Entretien des voies vertes départementales UT de Vauvert
Conseil général du Gard
Entretien des voies vertes départementales UT de Vauvert.
Marché à bons de commande avec maximum et un seul opérateur économique.
Le délai de réception des offres était de 2014-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-02-06 | Avis de marché |
| 2014-03-17 | Informations complémentaires |
| 2014-06-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de parcs
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de parcs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-06 📅
Date limite de soumission: 2014-03-20 📅
Date de publication: 2014-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 029-046728
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: 14SE002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique au vu du cadre du mémoire technique et environnemental (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général du Gard - 3 rue Guillemette
Adresse postale: Renseignements techniques : DGADIF- direction de l'entretien et de l'exploitation - service entretien - M. Giran - courriel : dcp-personnepublique@gard.fr - fax +33 466705364
Commune postale: Nîmes
Point de contact: Renseignements administratifs : direction de la commande publique - Mme Villers - courriel : dcp-personnepublique@gard.fr - fax +33 466763546
Courrier électronique: dcp-personnepublique@gard.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.gard.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=505&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom: Conseil général du gard - direction de la commande publique
Adresse postale: Hôtel Carénou, 14 rue Bernard Aton
Point de contact: M. Monnet Frederic
Fax: +33 466763600 📠
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=505&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom: Conseil général du Gard - direction de la commande publique
Adresse postale: Envoi postal et remise contre récepissé : Hôtel Carénou - 14 rue Bernard Aton (horaires : 8:30 à 11:30 et 14:00 à 16:00)
URL pour la participation: https://marchespublics.gard.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=505&orgAcronyme=t5y 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14SE002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 029-046728 (2014-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de parcs
Quantité ou étendue:
Le marché a pour objet l'entretien de la chaussée et des dépendances des voies vertes gérées par l'unité territoriale de Vauvert.Marché fractionné à bons de commande.Montant maximum annuel : 200 000 EUR (HT).Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de parcs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-06 📅
Date limite de soumission: 2014-03-20 📅
Date de publication: 2014-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 029-046728
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Dématérialisation des procédures : le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens , lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Visite libre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des voies vertes départementales UT de Vauvert.
Marché à bons de commande avec maximum et un seul opérateur économique.
Le marché a pour objet l'entretien de la chaussée et des dépendances des voies vertes gérées par l'unité territoriale de Vauvert.
Marché fractionné à bons de commande.
Montant maximum annuel : 200 000 EUR (HT).
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat (art 35-ii.6° du CMP).
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14SE002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidats :
Garanties et capacités techniques et financières.
Capacités professionnelles.
Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics).
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Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Prix unitaires, révisables annuellement.
Modalités de règlement des comptes : conditions du CCAP.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement : fonds propres.
Groupement solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique au vu du cadre du mémoire technique et environnemental (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général du Gard - 3 rue Guillemette
Adresse postale: Renseignements techniques : DGADIF- direction de l'entretien et de l'exploitation - service entretien - M. Giran - courriel : dcp-personnepublique@gard.fr - fax +33 466705364
Commune postale: Nîmes
Point de contact: Renseignements administratifs : direction de la commande publique - Mme Villers - courriel : dcp-personnepublique@gard.fr - fax +33 466763546
Courrier électronique: dcp-personnepublique@gard.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.gard.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=505&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom: Conseil général du gard - direction de la commande publique
Adresse postale: Hôtel Carénou, 14 rue Bernard Aton
Point de contact: M. Monnet Frederic
Fax: +33 466763600 📠
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=505&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom: Conseil général du Gard - direction de la commande publique
Adresse postale: Envoi postal et remise contre récepissé : Hôtel Carénou - 14 rue Bernard Aton (horaires : 8:30 à 11:30 et 14:00 à 16:00)
URL pour la participation: https://marchespublics.gard.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=505&orgAcronyme=t5y 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14SE002
Informations complémentaires
Dématérialisation des procédures : le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens , lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Afficher plus
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Visite libre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.2.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 029-046728 (2014-02-06)
Informations complémentaires (2014-03-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-17 📅
Date limite de soumission: 2014-03-31 📅
Date de publication: 2014-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 056-093595
Se réfère à l'avis: 2014/S 29-046728
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2014/S 056-093595 (2014-03-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-17 📅
Date limite de soumission: 2014-03-31 📅
Date de publication: 2014-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 056-093595
Se réfère à l'avis: 2014/S 29-046728
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2014/S 056-093595 (2014-03-17)
Avis d'attribution de marché (2014-06-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-25 📅
Date de publication: 2014-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 122-217914
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Gard
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-18 📅
Nom: Ciel vert
Adresse postale: parc de la Méditerranée
Commune postale: Pérols
Code postal: 34470
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Gard
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2014/S 122-217914 (2014-06-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-25 📅
Date de publication: 2014-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 122-217914
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 2.6.2014
Type de procédure: Appel d'offres
Montant du marché: seuil maximum: 200 000 EUR HT
Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du conseil général du Gard, Hôtel du Département, 3 , rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9.
Services auprès desquels des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. Télécopie: +33 466763600. E-mail: dcp-personnepublique@gard.fr
Annonce rectificative nº 248 parue au BOAMP B nº 55 du 19.3.2014
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº : 28 B, annonce nº 195 du 8.2.2014.
Références de publication rectificative
Parution nº : 55 B, annonce nº 248 du 19.3.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.6.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Gard
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-18 📅
Nom: Ciel vert
Adresse postale: parc de la Méditerranée
Commune postale: Pérols
Code postal: 34470
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Gard
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2014/S 122-217914 (2014-06-25)
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