés des candidats ;

Iii.2/ Le candidat doit obligatoirement préciser si la candidature émane d'une entreprise qui se présente seule ou si elle émane d'entreprises groupées. Dans ce dernier cas, chaque membre du groupement doit produire les documents listés aux Iii.2.1, Iii.2.2 et Iii.2.3 pour attester de la qualité du candidat à remettre une offre.

Iv.2.1 :Le critère valeur technique des prestations sera apprécié sur la base des éléments fournis par le candidat suivant ce qui est demandé au mémoire technique et les compétences de l'équipe en matière de prélévement microbiologique et inspection vidéo. Se reporter aux dispositions du règlement de consultation pour plus de précisions.

Iv.3.3 : Le DCE est disponible gratuitement à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_JRIWKSfSmC

Conditions de remise des plis: Les réponses à la présente consultation pourront se faire soit par voie traditionnelle (papier), soit par voie électronique via la plateforme de dématérialisation du CHU de Grenoble (https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_JRIWKSfSmC) Toutefois, le candidat reste libre du mode de transmission qui doit être le même pour la candidature et l'offre

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 avril 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délaisprévus à l'article R. 551-7 du cja ;

-recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux moissuivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;

-recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant êtreexercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ;

Source: OJS 2014/S 078-136991 (2014-04-16)

Avis d'attribution de marché (2014-11-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-20 📅
Date de publication: 2014-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 226-399890
Se réfère à l'avis: 2014/S 78-136991
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 78 B, annonce no 150 du 19.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Grenoble, 38043 Grenoble.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-01 📅
Nom: Igienair
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2014/S 226-399890 (2014-11-20)

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