ENTRETIEN DE 54 ASCENSEURS DU PARC DE TERRITOIRE HABITAT (AO - O)

Territoire habitat (OPH)

Entretien de 54 ascenseurs du parc de territoire habitat (AO - O)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-04 Avis de marché
2014-11-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant – CS 40 189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: +33 384367018 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-04 📅
Date limite de soumission: 2014-09-03 📅
Date de publication: 2014-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 129-230998
Numéro JO-S: 129

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien de 54 ascenseurs du parc de territoire habitat (AO - O)
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Entretien de 25 ascenseurs
Brève description: Entretien de 25 ascenseurs
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Entretien de 29 ascenseurs
Brève description: Entretien de 29 ascenseurs
Numéro de référence: 2014-041
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Belfort

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature (DC1 ou équivalent)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005;
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration du candidat (DC2 ou équivalent),
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, dans le domaine du présent marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de fonctionnement
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix global et forfaitaire annuel (maintenance) (30)
2. Moyens d'astreinte (indiqués au mémoire) (35)
3. Valeur technique de l'offre (mémoire) (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Isabelle Munos
Nom: Territoire habitat
Adresse postale: 44 bis rue Parant – CS 40189
Point de contact: M. Emmanuel Claude
Téléphone: +33 384367067 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-041

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 129-230998 (2014-07-04)
Avis d'attribution de marché (2014-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 239 034,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-19 📅
Date de publication: 2014-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 225-398045
Se réfère à l'avis: 2014/S 129-230998
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'Ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et des articles 28 et 29 du Décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005. Les montants indiqués dans chaque lot sont des montants annuels.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Belfort.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-13 📅
Nom: Otis scs
Adresse postale: 14 rue Résal
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000

2️⃣
Nom: Thyssenkrupp
Adresse postale: 33 rue des Trois Frontières
Commune postale: Illzach
Code postal: 68110
Source: OJS 2014/S 225-398045 (2014-11-19)
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