Entretien des espaces verts de la Communauté d'agglomération du Lac du Bourget

Communauté d'agglomération du Lac du Bourget

Marché d'un an renouvelable éventuellement 3 fois à compter de la notification du marché (prévue au plus tôt le 9.2.2015).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-10 Avis de marché
2015-05-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Lot 1 Bassin aixois: maximum annuel: 125 000 EUR HT.Lot 2 Belvédère Ontex et la Chapelle du Mont du Chat: maximum annuel: 20 000 EUR HT.Lot 3 Revard: maximum annuel: 35 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic, BP 610
Code postal: 73106
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-lacdubourget.fr 🌏
Courrier électronique: a.boniface@calb.fr 📧
Téléphone: +33 479350051 📞
Fax: +33 479357070 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-10 📅
Date limite de soumission: 2014-11-20 📅
Date de publication: 2014-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 198-350360
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.agglo-lacdubourget.fr Marché à bons de commande Critères d'attributions: les critères ci-dessus correspondent aux critères d'attribution des lots 1 et 3. Pour le lot 2 les critères seront les suivants: prix: 70 points; valeur technique jugée sur le mémoire technique: 30 points Renseignements administratifs: CALB, service marchés publics – Adeline Boniface Tél. +33 479618532 Fax: +33 479357070 Renseignements techniques: CALB, Romain Guigue Tél. +33 615310172 Fax: +33 479357070 mel: r.guigue@calb.fr Unité monétaire utilisée, l'euro. Visite obligatoire des sites: Lot 1: Mardi 4.11.2014 à 9:00 ou Mercredi 5.11.2014 à 9:00 Lot 2: mardi 28.10.2014 à 10:00 Lot 3: mardi 28.10.2014 à 14:00 Veuillez-vous inscrire auprès de Romain Guigue au +33 615310172. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché d'un an renouvelable éventuellement 3 fois à compter de la notification du marché (prévue au plus tôt le 9.2.2015).
Numéro du lot: 1
Brève description: Bassin aixois.
Numéro du lot: 2
Brève description: Belvédère Ontex – la Chapelle du Mont du Chat.
Numéro du lot: 3
Brève description: Revard.
Quantité ou étendue:
Lot 1 Bassin aixois: maximum annuel: 125 000 EUR HT.
Lot 2 Belvédère Ontex et la Chapelle du Mont du Chat: maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Lot 3 Revard: maximum annuel: 35 000 EUR HT.
Numéro de référence: 14/57

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature faisant apparaître si le candidat se présente seul ou en groupement (modèle DC1 proposé ci-joint ou forme libre)
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie de ou des jugements prononcés à cet effet,
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat (cf. Modèle ci-joint en annexe ou celle du DC2 ou forme libre) pour justifier:
o qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales
o qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir
o n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L.8221-5, L. 8251-1, L. 8231-1 et L. 8241-1 du code du travail ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France.
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Situation économique et financière:
— le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat: déclaration concernant le chiffre d'affaire, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles concernant les services analogues au présent marché (modèle DC2 proposé ci-joint ou forme libre).
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Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les moyens humains et matériels du candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— copie de l'attestation de visite des lieux délivrée par le maître d'ouvrage.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres de la collectivité. Paiement par virement administratif sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'entreprises, la forme imposée après l'attribution du marché est le groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24730004900068
Contact
Point de contact: Le président, représentant du pouvoir adjudicateur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-lacdubourget.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14/57
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.agglo-lacdubourget.fr
Marché à bons de commande
Critères d'attributions: les critères ci-dessus correspondent aux critères d'attribution des lots 1 et 3.
Pour le lot 2 les critères seront les suivants: prix: 70 points; valeur technique jugée sur le mémoire technique: 30 points
Renseignements administratifs:
CALB, service marchés publics – Adeline Boniface
Tél. +33 479618532 Fax: +33 479357070
Renseignements techniques:
CALB, Romain Guigue
Tél. +33 615310172 Fax: +33 479357070
Unité monétaire utilisée, l'euro. Visite obligatoire des sites:
Lot 1: Mardi 4.11.2014 à 9:00 ou Mercredi 5.11.2014 à 9:00
Lot 2: mardi 28.10.2014 à 10:00
Lot 3: mardi 28.10.2014 à 14:00
Veuillez-vous inscrire auprès de Romain Guigue au +33 615310172.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr/ta/grenoble/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2014/S 198-350360 (2014-10-10)
Avis d'attribution de marché (2015-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-21 📅
Date de publication: 2015-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 099-180843
Se réfère à l'avis: 2014/S 198-350360
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.agglo-lacdubourget.fr Les montants précisés ci-dessus représentent les montants maximum annuels. Date de signature des contrats: 19.2.2015. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tropic CE 16.7.2007, après rendez vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service marchés publics (cf. adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80.3 du code des marchés publics Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 198 B, annonce no 438 du 15.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.5.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-15 📅
Nom: Environ'Alpes
Adresse postale: route de Saint-Cassin
Commune postale: Cognin
Code postal: 73160

2️⃣
Nom: Berger Jardins
Adresse postale: Village de Landard
Commune postale: Chanaz
Code postal: 73310

3️⃣
Source: OJS 2015/S 099-180843 (2015-05-21)
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Fournisseurs:
Berger Jardins Environ'Alpes
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts