Entretien des espaces verts-années 2015 à 2018

Agglomération région de Compiègne

Entretien des talus
Surfaces gazonnées
Massifs d'arbustes
Fauchage - débroussaillage
A ces ouvrages ordinaires s'ajoutent des travaux à exécuter «En régie» (réparation ornière, fleurissement, nettoyage, abattages ponctuels, plantation, taille, fauchage, arrosage, engazonnement...).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-21 Avis de marché
2015-03-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Région de Compiègne
Adresse postale: Service commande publique, place de l'Hôtel de Ville, CS 10007
Code postal: 60321
Commune postale: Compiègne
Contact
Téléphone: +33 344373112 📞
Fax: +33 344373119 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-21 📅
Date limite de soumission: 2015-01-05 📅
Date de publication: 2014-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 226-399511
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse du pouvoir adjudicateur ou par voie dématérialisée sur le site https://marches.agglo-compiegne.fr. Les dossiers sont également téléchargeable sur cette plateforme. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La notion d'accord cadre doit se comprendre dans cet appel d'offres comme un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. La durée de validité des tranches conditionnelles est fixée à 3 ans à partir de la notification de la tranche ferme. La méthode d'appréciation des offres sur la base des critères de sélection est précisée au RC. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an et ceci à 3 reprises. La Collectivité souhaite recevoir un engagement en matière d'insertion professionnelle et sociale pour l'exécution de ces travaux Pour évaluer chaque offre par rapport à chaque critère: il sera attribué une note en point représentant l'équivalent de la pondération. : 55 points maximum pour la valeur technique se répartissant selon les paramètres définis au RC et 45 points maximum pour le prix se répartissant également en deux éléments Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des talus
Surfaces gazonnées
Massifs d'arbustes
Fauchage - débroussaillage
A ces ouvrages ordinaires s'ajoutent des travaux à exécuter «En régie» (réparation ornière, fleurissement, nettoyage, abattages ponctuels, plantation, taille, fauchage, arrosage, engazonnement...).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Bois de plaisance Rn31 et abords
Brève description:
296 163 mètres carrés de tonte de gazon,19 550 mètres carrés de taille d'arbustes,260 mètres carrés de plantations de fleurs,544 184 mètres carrés de fauchage,16 tailles d'arbustes,16 190 mètres carrés de nettoyage mécanique d'arbustes,16 190 mètres carrés de paillis.
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296 163 mètres carrés de tonte de gazon,
19 550 mètres carrés de taille d'arbustes,
260 mètres carrés de plantations de fleurs,
544 184 mètres carrés de fauchage,
16 tailles d'arbustes,
16 190 mètres carrés de nettoyage mécanique d'arbustes,
16 190 mètres carrés de paillis.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Tranche ferme pour ce lot.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Zones d'activités
Brève description:
280 115 mètres carrés de tonte de gazon,14 820 mètres carrés de taille d'arbustes,620 mètres carrés de plantations de fleurs,58 025 mètres carrés de fauchage,8 tailles d'arbustes,14 820 mètres carrés de nettoyage mécanique d'arbustes.Les métrés tiennent compte de la tranche conditionnelle.
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280 115 mètres carrés de tonte de gazon,
14 820 mètres carrés de taille d'arbustes,
620 mètres carrés de plantations de fleurs,
58 025 mètres carrés de fauchage,
8 tailles d'arbustes,
14 820 mètres carrés de nettoyage mécanique d'arbustes.
Les métrés tiennent compte de la tranche conditionnelle.
Informations complémentaires sur les lots: Tranche ferme et tranche conditionnelle.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Zones dispersées
Brève description:
60 310 mètres carrés de tonte de gazon,19 300 mètres carrés de taille d'arbustes,560 mètres carrés de plantations de fleurs,132 750 mètres carrés de fauchage,20 435 mètres carrés de nettoyage mécanique d'arbustes,10 tailles d'arbustes,17 100 mètres carrés de paillis.Les métrés tiennent compte des tranches conditionnelles.
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60 310 mètres carrés de tonte de gazon,
19 300 mètres carrés de taille d'arbustes,
560 mètres carrés de plantations de fleurs,
132 750 mètres carrés de fauchage,
20 435 mètres carrés de nettoyage mécanique d'arbustes,
10 tailles d'arbustes,
17 100 mètres carrés de paillis.
Les métrés tiennent compte des tranches conditionnelles.
Informations complémentaires sur les lots: Tranche ferme et tranches conditionnelles.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Zones d'aménagements et pistes cyclables
Brève description:
90 116 mètres carrés de tonte de gazon,14 135 mètres carrés de taille d'arbustes,550 mètres carrés de plantations de fleurs,57 576 mètres carrés de fauchage,13 995 mètres carrés de nettoyage mécanique d'arbustes,16 tailles d'arbustes,13 195 de paillis.Les métrés tiennent compte de la tranche conditionnelle.
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90 116 mètres carrés de tonte de gazon,
14 135 mètres carrés de taille d'arbustes,
550 mètres carrés de plantations de fleurs,
57 576 mètres carrés de fauchage,
13 995 mètres carrés de nettoyage mécanique d'arbustes,
13 195 de paillis.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de l'Arc.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat;
Déclaration relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes:
Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail;
Avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu de lancement de la consultation, mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2245-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission;
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail;
Les attestations et certificats fiscaux, parafiscaux et sociaux (demandés à l'article 46 du Code des marchés publics) peuvent être fournis dès la remise de candidature mais ceci n'est pas une obligation;
Certificat qualipaysage.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. La facturation tiendra compte des quantités d'ouvrages réellement exécutées et se liquidera après le service fait. Les montants annuels minimum et maximum (HT). Pour les prestations dites «en régie» pour chacun des les lots géographiques sont fixés à 8 000 EUR et 45 800 EUR. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.
Autres conditions particulières: Marché à tranches conditionnelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Prix des prestations (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-compiegne.fr 🌏
Nom: Arc
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 1007
Point de contact: Mme Saint-Omer
Téléphone: +33 344407654 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse du pouvoir adjudicateur ou par voie dématérialisée sur le site https://marches.agglo-compiegne.fr. Les dossiers sont également téléchargeable sur cette plateforme.
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La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
La notion d'accord cadre doit se comprendre dans cet appel d'offres comme un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
La durée de validité des tranches conditionnelles est fixée à 3 ans à partir de la notification de la tranche ferme.
La méthode d'appréciation des offres sur la base des critères de sélection est précisée au RC.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite
Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an et ceci à 3 reprises.
La Collectivité souhaite recevoir un engagement en matière d'insertion professionnelle et sociale pour l'exécution de ces travaux
Pour évaluer chaque offre par rapport à chaque critère:
il sera attribué une note en point représentant l'équivalent de la pondération. : 55 points maximum pour la valeur technique se répartissant selon les paramètres définis au RC et 45 points maximum pour le prix se répartissant également en deux éléments
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 226-399511 (2014-11-21)
Avis d'attribution de marché (2015-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 210 578,30 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-02 📅
Date de publication: 2015-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 045-077789
Se réfère à l'avis: 2014/S 226-399511
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Le montant du marché comprend l'entretien courant des espaces verts (toutes tranches confondues). Le pouvoir adjudicateur pourra mettre en œuvre des prestations supplémentaires et ponctuelles pour chacun des lots, sous forme de bons de commande, sur la base d'un minimum de 8 000 EUR HT et d'un maximum de 45 800 EUR HT pendant toute la durée du marché. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 227 A, annonce nº 136 du 26.11.2014. Parution nº: 227 B, annonce nº 260 du 26.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de l'ARC.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-26 📅
Nom: HIE Paysage
Adresse postale: RN 31 Le Bouquy
Commune postale: Jaux
Code postal: 60880
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Tayon
Adresse postale: BP 82
Commune postale: Chauny
Code postal: 02302

3️⃣
Nom: Trocquet Xavier
Adresse postale: Route Nationale
Commune postale: La Croix-Saint-Ouen
Code postal: 60610

4️⃣
Nom: Compiègne paysage
Adresse postale: 6 rue du Fonds Pernant, ZAC de Mercières
Commune postale: Compiègne
Code postal: 60471
Source: OJS 2015/S 045-077789 (2015-03-02)
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