Entretien des espaces verts de divers secteurs de la ville

Ville de Marly

Entretien des espaces verts de divers secteurs de la ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-07 Avis de marché
2014-09-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services horticoles
Quantité ou étendue:
Le marché fait l'objet d'une tranche ferme et de 2 tranches conditionnelles. Certaines prestations feront l'objet de bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics: entretien des espaces verts, balayage, collecte des déchets au quartier les Floralies, entretien des espaces verts du quartier la Briquette, dessouchage, tailles, élagage, abattage. L'entretien des stades et des écoles sont des prestations à prix global forfaitaire. La décomposition du marché est détaillée dans le règlement de la consultation. La durée du marché est fixée à 1 an à compter de sa notification, reconductible 2 fois par décision expresse soit 3 ans maximum. Les maximum annuels fixés en quantité ou en montant sont détaillés au règlement de la consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services horticoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marly
Adresse postale: place Gabriel Péri
Code postal: 59770
Commune postale: Marly
Contact
Adresse Internet: http://www.marly.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@marly.fr 📧
Téléphone: +33 327239908 📞
Fax: +33 327239915 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-07 📅
Date limite de soumission: 2014-06-17 📅
Date de publication: 2014-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 090-157432
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Le dossier de consultation complet est disponible sous forme dématérialisée à l'adresse suivante: www.marly.fr, rubrique marchés publics. La transmission des offres par voie électronique est acceptée pour la présente consultation. Pour déposer son offre par voie électronique, le candidat se rendra sur le site www.marly.fr, rubrique marches publics. En cliquant sur le marché concerné, le candidat accédera directement à l'interface du profil d'acheteur de la mairie. Il créera son compte en suivant les instructions données par la plate-forme puis accédera à l'espace dédié à la remise de son offre. Le site lui permet également de tester la configuration de son poste préalablement au dépôt (vivement recommandé). Renseignements administratifs Sandrine Mathy (service marchés publics), Tél. +33 327239908 - fax +33 327239915 - courriel: marchespublics@marly.fr. Renseignements techniques: Betty Droisy (service espaces verts) Tél: +33 327295429 Fax: +33 327268563 courriel:espacesverts@marly.fr. L'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire. Critère de jugement des candidatures: régularité fiscale et sociale, garanties financières et professionnelles. Les justificatifs à remettre par les candidats à l'appui de leur offre sont détaillés au règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5. 2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts de divers secteurs de la ville.
Description des options:
Entretien des stades: option 1 : pose de buts, option 2: Déflashage terrain grillagé, option 3: Déflashage terrain Masnaghetti.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14006

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournit un formulaire Dc1 disponible sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
Situation économique et financière:
Le candidat fournit un formulaire Dc2 disponible sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat fournit un exposé des moyens généraux, ses références: présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le certificat d'immatriculation au registre officiel du contrôle phytosanitaire délivré par la Préfecture. L'absence de ce document vaudra rejet immédiat de la candidature.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement bancaire (mandat administratif). Financement assuré par les ressources propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposé par la personne publique. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun de ses membres pour ses obligations contractuelles vis-à-vis de la personne publique en application de l'article 51-VII du code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Mlle Houacine Amandine
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-08-01 📅
Date de fin: 2018-07-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14006
Informations complémentaires
Le dossier de consultation complet est disponible sous forme dématérialisée à l'adresse suivante: www.marly.fr, rubrique marchés publics. La transmission des offres par voie électronique est acceptée pour la présente consultation. Pour déposer son offre par voie électronique, le candidat se rendra sur le site www.marly.fr, rubrique marches publics. En cliquant sur le marché concerné, le candidat accédera directement à l'interface du profil d'acheteur de la mairie. Il créera son compte en suivant les instructions données par la plate-forme puis accédera à l'espace dédié à la remise de son offre. Le site lui permet également de tester la configuration de son poste préalablement au dépôt (vivement recommandé). Renseignements administratifs Sandrine Mathy (service marchés publics), Tél. +33 327239908 - fax +33 327239915 - courriel: marchespublics@marly.fr. Renseignements techniques: Betty Droisy (service espaces verts) Tél: +33 327295429 Fax: +33 327268563 courriel:espacesverts@marly.fr. L'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire. Critère de jugement des candidatures: régularité fiscale et sociale, garanties financières et professionnelles. Les justificatifs à remettre par les candidats à l'appui de leur offre sont détaillés au règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5. 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Lille :
— un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché (art. L.551-1 et R.551-1 à R.551-6 CJA),
— un référé contractuel (art. L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 CJA) à compter de la signature du marché et dans un délai de trente-et-un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché,
— un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 16/07/2007, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L.521-1 CJA),
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— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision prise dans le cadre des actes détachables du marché, jusqu'à la conclusion du marché, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R.421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-1 et R.421-2 CJA), assorti le cas échéant, d'un référé suspension
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Source: OJS 2014/S 090-157432 (2014-05-07)
Avis d'attribution de marché (2014-09-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-04 📅
Date de publication: 2014-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 172-305362
Se réfère à l'avis: 2014/S 90-157432
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 90 B, annonce nº 207 du 10.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant de l'offre (40)
2. Moyens mis en oeuvre (35)
3. Délai d'exécution (15)
4. Démarche environnementale (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-30 📅
Nom: ID Verde
Adresse postale: 653 avenue Kennedy
Commune postale: Bouchain
Code postal: 59111
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2014/S 172-305362 (2014-09-04)