Entretien des espaces verts sur le territoire de la commune de Bailleul
Ville de Bailleul
Entretien des espaces verts sur le territoire de la commune de Bailleul.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Afeji - Lys Services
- • Armentières Paysages et Avenir
- • Atelier du Pont des Meuniers
- • Orme activités
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-29 | Avis de marché |
| 2015-04-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bailleul
Adresse postale: place Charles de Gaulle, BP 9
Code postal: 59270
Commune postale: Bailleul
Contact
Courrier électronique: marches@ville-bailleul.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-29 📅
Date limite de soumission: 2014-12-05 📅
Date de publication: 2014-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 211-374029
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts sur le territoire de la commune de Bailleul.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts dans le centre ville
Brève description: Entretien des espaces verts dans le centre ville de Bailleul.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts dans les Hameaux
Brève description: Entretien des espaces verts dans les Hameaux de Bailleul.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts extérieurs au centre ville
Brève description: Entretien des espaces verts extérieurs au centre ville de Bailleul.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts au parc d'activités de la Blanche Maison
Brève description:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts de la ZAC des Collines
Brève description: Entretien des espaces verts de la ZAC des Collines de Bailleul.
Informations complémentaires sur les lots:
Nombre de reconductions possibles: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Article 45 du CMP.
Situation économique et financière: Article 45 du CMP.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par mandat administratif sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement d'entreprises conjointes ou solidaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. pour les lots 1, 4 et 5 : prix (100)
2. pour les lots 2 et 3 : prix (70)
3. pour les lots 2 et 3 : pour les performances en matière d'insertion professionnelle (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Bailleul
Nom: Service technique
Adresse postale: place Charles de Gaulle – BP 9
Point de contact: M. Carton
Téléphone: +33 328500624 📞
Courrier électronique: technique@ville-bailleul.fr 📧
Nom: Cellule marches publics
Point de contact: Mme Deruelle
Téléphone: +33 328500613 📞
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2014/S 211-374029 (2014-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bailleul
Adresse postale: place Charles de Gaulle, BP 9
Code postal: 59270
Commune postale: Bailleul
Contact
Courrier électronique: marches@ville-bailleul.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-29 📅
Date limite de soumission: 2014-12-05 📅
Date de publication: 2014-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 211-374029
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Les lots 2 et 3 ont pour objet l'insertion sociale et professionnelle d'habitants de la zone de Bailleul et ses alentours durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accés ou de maintien dans l'emploi. Ces marchés ont pour support l'entretien des espaces verts dans les hameaux et les extérieurs au Centre Ville. Ces heures de travail rémunérées, support de la démarche d'insertion, seront obligatoirement accompagnées d'un dispositif d'accompagnement spécifique à chaque personne. (article 30 I alinéa 3 du CMP).
Les lots 1 et 4 et 5 sont réservés à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées, conformément à l'article 15 du code des marchés publics.
Visite des lieux obligatoire :
— pour les lots 1, 4 et 5: le mardi 18.11.2014 à 9:00,
— pour les lots 2 et 3: le jeudi 20.11.2014 à 9:00.
Rendez-vous au service technique – 2ème étage de l'Hôtel de Ville de Bailleul.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts sur le territoire de la commune de Bailleul.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts dans le centre ville
Brève description: Entretien des espaces verts dans le centre ville de Bailleul.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot 1 est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées, conformément à l'article 15 du code des marchés publics.
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Intitulé du lot: Entretien des espaces verts dans les Hameaux
Brève description: Entretien des espaces verts dans les Hameaux de Bailleul.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot 2 a pour objet l'insertion sociale et professionnelle d'habitants de la zone de Bailleul et ses alentours durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi. Ces marchés ont pour support l'entretien des espaces verts dans les hameaux et les extérieurs au Centre Ville. Ces heures de travail rémunérées, support de la démarche d'insertion, seront obligatoirement accompagnées d'un dispositif d'accompagnement spécifique à chaque personne. (article 30 I alinéa 3 du CMP).
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Intitulé du lot: Entretien des espaces verts extérieurs au centre ville
Brève description: Entretien des espaces verts extérieurs au centre ville de Bailleul.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot 3 a pour objet l'insertion sociale et professionnelle d'habitants de la zone de Bailleul et ses alentours durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accés ou de maintien dans l'emploi. Ces marchés ont pour support l'entretien des espaces verts dans les hameaux et les extérieurs au Centre Ville. Ces heures de travail rémunérées, support de la démarche d'insertion, seront obligatoirement accompagnées d'un dispositif d'accompagnement spécifique à chaque personne. (article 30 I alinéa 3 du CMP).
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Intitulé du lot: Entretien des espaces verts au parc d'activités de la Blanche Maison
Brève description:
Entretien des espaces verts au parc d'activités de la Blanche Maison de Bailleul.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot 4 est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées, conformément à l'article 15 du code des marchés publics.
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Intitulé du lot: Entretien des espaces verts de la ZAC des Collines
Brève description: Entretien des espaces verts de la ZAC des Collines de Bailleul.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot 5 est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées, conformément à l'article 15 du code des marchés publics.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Article 45 du CMP.
Situation économique et financière: Article 45 du CMP.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par mandat administratif sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement d'entreprises conjointes ou solidaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. pour les lots 1, 4 et 5 : prix (100)
2. pour les lots 2 et 3 : prix (70)
3. pour les lots 2 et 3 : pour les performances en matière d'insertion professionnelle (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Bailleul
Nom: Service technique
Adresse postale: place Charles de Gaulle – BP 9
Point de contact: M. Carton
Téléphone: +33 328500624 📞
Courrier électronique: technique@ville-bailleul.fr 📧
Nom: Cellule marches publics
Point de contact: Mme Deruelle
Téléphone: +33 328500613 📞
Référence
Informations complémentaires
Les lots 2 et 3 ont pour objet l'insertion sociale et professionnelle d'habitants de la zone de Bailleul et ses alentours durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accés ou de maintien dans l'emploi. Ces marchés ont pour support l'entretien des espaces verts dans les hameaux et les extérieurs au Centre Ville. Ces heures de travail rémunérées, support de la démarche d'insertion, seront obligatoirement accompagnées d'un dispositif d'accompagnement spécifique à chaque personne. (article 30 I alinéa 3 du CMP).
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Les lots 1 et 4 et 5 sont réservés à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées, conformément à l'article 15 du code des marchés publics.
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Visite des lieux obligatoire :
— pour les lots 1, 4 et 5: le mardi 18.11.2014 à 9:00,
— pour les lots 2 et 3: le jeudi 20.11.2014 à 9:00.
Rendez-vous au service technique – 2ème étage de l'Hôtel de Ville de Bailleul.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.10.2014.
Avis d'attribution de marché (2015-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-02 📅
Date de publication: 2015-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 067-120441
Se réfère à l'avis: 2014/S 211-374029
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1, 4 et 5: prix (100)
2. Pour les lots 2 et 3: prix (70)
3. Pour les lots 2 et 3: pour les performances en matière d'insertion professionnelle (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-31 📅
Nom: Atelier du pont des meuniers
Adresse postale: 108 rue du Pont des Meuniers - BP 87 - 59522
Commune postale: Hazebrouck
Code postal: 59190
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cat@papillonsblancshazebrouck.org 📧
2️⃣
Nom: Orme activités
Adresse postale: 59 rue de Vieux Berquin
Courrier électronique: orme.assos@wanadoo.fr 📧
3️⃣
Nom: Orme Activites
4️⃣
Nom: Armentières paysages et avenir
Adresse postale: 8 Impasse du Crachet
Commune postale: Erquinghem
Code postal: 59193
Courrier électronique: aparmentieres@wanadoo.fr 📧
5️⃣
Nom: Afeji - Lys Services
Adresse postale: 22 rue Aristide Briand
Commune postale: Armentieres
Code postal: 59280
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Source: OJS 2015/S 067-120441 (2015-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-02 📅
Date de publication: 2015-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 067-120441
Se réfère à l'avis: 2014/S 211-374029
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 211 B, annonce no 198 du 1.11.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1, 4 et 5: prix (100)
2. Pour les lots 2 et 3: prix (70)
3. Pour les lots 2 et 3: pour les performances en matière d'insertion professionnelle (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-31 📅
Nom: Atelier du pont des meuniers
Adresse postale: 108 rue du Pont des Meuniers - BP 87 - 59522
Commune postale: Hazebrouck
Code postal: 59190
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cat@papillonsblancshazebrouck.org 📧
2️⃣
Nom: Orme activités
Adresse postale: 59 rue de Vieux Berquin
Courrier électronique: orme.assos@wanadoo.fr 📧
3️⃣
Nom: Orme Activites
4️⃣
Nom: Armentières paysages et avenir
Adresse postale: 8 Impasse du Crachet
Commune postale: Erquinghem
Code postal: 59193
Courrier électronique: aparmentieres@wanadoo.fr 📧
5️⃣
Nom: Afeji - Lys Services
Adresse postale: 22 rue Aristide Briand
Commune postale: Armentieres
Code postal: 59280
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Source: OJS 2015/S 067-120441 (2015-04-02)
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