Entretien des espaces verts des bâtiments départementaux
Conseil général de La Manche
Entretien des espaces verts des bâtiments départementaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-02-21 | Avis de marché |
| 2014-06-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Manche
Adresse postale: Direction du secrétariat général et de la commande publique, service de la commande publique
Code postal: 50050
Commune postale: Saint-Lô Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@manche.fr 📧
Téléphone: +33 233055550 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-21 📅
Date limite de soumission: 2014-04-03 📅
Date de publication: 2014-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 040-066581
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts des bâtiments départementaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Maison du Département
Brève description: Maison du Département.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Archives départementales, Maison des solidarités de la Manche, Laboratoire départemental d'analyses, Bibliothèque départementale de prêt, Maison du Rocreuil à St-Lô et Agneaux
Brève description:
Intitulé du lot: Centres médico-sociaux de Cherbourg-Octeville 1, Cherbourg-Octeville 2 et Camps de Tourlaville
Brève description:
Intitulé du lot: Manoir de Cantepie, Pavillon des énergies au Dézert
Brève description: Manoir de Cantepie, Pavillon des énergies au Dézert.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Centres médico-sociaux de Granville et Coutances
Brève description: Centres médico-sociaux de Granville et Coutances.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Aire du Mont-Saint-Miche, Centre médico-social de Mortain, Filature du Mesnil-Tôve, Maison de la baie à Courtils
Brève description:
Intitulé du lot: Île de Tatihou, Camp Patton à Néhou
Brève description: Île de Tatihou, Camp Patton à Néhou.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Centre médico-social de Carentan
Brève description: Centre médico-social de Carentan.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Aérodrome de Lessay
Brève description: Aérodrome de Lessay.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: DPD009_14-ENTRETIENESPACESVERTS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Manche.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestaions (70)
2. Valeur technique des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Ruaults Christine
Nom: Département de la Manche
Adresse postale: Service de la commande publique
Point de contact: Direction du secrétariat général et de la commande publique
URL pour informations complémentaires: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DPD009_14-ENTRETIENESPACESVERTS
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 040-066581 (2014-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en 9 lots qui seront traités par marchés séparés.Les candidats doivent faire une offre distincte pour chacun des lots auquel ils soumissionnent.Le lot 2 est un lot réservé (en vertu de l'article 15 du code des marchés publics) - voir «Renseignements complémentaires»Les marchés sont passés pour une durée initiale de 48 mois.À titre indicatif les prestations commenceront vers le 1.5.2014 et se termineront vers le 30.4.2018.Options.Les candidats doivent impérativement présenter une proposition financière pour chacune des options relatives aux lots pour lesquels les candidats soumissionnent :Lot 1 : Maison du Département :Option n° 1 : désherbage eau chaude et mousse.Option n° 2 : désherbage thermique à flamme.Les offres dans lesquelles les options n'auront pas été valorisées par le candidat seront considérées comme non-conformes et seront rejetées.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Manche
Adresse postale: Direction du secrétariat général et de la commande publique, service de la commande publique
Code postal: 50050
Commune postale: Saint-Lô Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@manche.fr 📧
Téléphone: +33 233055550 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-21 📅
Date limite de soumission: 2014-04-03 📅
Date de publication: 2014-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 040-066581
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Le lot n° 2 est réservé (en vertu de l'article 15 du code des marchés publics) à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13, L. 5213-18, L. 5213-19 et L. 5213-22 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts des bâtiments départementaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Maison du Département
Brève description: Maison du Département.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Archives départementales, Maison des solidarités de la Manche, Laboratoire départemental d'analyses, Bibliothèque départementale de prêt, Maison du Rocreuil à St-Lô et Agneaux
Brève description:
Archives départementales, Maison des solidarités de la Manche, Laboratoire départemental d'analyses, Bibliothèque départementale de prêt, Maison du Rocreuil à St-Lô et Agneaux.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Centres médico-sociaux de Cherbourg-Octeville 1, Cherbourg-Octeville 2 et Camps de Tourlaville
Brève description:
Centres médico-sociaux de Cherbourg-Octeville 1, Cherbourg-Octeville 2 et Camps de Tourlaville.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Manoir de Cantepie, Pavillon des énergies au Dézert
Brève description: Manoir de Cantepie, Pavillon des énergies au Dézert.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Centres médico-sociaux de Granville et Coutances
Brève description: Centres médico-sociaux de Granville et Coutances.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Aire du Mont-Saint-Miche, Centre médico-social de Mortain, Filature du Mesnil-Tôve, Maison de la baie à Courtils
Brève description:
Aire du Mont-Saint-Miche, Centre médico-social de Mortain, Filature du Mesnil-Tôve, Maison de la baie à Courtils.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Île de Tatihou, Camp Patton à Néhou
Brève description: Île de Tatihou, Camp Patton à Néhou.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Centre médico-social de Carentan
Brève description: Centre médico-social de Carentan.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Aérodrome de Lessay
Brève description: Aérodrome de Lessay.
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en 9 lots qui seront traités par marchés séparés.
Les candidats doivent faire une offre distincte pour chacun des lots auquel ils soumissionnent.
Le lot 2 est un lot réservé (en vertu de l'article 15 du code des marchés publics) - voir «Renseignements complémentaires»
Les marchés sont passés pour une durée initiale de 48 mois.
À titre indicatif les prestations commenceront vers le 1.5.2014 et se termineront vers le 30.4.2018.
Options.
Les candidats doivent impérativement présenter une proposition financière pour chacune des options relatives aux lots pour lesquels les candidats soumissionnent :
Lot 1 : Maison du Département :
Option n° 1 : désherbage eau chaude et mousse.
Option n° 2 : désherbage thermique à flamme.
Les offres dans lesquelles les options n'auront pas été valorisées par le candidat seront considérées comme non-conformes et seront rejetées.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Manche.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Imprimé Dc1 Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— imprimé Dc2 Déclaration du candidat,
— copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur attestant que le candidat…
… n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
… a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,
— références pour prestations similaires au cours des trois dernières années ou attestations permettant d'apprécier les capacités techniques et financières du candidat.
En ce qui concerne lot n° 2, celui-ci étant un marché réservé aux entreprises adaptées, aux établissements ou services d'aide sociale, il leur est interdit de candidater en groupement avec une ou plusieurs entreprises ordinaires.
De même, une entreprise adaptée ou un établissement ou service d'aide par le travail ne peut se prévaloir, au stade de la candidature, des capacités d'une entreprise ordinaire ni, en cours d'exécution du marché, sous-traiter une partie des prestations à une entreprise ordinaire.
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Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Imputation budgétaire :011
les prix sont Révisables.
Le mode de règlement est le mandat administratif.
Le délai de paiement est de 30 jours.
La monnaie de compte du marché est l'euro.
Conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestaions (70)
2. Valeur technique des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Ruaults Christine
Nom: Département de la Manche
Adresse postale: Service de la commande publique
Point de contact: Direction du secrétariat général et de la commande publique
URL pour informations complémentaires: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DPD009_14-ENTRETIENESPACESVERTS
Informations complémentaires
Le lot n° 2 est réservé (en vertu de l'article 15 du code des marchés publics) à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13, L. 5213-18, L. 5213-19 et L. 5213-22 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.2.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 040-066581 (2014-02-21)
Avis d'attribution de marché (2014-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 126 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction du secrétariat général et de la commande publique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-19 📅
Date de publication: 2014-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 118-210736
Se réfère à l'avis: 2014/S 40-066581
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-17 📅
Nom: IPE Environnement
Adresse postale: ZAC de la Croix Carrée
Commune postale: Agneaux
Code postal: 50180
2️⃣
Nom: Manche Multi Service Apei Centre Manche
Adresse postale: 4 ter rue Julienne Couilard
3️⃣
Nom: Lesieur
Adresse postale: Le rond point
Commune postale: Saint-Hilaire-Petitville
Code postal: 50500
4️⃣
5️⃣
Nom: Retaux
Adresse postale: 15 rue de la Lyre
Commune postale: Sainte-Cécile
Code postal: 50800
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
1
Source: OJS 2014/S 118-210736 (2014-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 126 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction du secrétariat général et de la commande publique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-19 📅
Date de publication: 2014-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 118-210736
Se réfère à l'avis: 2014/S 40-066581
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 39 B, annonce no 223 du 25.2.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.6.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-17 📅
Nom: IPE Environnement
Adresse postale: ZAC de la Croix Carrée
Commune postale: Agneaux
Code postal: 50180
2️⃣
Nom: Manche Multi Service Apei Centre Manche
Adresse postale: 4 ter rue Julienne Couilard
3️⃣
Nom: Lesieur
Adresse postale: Le rond point
Commune postale: Saint-Hilaire-Petitville
Code postal: 50500
4️⃣
5️⃣
Nom: Retaux
Adresse postale: 15 rue de la Lyre
Commune postale: Sainte-Cécile
Code postal: 50800
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
1
Source: OJS 2014/S 118-210736 (2014-06-19)
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- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)