Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d'air

Ville de Saint-Étienne

La présente consultation concerne l'entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d'air.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-10 Avis de marché
2015-02-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Quantité ou étendue:
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.Le marché est décomposé en 2 lots.Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.Le marché est conclu à compter du 1.1.2015 (ou de la date de notification si elle est postérieure) au 31 décembre 2015
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-10 📅
Date limite de soumission: 2014-10-21 📅
Date de publication: 2014-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 176-311108
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions : Les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés 2-garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. La visite du site est obligatoire pour le lot no 1 Maison de l'emploi sous peine de rejet de l'offre. Les opérateurs économiques devront prendre rdv auprès de M. Monneret au +33 477486187 ou +33 607028781. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d'air.
Numéro du lot: 1
Brève description: Maison de l'emploi.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle : 16 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Equipements divers de climatisation
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle : 14 000 EUR HT.
Quantité ou étendue:
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Le marché est décomposé en 2 lots.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Le marché est conclu à compter du 1.1.2015 (ou de la date de notification si elle est postérieure) au 31 décembre 2015
Description des options:
le marché peut être reconduit, par expresse reconduction, par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018
Numéro de référence: 13AOO-248

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC 1),
- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics (DC 1),
- documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2),
- copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC 2)
Situation économique et financière:
- déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des trois derniers exercices (DC 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
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Capacité technique et professionnelle:
- moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (Rubrique G du Dc2)
- références sur les 3 dernières années de prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montants, dates et destinataires(rubrique G du DC 2)
le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du DC 2).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
aucune garantie financière n'est exigée; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics
paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique;
financement sur le budget de la Ville de Saint Etienne ;
Prix unitaires révisables;
avance prévue;
cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement n'est prévue

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Etienne, direction bâtiments : Laurence Hervouet
Adresse postale: 1 rue Pierre de Coubertin
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477486117 📞
Courrier électronique: laurence.hervouet@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477486240 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction juridique assemblée marchés
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AOO-248
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.
L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés 2-garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Afficher plus
La visite du site est obligatoire pour le lot no 1 Maison de l'emploi sous peine de rejet de l'offre. Les opérateurs économiques devront prendre rdv auprès de M. Monneret au +33 477486187 ou +33 607028781.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 176-311108 (2014-09-10)
Avis d'attribution de marché (2015-02-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-20 📅
Date de publication: 2015-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 039-067117
Se réfère à l'avis: 2014/S 176-311108
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.saint-etienne.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 176 A, annonce nº 122 du 13.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-22 📅
Nom: SPIE Sud-Est
Adresse postale: 23 montée Castellane
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Source: OJS 2015/S 039-067117 (2015-02-20)
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