Entretien et nettoyage de locaux municipaux
Ville de Mâcon
Entretien et nettoyage de locaux municipaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-09 | Avis de marché |
| 2014-06-13 | Informations complémentaires |
| 2014-08-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mâcon
Adresse postale: quai Lamartine
Code postal: 71018
Commune postale: Mâcon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.macon.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-macon.fr 📧
Téléphone: +33 385397220 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-09 📅
Date limite de soumission: 2014-06-19 📅
Date de publication: 2014-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 091-159981
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien et nettoyage de locaux municipaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Médiathèque municipale
Brève description: Entretien et nettoyage de la médiathèque municipale.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: École annexe
Brève description: Entretien et nettoyage école annexe.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Passage des Amphores
Brève description: Entretien nettoyage du passage des Amphores.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Centre des Bruyères
Brève description: Entretien et nettoyage Centre des Bruyères.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Tinailler du Château d'Aisne à Azé
Brève description: Entretien nettoyage du Tinailler du Château d'Aisne à Azé.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Prestations à bons de commande
Brève description: Prestations à bons de commande.
Informations complémentaires sur les lots:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: MACON_DA_140509_ENTRETIEN
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1, 2 et 5 : prix des prestations (60)
2. Lots 1, 2 et 5 : valeur technique (40)
3. Lots 3 et 4 : prix (100)
4. Lot 6 : prix des prestations (50)
5. Lot 6 : délai d'intervention à c/ notification du bon de commande (30)
6. Lot 6 : délai de remise des devis à c/ de la sollicitation écrite (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le sénateur maire
Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Service de la logistique et des manifestations
Adresse postale: 9 rue de la Madone
Commune postale: Sancé
Code postal: 71000
Point de contact: Mme Flore
M. Mangola
Téléphone: +33 385385408 📞
Courrier électronique: gestion-st@ville-macon.fr 📧
Nom: Service des moyens administratifs
Point de contact: mme Flore
Nom: Service de la commande publique
Adresse postale: Hôtel de Ville, quai Lamartine
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MACON_DA_140509_ENTRETIEN
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 091-159981 (2014-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mâcon
Adresse postale: quai Lamartine
Code postal: 71018
Commune postale: Mâcon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.macon.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-macon.fr 📧
Téléphone: +33 385397220 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-09 📅
Date limite de soumission: 2014-06-19 📅
Date de publication: 2014-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 091-159981
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Concernant le lot 1, pour obtenur des renseignements complémentaires, s'adresser à M. Prost ou Mme Courtois – médiathèque municipale – du mardi au samedi (horaires détaillés dans le règlement de consultation) – tél. + 33 385399026.
Visite obligatoire pour les lots 1 et 2, possible pour les lots 3 à 5. Voir règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien et nettoyage de locaux municipaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Médiathèque municipale
Brève description: Entretien et nettoyage de la médiathèque municipale.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché comporte une prestation forfaitaire (marché de service ordinaire) et des prestations à prix unitaires (marché à bons de commande sans…
… mini/maxi).Le marché pour le lot 1 est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.9.2014.Le marché peut être reconduit à sa date anniversaire par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.Dans le cadre du marché en cours, 2 agents de service sont affectés au nettoyage courant, pour une rémunération brute annuelle de 22 531,52 EUR primes incluses.
… mini/maxi).
Le marché pour le lot 1 est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.9.2014.
Le marché peut être reconduit à sa date anniversaire par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Dans le cadre du marché en cours, 2 agents de service sont affectés au nettoyage courant, pour une rémunération brute annuelle de 22 531,52 EUR primes incluses.
Intitulé du lot: École annexe
Brève description: Entretien et nettoyage école annexe.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché comporte une prestation forfaitaire (marché de service ordinaire) et des prestations à prix unitaires (marchés à bons de commande sans…
… mini/maxi).Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de début d'exécution des prestations forfaitaires fixée par ordre de service.Le marché peut être reconduit à cette date anniversaire par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.Dans le cadre du marché en cours, 3 agents de service sont affectés pour le nettoyage de l'école annexe, pour une rémunération brute annuelle de 25 555,20 EUR.
… mini/maxi).
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de début d'exécution des prestations forfaitaires fixée par ordre de service.
Le marché peut être reconduit à cette date anniversaire par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Dans le cadre du marché en cours, 3 agents de service sont affectés pour le nettoyage de l'école annexe, pour une rémunération brute annuelle de 25 555,20 EUR.
Intitulé du lot: Passage des Amphores
Brève description: Entretien nettoyage du passage des Amphores.
Informations complémentaires sur les lots:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. À titre indicatif, la vitrine ferait l'objet d'une prestation mensuelle, l'encadrement des vitres de la vitrine d'une prestation trimestrielle et la vitrerie intérieure d'une commande…
… semestrielle.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.Il peut être reconduit à sa date anniversaire par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
… semestrielle.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.
Il peut être reconduit à sa date anniversaire par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Intitulé du lot: Centre des Bruyères
Brève description: Entretien et nettoyage Centre des Bruyères.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot 4 est un marché de service ordinaire à prix…
… forfaitaire.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de début d'exécution des prestations fixée par ordre de service.Le marché peut être reconduit à cette date anniversaire par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
… forfaitaire.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de début d'exécution des prestations fixée par ordre de service.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Tinailler du Château d'Aisne à Azé
Brève description: Entretien nettoyage du Tinailler du Château d'Aisne à Azé.
Informations complémentaires sur les lots:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. A titre indicatif, compter une vingtaine de passage pour la prestation de base chaque…
… année.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.Il peut être reconduit à sa date anniversaire par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
… année.
Intitulé du lot: Prestations à bons de commande
Brève description: Prestations à bons de commande.
Informations complémentaires sur les lots:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Montant estimatif annuel : 6 000 EUR…
… (HT).Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.Il peut être reconduit à sa date anniversaire par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
… (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: MACON_DA_140509_ENTRETIEN
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— présentation de l'entreprise indiquant les moyens humains et matériels du candidat,
— le certificat de visite pour les lots 1 et 2.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:
Clauses d'exécution à caractère environnemental :
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable. Ces éléments sont détaillés dans le CCAP de chacun des lots.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1, 2 et 5 : prix des prestations (60)
2. Lots 1, 2 et 5 : valeur technique (40)
3. Lots 3 et 4 : prix (100)
4. Lot 6 : prix des prestations (50)
5. Lot 6 : délai d'intervention à c/ notification du bon de commande (30)
6. Lot 6 : délai de remise des devis à c/ de la sollicitation écrite (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le sénateur maire
Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Service de la logistique et des manifestations
Adresse postale: 9 rue de la Madone
Commune postale: Sancé
Code postal: 71000
Point de contact: Mme Flore
M. Mangola
Téléphone: +33 385385408 📞
Courrier électronique: gestion-st@ville-macon.fr 📧
Nom: Service des moyens administratifs
Point de contact: mme Flore
Nom: Service de la commande publique
Adresse postale: Hôtel de Ville, quai Lamartine
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MACON_DA_140509_ENTRETIEN
Informations complémentaires
Concernant le lot 1, pour obtenur des renseignements complémentaires, s'adresser à M. Prost ou Mme Courtois – médiathèque municipale – du mardi au samedi (horaires détaillés dans le règlement de consultation) – tél. + 33 385399026.
Visite obligatoire pour les lots 1 et 2, possible pour les lots 3 à 5. Voir règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 091-159981 (2014-05-09)
Informations complémentaires (2014-06-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-13 📅
Date limite de soumission: 2014-06-25 📅
Date de publication: 2014-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 115-202710
Se réfère à l'avis: 2014/S 91-159981
Numéro JO-S: 115
Source: OJS 2014/S 115-202710 (2014-06-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-13 📅
Date limite de soumission: 2014-06-25 📅
Date de publication: 2014-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 115-202710
Se réfère à l'avis: 2014/S 91-159981
Numéro JO-S: 115
Source: OJS 2014/S 115-202710 (2014-06-13)
Avis d'attribution de marché (2014-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-18 📅
Date de publication: 2014-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 158-284811
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1, 2 et 5: prix des prestations (60)
2. Lots 1, 2 et 5: valeur technique (40)
3. Lots 3 et 4: prix (100)
4. Lot 6: prix des prestations (50)
5. Lot 6: délai d'intervention à c/ notification du bon de commande (30)
6. Lot 6: délai de remise des devis à C/ de la sollicitation écrite (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-12 📅
Nom: Petkovic Propreté Multiservice
Adresse postale: ZA de l'Aupretin
Commune postale: Louhans
Code postal: 71500
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: l'Éclat du Morvan
Adresse postale: 85 rue des Drémeaux – Saint-Pantaléon
Commune postale: Autun
Code postal: 71400
3️⃣
Nom: Net Express
Adresse postale: Zone des Fontaines
Commune postale: Gueugnon
Code postal: 71130
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
2
1
Source: OJS 2014/S 158-284811 (2014-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-18 📅
Date de publication: 2014-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 158-284811
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Adresse où consulter le dossier:
Hôtel de ville de Mâcon – service de la commande publique – quai Lamartine – 71000 Mâcon.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n
Références de publication rectificative.
Parution n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.8.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1, 2 et 5: prix des prestations (60)
2. Lots 1, 2 et 5: valeur technique (40)
3. Lots 3 et 4: prix (100)
4. Lot 6: prix des prestations (50)
5. Lot 6: délai d'intervention à c/ notification du bon de commande (30)
6. Lot 6: délai de remise des devis à C/ de la sollicitation écrite (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-12 📅
Nom: Petkovic Propreté Multiservice
Adresse postale: ZA de l'Aupretin
Commune postale: Louhans
Code postal: 71500
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: l'Éclat du Morvan
Adresse postale: 85 rue des Drémeaux – Saint-Pantaléon
Commune postale: Autun
Code postal: 71400
3️⃣
Nom: Net Express
Adresse postale: Zone des Fontaines
Commune postale: Gueugnon
Code postal: 71130
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
2
1
Source: OJS 2014/S 158-284811 (2014-08-18)
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