Entretien des espaces verts municipaux
Ville de Cornebarrieu
Entretien des espaces verts municipaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réparation et entretien de toiture › Travaux d'entretien de toiture
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- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
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- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Cornebarrieu
Adresse postale: 9 avenue de Versailles, BP 12 Cornebarrieu
Code postal: 31705
Commune postale: Blagnac Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cornebarrieu.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@mairie-cornebarrieu.fr 📧
Téléphone: +33 562134300 📞
Fax: +33 562134309 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-08 📅
Date limite de soumission: 2014-11-24 📅
Date de publication: 2014-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 196-346636
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts municipaux.
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des pelouses et des végétaux.
Informations complémentaires sur les lots:
— Partie II – forfait annuel.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fleurissement et entretien des massifs fleuris.
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Entretien des arbres et des arbustes.
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Entretien des toitures terrasses.
Informations complémentaires sur les lots: Forfait annuel.
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien du terrain synthétique.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014-04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Cornebarrieu, 31700 Cornebarrieu.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (30)
3. Qualité environnementale de l'offre (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-cornebarrieu.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-cornebarrieu.com 🌏
Nom: Mairie de Cornebarrieu
URL des documents: http://www.marches-cornebarrieu.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-04
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Téléphone: +33 562735757 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Marché renouvelable
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
— Lot nº 1: Entretien des pelouses et des végétaux:partie I: Marché à bon de commande avec un montant annuel minimum de 150 000 EUR HT et un montant annuel maximum de 300 000 EUR HT,Partie II — forfait annuel,— lot nº 2: Fleurissement et entretien des massifs fleuris: marché à bon de commande avec un montant annuel minimum de 20 000 EUR HT et un montant annuel maximum de 40 000 EUR HT,— lot nº 3: Entretien des arbres et des arbustes: marché à bon de commande sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 80 000 EUR HT,— lot nº 4: Entretien des toitures terrasses: forfait annuel,— lot nº 5: Entretien du terrain synthétique: forfait annuel.Marché conclu pour une durée de douze mois, renouvelable deux fois par reconduction expresse.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Cornebarrieu
Adresse postale: 9 avenue de Versailles, BP 12 Cornebarrieu
Code postal: 31705
Commune postale: Blagnac Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cornebarrieu.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@mairie-cornebarrieu.fr 📧
Téléphone: +33 562134300 📞
Fax: +33 562134309 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-08 📅
Date limite de soumission: 2014-11-24 📅
Date de publication: 2014-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 196-346636
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Dossier de consultation remis gratuitement contre demande écrite à la Mairie ou librement téléchargeables sur le profil acheteur ( http://www.marches-cornebarrieu.com ).
Les plis peuvent être transmis par Lr/Ar, ou remis à la Mairie de Cornebarrieu contre récépissé avant la date et l'heure indiquées ci-dessus sous peine d'être renvoyés à leurs auteurs. Ils peuvent également être remis en format dématérialisé sur le profil acheteur de la commune ( http://www.marches-cornebarrieu.com ).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts municipaux.
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des pelouses et des végétaux.
Informations complémentaires sur les lots:
— Partie I: Marché à bon de commande avec un montant annuel minimum de 150 000 EUR HT et un montant annuel maximum de 300 000 EUR…
… HT,— Partie II – forfait annuel.
… HT,
Numéro du lot: 2
Brève description: Fleurissement et entretien des massifs fleuris.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bon de commande avec un montant annuel minimum de 20 000 EUR HT et un montant annuel maximum de 40 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des arbres et des arbustes.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bon de commande sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 80 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien des toitures terrasses.
Informations complémentaires sur les lots: Forfait annuel.
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien du terrain synthétique.
Quantité ou étendue:
— Lot nº 1: Entretien des pelouses et des végétaux:
partie I: Marché à bon de commande avec un montant annuel minimum de 150 000 EUR HT et un montant annuel maximum de 300 000 EUR HT,
Partie II — forfait annuel,
— lot nº 2: Fleurissement et entretien des massifs fleuris: marché à bon de commande avec un montant annuel minimum de 20 000 EUR HT et un montant annuel maximum de 40 000 EUR HT,
— lot nº 3: Entretien des arbres et des arbustes: marché à bon de commande sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 80 000 EUR HT,
— lot nº 4: Entretien des toitures terrasses: forfait annuel,
— lot nº 5: Entretien du terrain synthétique: forfait annuel.
Marché conclu pour une durée de douze mois, renouvelable deux fois par reconduction expresse.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014-04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Cornebarrieu, 31700 Cornebarrieu.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
L'examen des candidatures aura pour objet de juger de la capacité financière, professionnelle et technique des candidats.
Au stade de la candidature, les candidats qui n'ont pas la qualité pour présenter une offre ou dont les capacités paraissent insuffisantes seront écartées en application de l'article 52 du code des marchés publics.
L'analyse des candidatures se fera sur la base des documents fournis à l'appui de la candidature et mentionnés à l'article 4-1 du règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget principal de la commune, selon les règles de la comptabilité publique et le code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Ce marché sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement d'entreprises.
Il est cependant interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (30)
3. Qualité environnementale de l'offre (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-cornebarrieu.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-cornebarrieu.com 🌏
Nom: Mairie de Cornebarrieu
URL des documents: http://www.marches-cornebarrieu.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-04
Informations complémentaires
Dossier de consultation remis gratuitement contre demande écrite à la Mairie ou librement téléchargeables sur le profil acheteur ( http://www.marches-cornebarrieu.com ).
Les plis peuvent être transmis par Lr/Ar, ou remis à la Mairie de Cornebarrieu contre récépissé avant la date et l'heure indiquées ci-dessus sous peine d'être renvoyés à leurs auteurs. Ils peuvent également être remis en format dématérialisé sur le profil acheteur de la commune ( http://www.marches-cornebarrieu.com ).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Téléphone: +33 562735757 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dès réception de la notification de rejet de son offre, le candidat dispose d'un délai de 2 mois pour, le cas échéant, attaquer la décision de rejet de son offre devant le tribunal administratif.
En cas de manquement aux obligations de publicité et mise en concurrence, peuvent être introduits:
— un référé précontractuel, ce recours devant être introduit dans un délai de 16 jours (11 jours en cas de notification électronique) suivant la réception de la présente notification,
— un référé contractuel, dans un délai de 31 jours, à compter du lendemain de la date de conclusion du marché.
À partir de la conclusion de ce contrat: recours de pleine juridiction contestant sa validité jusqu'à l'expiration d'un délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution.
Marché conclu pour une durée de 12 mois renouvelable deux fois par reconduction expresse.
Source: OJS 2014/S 196-346636 (2014-10-08)
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