Entretien des espaces verts

Ville de Thionville

Entretien des espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• APEI - cat vert coteau
• Iss Espaces Verts

Qui ?

• Ville de Thionville

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-01-06	Avis de marché
2014-04-14	Avis d'attribution de marché
2014-04-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande avec mini et maxi conclu pour l'année 2014 à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2014 avec reconduction éventuelle pour 3 années supplémentaires.Le marché du lot 2 est un marché réservé à des ateliers protégés selon l'article 15 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Thionville
Adresse postale: rue Georges Ditsch
Code postal: 57100
Commune postale: Thionville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-06 📅
Date limite de soumission: 2014-02-17 📅
Date de publication: 2014-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 005-005102
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts.
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts toutes zones.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande avec minimum annuel de 25 000 EUR HT et maximum de 50 000 EUR…

… (HT).Les seuils sont identiques pour les périodes de reconduction.

… (HT).

Les seuils sont identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts des quartiers Nord-Est
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande avec minimum annuel de 25 000 EUR HT et maximum de 50 000 EUR (HT).Les seuils sont identiques pour les périodes de reconduction.Le marché du lot 2 est un marché réservé à des ateliers protégés selon l'article 15 du code des marchés publics.

Le marché du lot 2 est un marché réservé à des ateliers protégés selon l'article 15 du code des marchés publics.

Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande avec mini et maxi conclu pour l'année 2014 à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2014 avec reconduction éventuelle pour 3 années supplémentaires.

Le marché du lot 2 est un marché réservé à des ateliers protégés selon l'article 15 du code des marchés publics.

Description des options: Marché reconductible.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14-003esv

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail).

Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.

Caractéristiques des prix : prix unitaires.

Modalités de variation des prix : révision annuelle.

Modalités de règlement des comptes : règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financement : ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations - pondération : 50 %
2. Valeur technique de la proposition podération : 35 %
3. Note environnementale - pondération : 15 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
Nom: Ville de Thionville
Adresse postale: 4 rue des Corporations
Point de contact: M. Morisse
Téléphone: +33 382532723 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-003esv

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Téléphone: +33 382212323 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342771 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Strasbourg
Source: OJS 2014/S 005-005102 (2014-01-06)

Avis d'attribution de marché (2014-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de parcs
Valeur totale du marché: 50 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de parcs 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
Téléphone: +33 382822508 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-14 📅
Date de publication: 2014-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 076-132127
Se réfère à l'avis: 2014/S 5-005102
Numéro JO-S: 76

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14/003ESV

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (simulation) (50)
2. Valeur technique (35)
3. Note environnementale (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-02 📅
Nom: ISS espaces verts
Adresse postale: 6 rue des Ferblantiers
Commune postale: Metz Actipole
Code postal: 57070
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: APEI - cat vert coteau
Adresse postale: 89 rue du Coteau
Commune postale: Thionville
Code postal: 57100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Monaco
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nancy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Source: OJS 2014/S 076-132127 (2014-04-14)

Avis d'attribution de marché (2014-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 076-132174
Informations complémentaires

Annonce nº 147, BOAMP 6 B du 9.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.4.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations - Pondération : 50 %
2. valeur technique de la proposition Podération : 35%
3. note environnementale - Pondération : 15 %

Attribution du marché
Nom: Iss espaces verts
Adresse postale: 6 rue des Ferblantiers
Nom: APEI - CAT Vert Coteau
Adresse postale: 89 chemin du Coteau
Source: OJS 2014/S 076-132174 (2014-04-14)

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