Entretien et maintenance de l'ensemble des horodateurs situés sur le territoire communal
Commune de Beaulieu-sur-Mer
entretien et maintenance de l'ensemble des horodateurs situés sur le territoire communal
marché public à bons de commande
Le délai de réception des offres était de 2014-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-04 | Avis de marché |
| 2014-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Horodateurs
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Horodateurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Beaulieu-sur-Mer
Adresse postale: 3 bd Maréchal Leclerc
Code postal: 06310
Commune postale: Beaulieu-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://beaulieusurmer.fr 🌏
Courrier électronique: stephane.issaly@beaulieusurmer.fr 📧
Téléphone: +33 493764700 📞
Fax: +33 493013155 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-04 📅
Date limite de soumission: 2014-10-01 📅
Date de publication: 2014-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 150-269880
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.8.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2014/MP/07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Beaulieu-sur-Mer, 06310 Beaulieu-sur-Mer
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre (50)
2. prix (40)
3. environnemental (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Issaly
URL pour la participation: http://marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/MP/07
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2014/S 150-269880 (2014-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Horodateurs
Quantité ou étendue:
montant minimum annuel : 40 000 EUR (HT)montant maximum annuel : 200 000 EUR (HT)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Horodateurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Beaulieu-sur-Mer
Adresse postale: 3 bd Maréchal Leclerc
Code postal: 06310
Commune postale: Beaulieu-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://beaulieusurmer.fr 🌏
Courrier électronique: stephane.issaly@beaulieusurmer.fr 📧
Téléphone: +33 493764700 📞
Fax: +33 493013155 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-04 📅
Date limite de soumission: 2014-10-01 📅
Date de publication: 2014-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 150-269880
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.8.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
entretien et maintenance de l'ensemble des horodateurs situés sur le territoire communal
marché public à bons de commande
montant minimum annuel : 40 000 EUR (HT)
montant maximum annuel : 200 000 EUR (HT)
Numéro de référence: 2014/MP/07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Beaulieu-sur-Mer, 06310 Beaulieu-sur-Mer
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature et document d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, (Dc1), complétée, datée et signée,
La déclaration du candidat (Dc2), complétée,
Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilités à engager le candidat,
Un k-bis ou l'un des documents énumérés à l'article D.8222-5 du code du travail
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
une liste des principaux services similaires effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public,
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Dépôts et garanties exigés: néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres.
Le règlement des prestations s'opère selon les règles de la comptabilité publique et par mandat administratif.
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture.
Le comptable assignataire est Mme le Trésorier de Villefranche-sur-Mer.
Les prix sont fermes.
Pour l'avance, sous réserve des conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics, ce dernier est versée au titulaire sauf indication contraire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre (50)
2. prix (40)
3. environnemental (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Issaly
URL pour la participation: http://marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/MP/07
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique,
un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative,
un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée,
un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté.
Adresse postale: 22 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2014/S 150-269880 (2014-08-04)
Avis d'attribution de marché (2014-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-05 📅
Date de publication: 2014-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 238-419535
Se réfère à l'avis: 2014/S 150-269880
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Beaulieu-sur-Mer, 06310 Beaulieu-sur-Mer.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Prix (40)
3. Environnemental (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-28 📅
Nom: Citepark SAS
Adresse postale: 34 rue Charles Piketty
Commune postale: Viry-Châtillon
Code postal: 91170
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 238-419535 (2014-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-05 📅
Date de publication: 2014-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 238-419535
Se réfère à l'avis: 2014/S 150-269880
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 150 B, annonce nº 116 du 7.8.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2014.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Beaulieu-sur-Mer, 06310 Beaulieu-sur-Mer.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Prix (40)
3. Environnemental (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-28 📅
Nom: Citepark SAS
Adresse postale: 34 rue Charles Piketty
Commune postale: Viry-Châtillon
Code postal: 91170
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique,
— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du code de justice administrative,
— un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée,
— un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕