entretien des chaudières individuelles gaz VMC gaz et chauffe eau solaires 2015 à 2017
Vivarais Habitat
patrimoine de Vivarais Habitat
Entretien des chaudières individuelles gaz VMC gaz et chauffe eau solaires 2015 à 2017
Le délai de réception des offres était de 2014-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de chauffage central
- • Services de réparation et d'entretien de machines non électriques › Services de réparation et d'entretien de chaudières
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-06 | Avis de marché |
| 2015-01-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Vivarais Habitat
Adresse postale: 7 bis rue de la Recluse, BP 126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas Cedex
Contact
Courrier électronique: varsac@vivarais-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 475649129 📞
Fax: +33 475648748 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-06 📅
Date limite de soumission: 2014-11-27 📅
Date de publication: 2014-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-343022
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 - secteur sud : 503 logements
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 - secteur centre : 607 logements
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 - secteur nord :811 logements
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: AOO - SER - 001
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-12-02 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: membres de la commission d'appel d'offres
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix du P2 (4)
2. Prix du P3 (2)
3. Valeur technique (moyens humains mis en oeuvre) (1)
4. Qualité du service rendu (1)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: privas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 270.700.016.000.32
Contact
Point de contact: M. Carpentier Samuel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Vivarais habitat
Adresse postale: 7 bis rue de la Recluse - BP 126
Point de contact: Service patrimoine et maîtrise d'ouvrage
Mme Valérie Arsac
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_sKSWb-Nmkh 🌏
Point de contact: M. Samuel Carpentier
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO - SER - 001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon - palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 194-343022 (2014-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Vivarais Habitat
Adresse postale: 7 bis rue de la Recluse, BP 126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas Cedex
Contact
Courrier électronique: varsac@vivarais-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 475649129 📞
Fax: +33 475648748 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-06 📅
Date limite de soumission: 2014-11-27 📅
Date de publication: 2014-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-343022
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
le D.C.E. Est gratuitement accessible sur support dématérialisé : http://ardeche-marchespublics.frou http://achatpublic.com.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : zip, pdf, rtf, doc, xls et PPT. Les logiciels nécessaires sont accessibles et gratuitement téléchargeables sur le site http://ardeche-marchespublics.fr/Logicielsou sur http://www.achatpublic.comen cliquant sur " salle des marchés " puis " outils " et " outils logiciels ".
Pour tout autre renseignement et précisions notamment pour télécharger le DCE, se référer au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
patrimoine de Vivarais Habitat
Entretien des chaudières individuelles gaz VMC gaz et chauffe eau solaires 2015 à 2017
Brève description: Lot 1 - secteur sud : 503 logements
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 - secteur centre : 607 logements
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 - secteur nord :811 logements
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: AOO - SER - 001
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
précisions sur les moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement) ainsi que sur les moyens techniques et le chiffre d'affaires des 3 années antérieures à la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
justifications des qualifications professionnelles de l'entreprise ou références équivalentes sur 3 ans attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations demandées.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financé par le budget de fonctionnement. Le paiement sera effectué par virement bancaire sous forme de mandat administratif dans un délai de 30 jours
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-12-02 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: membres de la commission d'appel d'offres
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix du P2 (4)
2. Prix du P3 (2)
3. Valeur technique (moyens humains mis en oeuvre) (1)
4. Qualité du service rendu (1)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: privas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 270.700.016.000.32
Contact
Point de contact: M. Carpentier Samuel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Vivarais habitat
Adresse postale: 7 bis rue de la Recluse - BP 126
Point de contact: Service patrimoine et maîtrise d'ouvrage
Mme Valérie Arsac
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_sKSWb-Nmkh 🌏
Point de contact: M. Samuel Carpentier
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO - SER - 001
Informations complémentaires
le D.C.E. Est gratuitement accessible sur support dématérialisé : http://ardeche-marchespublics.frou http://achatpublic.com.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : zip, pdf, rtf, doc, xls et PPT. Les logiciels nécessaires sont accessibles et gratuitement téléchargeables sur le site http://ardeche-marchespublics.fr/Logicielsou sur http://www.achatpublic.comen cliquant sur " salle des marchés " puis " outils " et " outils logiciels ".
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Pour tout autre renseignement et précisions notamment pour télécharger le DCE, se référer au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon - palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-6 du Code de Justice Administrative (Cja).
- Un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R.551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché.
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- Un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16 juin 2007, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
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- Un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme, conformément aux articles R.421-1 et R.421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension
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Avis d'attribution de marché (2015-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45 538 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 7 bis rue de la Recluse — BP 126
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-12 📅
Date de publication: 2015-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 010-013105
Se réfère à l'avis: 2014/S 194-343022
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Valeur technique (moyens humains mis en œuvre) (1)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-29 📅
Nom: Garanka Sud Est
Adresse postale: 32 rue Gustave Eiffel, ZA des Césardes
Commune postale: Seynod
Code postal: 74600
2️⃣
3️⃣
Nom: Savelys
Adresse postale: Europarc du Chêne, 9 rue Pascal
Commune postale: Bron Cedex
Code postal: 69673
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — palais des juridictions administratives
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 010-013105 (2015-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45 538 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 7 bis rue de la Recluse — BP 126
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-12 📅
Date de publication: 2015-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 010-013105
Se réfère à l'avis: 2014/S 194-343022
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution nº: 193 A, annonce nº 176 du 8.10.2014.
Parution nº: 193 B, annonce nº 268 du 8.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Valeur technique (moyens humains mis en œuvre) (1)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-29 📅
Nom: Garanka Sud Est
Adresse postale: 32 rue Gustave Eiffel, ZA des Césardes
Commune postale: Seynod
Code postal: 74600
2️⃣
3️⃣
Nom: Savelys
Adresse postale: Europarc du Chêne, 9 rue Pascal
Commune postale: Bron Cedex
Code postal: 69673
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — palais des juridictions administratives
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-6 du code de justice administrative (CJA).
Un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R.551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché.
Afficher plus
Un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16.6.2007, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
Afficher plus
Un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme, conformément aux articles R.421-1 et R.421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
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