Entretien et aménagement des espaces verts

Ville de Montpellier

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Ces prestations seront rémunérées par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées et feront l'objet de bons de commande. Les prestations d'entretien et d'aménagement des espaces verts sont répartis en 8 lots décrits ci-après.
Ce marché à bons de commande avec minimum et maximum est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la notification de l'ordre de service ; il est renouvelable pour trois période d'un an, soit une durée totale de 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pousse Clanet
• Upee 7

Qui ?

• Ville de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-07	Avis de marché
2014-07-11	Informations complémentaires
2015-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:

Montant minimum annuel (tous lots confondus) : 400 000 EUR HT.Montant maximum annuel (tous lots confondus) : 3 500 000 EUR HT.Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montpellier
Adresse postale: 1 place Georges Frêche
Code postal: 34267
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier.fr 🌏
Téléphone: +33 467348763 📞
Fax: +33 499060685 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-07 📅
Date limite de soumission: 2014-08-18 📅
Date de publication: 2014-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 130-232625
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

Le délai de réception des offres est réduit conformément à l'art 57 4° et 5°. La commission d'appel d'offres n'est pas publique. Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les deux mois suivant la date de remise des offres à la ville de Montpellier. D'Autres avis d'appel public à la concurrence sont diffusés sur le site de la ville de Montpellier : www.Montpellier.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception, déposées contre récépissé ou faire l'objet d'une transmission des offres par voie électronique. Les candidats qui souhaitent consulter, télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer leur offre par voie électronique peuvent le faire via le site https://marches.montpellier-agglo.com. Critères de sélection des candidatures : - garanties et capacités techniques et financières ; -capacités professionnelles ; Conformément à l'article 45 paragraphe III du code des marchés publics, le candidat, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui ; dans cette hypothèse, il devra justifier des capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Les entreprises ayant moins de 3 ans d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les garanties et capacités techniques et les capacités professionnelles requises. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. Conformément à l'article 46 du Code des Marchés Publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve de la production dans le délai de 10 jours à compter de la demande par le pouvoir adjudicateur : - des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ; -les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail : ces pièces sont à fournir tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du contrat ; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.7.2014.

Informations complémentaires

Le délai de réception des offres est réduit conformément à l'art 57 4° et 5°. La commission d'appel d'offres n'est pas publique. Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les deux mois suivant la date de remise des offres à la ville de Montpellier.

D'Autres avis d'appel public à la concurrence sont diffusés sur le site de la ville de Montpellier : www.Montpellier.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception, déposées contre récépissé ou faire l'objet d'une transmission des offres par voie électronique. Les candidats qui souhaitent consulter, télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer leur offre par voie électronique peuvent le faire via le site https://marches.montpellier-agglo.com.

Critères de sélection des candidatures :

- garanties et capacités techniques et financières ;

-capacités professionnelles ;

Conformément à l'article 45 paragraphe III du code des marchés publics, le candidat, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui ; dans cette hypothèse, il devra justifier des capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Les entreprises ayant moins de 3 ans d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les garanties et capacités techniques et les capacités professionnelles requises.

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Conformément à l'article 46 du Code des Marchés Publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve de la production dans le délai de 10 jours à compter de la demande par le pouvoir adjudicateur :

- des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;

-les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail : ces pièces sont à fournir tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du contrat ;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché à bons de commande avec minimum et maximum est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la notification de l'ordre de service ; il est renouvelable pour trois période d'un an, soit une durée totale de 4 ans.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Montpellier Centre
Brève description:

Montant minimum annuel 50 000 EUR HT.Montant maximum annuel 400 000 EUR HT.

Montant minimum annuel 50 000 EUR HT.

Montant maximum annuel 400 000 EUR HT.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Port Marianne
Brève description:

Montant minimum annuel 50 000 EUR HT.Montant maximum annuel 600 000 EUR HT.

Montant maximum annuel 600 000 EUR HT.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Près d'Arènes
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Croix d'Argent
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Cévennes
Brève description:

Montant minimum annuel 50 000 EUR HT.Montant maximum annuel 500 000 EUR HT.

Montant maximum annuel 500 000 EUR HT.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Mosson
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Hôpitaux Facultés
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Cimetières
Quantité ou étendue:

Montant minimum annuel (tous lots confondus) : 400 000 EUR HT.

Montant maximum annuel (tous lots confondus) : 3 500 000 EUR HT.

Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Description des options:

Marché reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Marché négocié au sens de l'article 35 II 6 du code des marchés publics pour des prestations similaires.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 4D00412700

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :

- lettre de candidature avec le lot sur lequel le candidat soumissionne et habilitations éventuelles du mandataire par ses co-traitants (Dc1)

- les documents permettant au pouvoir adjudicateur de vérifier que le signataire a la qualité pour engager le candidat (K- bis, délégations de pouvoirs....)

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;

Les renseignements ci-dessus peuvent être remis dans le cadre du DC 1.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;

- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;

- liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;

Les renseignements ci-dessus peuvent être remis dans le cadre du DC 2.

Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats pour tous les lots sont en particulier : Qualipaysages P100 et E130 (niveau minimum)

chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Possibilité d'une avance contre constitution d'une garantie à première demande couvrant l'intégralité de cette avance. Pas de caution personnelle et solidaire. Possibilité de cession et nantissement des créances résultant du marché.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations, objet du présent marché, sont financées par ressources propres, budget de la ville. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles 86 à 110 du code des marchés publics, et dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;

- en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAJCP service commande publique
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
Nom: Ville de Montpellier, renseignements administratifs : DAJCP - service commande publique +33 467348763, renseignements techniques : DPB - service jardins et espaces naturels, Pauline Lambrey +33467347909
Adresse postale: 1 place Georges Freche
URL pour informations complémentaires: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 4D00412700
Informations complémentaires

D'Autres avis d'appel public à la concurrence sont diffusés sur le site de la ville de Montpellier : www.Montpellier.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception, déposées contre récépissé ou faire l'objet d'une transmission des offres par voie électronique. Les candidats qui souhaitent consulter, télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer leur offre par voie électronique peuvent le faire via le site https://marches.montpellier-agglo.com.

Critères de sélection des candidatures :

- garanties et capacités techniques et financières ;

-capacités professionnelles ;

Conformément à l'article 45 paragraphe III du code des marchés publics, le candidat, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui ; dans cette hypothèse, il devra justifier des capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Les entreprises ayant moins de 3 ans d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les garanties et capacités techniques et les capacités professionnelles requises.

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Conformément à l'article 46 du Code des Marchés Publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve de la production dans le délai de 10 jours à compter de la demande par le pouvoir adjudicateur :

- des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;

-les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail : ces pièces sont à fournir tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du contrat ;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548156 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Marché renouvelable

oui.Si le marché arrive à son terme : nouvel avis en 2018.

Sinon, possibilité d'un nouvel avis en 2015, 2016 et 2017

Source: OJS 2014/S 130-232625 (2014-07-07)

Informations complémentaires (2014-07-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-11 📅
Date limite de soumission: 2014-08-22 📅
Date de publication: 2014-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 134-240669
Se réfère à l'avis: 2014/S 130-232625
Numéro JO-S: 134
Source: OJS 2014/S 134-240669 (2014-07-11)

Avis d'attribution de marché (2015-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-05 📅
Date de publication: 2015-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 004-004632
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 131 B, annonce nº 288 du 10.7.2014. Références de publication rectificative: Parution nº 134 B, annonce nº 261 du 16.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-11 📅
Nom: Pousse Clanet
Adresse postale: avenue Paysagère Maurin
Commune postale: Lattes
Code postal: 34970
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: UPEE 7
Adresse postale: 109 rue de la Balaurie
Commune postale: Saint-Aunès
Code postal: 34130

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpelllier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://http:/montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 467548156 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Commune postale: Monptellier
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2015/S 004-004632 (2015-01-05)

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