Entretien annuel des espaces extérieurs des sites universitaires de Jacob Bellecombette et Annecy-le-Vieux

Université de Savoie

ce marché comprend des opérations à prix forfaitaire d'entretien courant des espaces extérieurs (arbres et arbustes, parkings et voies d'accès, cheminements) et des prestations ponctuelles à prix unitaire sur bon de commande sur les domaines universitaires de Jacob-Bellecombette et d' d'annecy le Vieux (IUT, Polytech Annecy-Chambéry et Iae) afin de les maintenir en parfait état.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-25 Avis de marché
2014-07-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Savoie
Adresse postale: 27 rue Marcoz, BP 1104
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@univ-savoie.fr 📧
Téléphone: +33 479758389 📞
Fax: +33 479759143 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-25 📅
Date limite de soumission: 2014-05-05 📅
Date de publication: 2014-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 062-105439
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
le candidat est informé que l'administration souhaite conclure le marché dans l'unité monétaire suivante : euros. Le prix du présent marché établi hors TVA est basé sur les conditions économiques du mois de dépôt des offres. Il est ferme pour la première période d'exécution et révisable lors de la reconduction du contrat selon les modalités spécifiées à l'article 5.5 du Ccap. Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 10 jours avant la date limite pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
ce marché comprend des opérations à prix forfaitaire d'entretien courant des espaces extérieurs (arbres et arbustes, parkings et voies d'accès, cheminements) et des prestations ponctuelles à prix unitaire sur bon de commande sur les domaines universitaires de Jacob-Bellecombette et d' d'annecy le Vieux (IUT, Polytech Annecy-Chambéry et Iae) afin de les maintenir en parfait état.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Entretien annuel des espaces extérieurs du site universitaire de Jacob-Bellecombette
Brève description:
Le présent marché a pour objet des opérations forfaitaires d'entretien des espaces verts (plantations, arbres et arbustes, parking et voies d'accès, cheminements) du domaine universitaire de Jacob Bellecombette et des prestations ponctuelles sur bon de commande, d'entretien d'espaces verts : taille et l'élagage des arbres.
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Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une période allant du 1.7.2014 au 30.6.2015. Le marché est reconductible tacitement deux fois pour une période d'une année sauf dénonciation 2 mois avant l'échéance, et sans que sa date d'échéance ne puisse excéder le
30.6.2017.Le lot 1 ne comporte pas de variante.
30.6.2017.
Le lot 1 ne comporte pas de variante.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Entretien des espaces exterieurs du site universitaire d'Annecy-le-Vieux
Brève description:
Le présent marché a pour objet des opérations à prix forfaitaire d'entretien courant des espaces extérieurs (pelouses, prairies, plantations, arbres et arbustes, parking et voies d'accès, cheminements) et des prestations ponctuelles à prix unitaire sur bon de commande de fauchage de prairie, de tonte des gazons et pelouses et de taille et d'élagage, sur le domaine Universitaire d'Annecy-le-Vieux (à l'IUT, à Polytech Annecy-Chambéry et à l'IAE).
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Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une période allant du 1.7.2014 au 30.6.2015. Le marché est reconductible tacitement deux fois pour une période d'une année sauf dénonciation 2 mois avant l'échéance, et sans que sa date d'échéance ne puisse excéder le 30.6.2017.Le lot 2 ne comporte pas de variante.
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Le lot 2 ne comporte pas de variante.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Deneigement du site universitaire d'Annecy-le-Vieux
Brève description:
Le présent marché a pour objet les prestations relatives aux interventions ponctuelles de déneigement sur le domaine universitaire d'Annecy-le-Vieux (à l'IUT, à Polytech Annecy-Chambéry et à l'IAE).
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une période allant du 1.7.2014 au 30.6.2015. Le marché est reconductible tacitement deux fois pour une période d'une année sauf dénonciation 2 mois avant l'échéance, et sans que sa date d'échéance ne puisse excéder le 30.6.2017.Le lot 3 comporte une variante.
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Le lot 3 comporte une variante.
Les variantes sont acceptées
Numéro de référence: 2014-06S
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site universitaire d'Annecy-le-Vieux, 74940 Annecy-le-Vieux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (modèle Dc1 ou forme libre). Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat en application des articles 43 et 44 du CMP. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés (modèle Dc2). Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (modèle Dc2 avec, le cas échéant, courrier de délégation de signature signé en original). Un extrait Kbis.
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Se référer au Règlement de consultation pour le détail précis des pièces à fournir.
Situation économique et financière:
déclaration concernant le CA global et le CA concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois dernières années.
Se référer au Règlement de consultation pour le détail précis des pièces à fournir.
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation de références.
Se référer au Règlement de consultation pour le détail précis des pièces à fournir.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le financement direct du prix s'effectue sur le budget de l'université.
Le mode de règlement est le virement administratif.
Le délai global de paiement est de 30 jours à réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
l'Entreprise pourra soumissionner soit seule, soit en groupement.
Si le candidat est un groupement d'entreprises, il sera nécessairement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Mme Davis Brigitte
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Université de Savoie, cellule marchés publics
Adresse postale: 27 rue Marcoz
Point de contact: Estelle Voile
Téléphone: +33 479758568 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=168851&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=168851&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=168851&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-07-01 📅
Date de fin: 2015-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-06S
Informations complémentaires
le candidat est informé que l'administration souhaite conclure le marché dans l'unité monétaire suivante : euros.
Le prix du présent marché établi hors TVA est basé sur les conditions économiques du mois de dépôt des offres. Il est ferme pour la première période d'exécution et révisable lors de la reconduction du contrat selon les modalités spécifiées à l'article 5.5 du Ccap.
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Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 10 jours avant la date limite pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 062-105439 (2014-03-25)
Avis d'attribution de marché (2014-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 48 930 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 27 rue Marcoz – BP 1104

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-01 📅
Date de publication: 2014-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 126-225140
Se réfère à l'avis: 2014/S 62-105439
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Commentaire sur la valeur totale finale du marché indiquée pour chaque lot: Cette valeur correspond à la durée du marché reconductions incluses, soit sur 3 ans, et ne comprend pas les montants des prestations à bons de commande. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 61 B, annonce no 267 du 27.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.7.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique et adéquation de la proposition du candidat au cahier des charges (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-17 📅
Nom: Environ Alpes
Adresse postale: route de Saint-Cassin
Commune postale: Cognin
Code postal: 73160

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-14 📅
Nom: Herve Ogier Annecy espaces verts
Adresse postale: 4 impasse du Pre Poly
Commune postale: Saint-Félix
Code postal: 74540

3️⃣
Nom: Marché infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2014/S 126-225140 (2014-07-01)