Entretien des espaces verts d'aube immobilier et de la Siaba

Aube Immobilier

Entretien des espaces verts d'aube immobilier et de la Siaba.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Aube Immobilier

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-21	Avis de marché
2014-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:

Pour chaque lot, les prestations sont décomposées en deux postes :1 – prestations planifiées : tonte des gazons, taille des haies, entretien des arbustes, des arbres, désherbage.2 – prestations ponctuelles: travaux de plantations, engazonnement, embellissement sur bons de commandes.Le marché est traité à bons de commandes au sens de l'article 43 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005, sans minimum, ni maximum s'agissant des prestations ponctuelles.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Aube Immobilier
Adresse postale: 47 rue Louis Ulbach
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.aube-immobilier.fr 🌏
Courrier électronique: marches-opac-siaba@aube-immobilier.fr 📧
Téléphone: +33 325425600 📞
Fax: +33 325425667 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-21 📅
Date limite de soumission: 2014-09-18 📅
Date de publication: 2014-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 141-253203
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est disponible depuis la plateforme accessible par l'url www.xmarches.fr Référence de la consultation: Ai14s0054 (les lettres en majuscules) Il peut être également obtenu auprès du service marchés d'aube Immobilier. Critères de jugement des candidatures: — capacités financières et professionnelles. Précisions sur les critères de choix des offres: Critère prix: il tiendra compte des sous critères suivants: — coût annuel estimé des prestations planifiées, sur la base des quantités minimales (fréquences d'interventions) (90 %), — offre de prix résultant des bordereaux de prix unitaires concernant les prestations ponctuelles (10 %). Voir le règlement de consultation. S'agissant du critère valeur technique, celui-ci tiendra compte des sous-critères suivants: — description des moyens humains dédiés 20 %, — exposé des moyens matériels 20 %, — modalités d'organisation 60 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts d'aube immobilier et de la Siaba.
Numéro du lot: 1
Brève description: Agence Troyes Centre – secteur 1
Quantité ou étendue: 26 546 m2 de tonte et prestations connexes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Agence Troyes Centre – secteur 2
Quantité ou étendue: 9 220 m2 de tonte et prestations connexes.
Numéro du lot: 3
Brève description: Agence Troyes Marot – secteur 1
Quantité ou étendue: 29 727 m2 de tonte et prestations connexes.
Numéro du lot: 4
Brève description: Agence Romilly sur Seine – secteur 1
Quantité ou étendue: 26 873 m2 de tonte et prestations connexes.
Numéro du lot: 5
Brève description: Agence Romilly sur Seine – secteur 3
Quantité ou étendue: 20 668 m2 de tonte et prestations connexes.
Numéro du lot: 6
Brève description: Agences Bar sur Aube et Bar-sur-Seine – secteur 1.
Quantité ou étendue: 21 340 m2 et prestations connexes.
Numéro du lot: 7
Brève description: Agence Bar sur Seine – secteur 1.
Quantité ou étendue: 40 721 m2 de tonte et prestations connexes.

Pour chaque lot, les prestations sont décomposées en deux postes :

1 – prestations planifiées : tonte des gazons, taille des haies, entretien des arbustes, des arbres, désherbage.

2 – prestations ponctuelles: travaux de plantations, engazonnement, embellissement sur bons de commandes.

Le marché est traité à bons de commandes au sens de l'article 43 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005, sans minimum, ni maximum s'agissant des prestations ponctuelles.

Description des options:

Conformément aux dispositions de l'article 33-II-6° du Décret no2005-1742 du 30 décembre 2005, le groupement se réserve la possibilité de conclure des marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles d'un marché précédent exécuté par le même titulaire.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14S0054
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Aube.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Les candidats aux lots « réservés » no2, 5 et 7 devront produire le ou les justificatif(s) attestant qu'ils répondent aux exigences de la législation relative à la qualification d'entreprise adaptée ou d'établissement et service d'aide par le travail dans les conditions visées à l'article 3.5. du Règlement de la consultation ;

— déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir telle que celles mentionnées à l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

À titre pratique, le candidat remettra les formulaires DC1 et DC2 dûment complétés. Ces formulaires sont accessibles sur le site du Ministère de l'économie et des finances : www.minefe.gouv.fr.

En cas de groupement, les justificatifs sont à produire pour chacun des membres.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— attestation d'une compagnie d'assurance certifiant qu'elle garantit les conséquences pécuniaires des responsabilités civile et professionnelle que l'entreprise peut encourir à l'occasion de l'exécution des prestations et indiquant le montant et la durée de ces garanties.

Capacité technique et professionnelle:

— Description des moyens techniques et humains du candidat,

— copie du/des certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s). Il est toutefois précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant sur les 5 dernières années de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: fonds propres.

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.

Délai de paiement: 30 jours maxi.

Le marché pourra donner lieu au versement d'une avance.

Autres conditions particulières:

Conformément aux dispositions de l'article 16 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005, les lots 2, 5 et 7 sont réservés à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L.5213-13 du Code du travail et L.344-2 du Code de l'action sociale et des familles, ou a des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Société immobilière et d'aménagement du bar sur aubois et de l'Aube
Adresse postale: 7 rue Jean-Louis Delaporte
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0054
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est disponible depuis la plateforme accessible par l'url www.xmarches.fr

Référence de la consultation: Ai14s0054 (les lettres en majuscules)

Il peut être également obtenu auprès du service marchés d'aube Immobilier.

Critères de jugement des candidatures:

— capacités financières et professionnelles.

Précisions sur les critères de choix des offres:

Critère prix: il tiendra compte des sous critères suivants:

— coût annuel estimé des prestations planifiées, sur la base des quantités minimales (fréquences d'interventions) (90 %),

— offre de prix résultant des bordereaux de prix unitaires concernant les prestations ponctuelles (10 %).

Voir le règlement de consultation.

S'agissant du critère valeur technique, celui-ci tiendra compte des sous-critères suivants:

— description des moyens humains dédiés 20 %,

— exposé des moyens matériels 20 %,

— modalités d'organisation 60 %.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel (articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative),

— référé contractuel (articles L551-13 à L551-23 du Code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1),

— recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2014/S 141-253203 (2014-07-21)

Avis d'attribution de marché (2014-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 24 197,14 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-01 📅
Date de publication: 2014-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 234-412267
Se réfère à l'avis: 2014/S 141-253203
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 140 B, annonce nº 216 du 24.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'aube.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-07 📅
Nom: PAM Paysage
Adresse postale: 4 rue du Moulin
Commune postale: Moisenay
Code postal: 77950
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Esat le Menois
Adresse postale: 1 route de Baires
Commune postale: Rouilly-Saint-Loup
Code postal: 10800

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Apth
Adresse postale: 21 avenue Jean Casimir Perrier – BP 102
Commune postale: Nogent-sur-Seine
Code postal: 10401

6️⃣
Nom: Aube Espaces Verts
Adresse postale: 1 rue du Bel Air
Commune postale: Torvilliers
Code postal: 10440

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 05
01
03

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaba
Adresse postale: 7 rue Jean Louis Delaporte

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel (articles L 551-1 à L 551-12 du code de justice administrative),

— référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-23 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R 421-1),

Source: OJS 2014/S 234-412267 (2014-12-01)

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