Ensemble du réseau départemental — fourniture de granulats pour chaussées des routes départementales
Conseil général de l'Ariège
Fourniture et transport de granulats de classe B+, classe B, classe C et Graves.
Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.
Les candidats doivent présenter un acte d'engagement distinct pour chaque lot auquel ils répondent.
Durée du marché: un an à compter de la date de notification.
Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Nombre de reconductions éventuelles:
À titre indicatif, les prestations seront exécutées à compter du 2.2.2015
Le délai de réception des offres était de 2014-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
- • Ariège
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-11-07 | Avis de marché |
| 2015-03-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariège
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://www.cg09.fr 🌏
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 561027841 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-07 📅
Date limite de soumission: 2014-12-18 📅
Date de publication: 2014-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 218-385141
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: District du Couserans – fourniture de granulats classe B+.
Quantité ou étendue: Montant indicatif annuel: 20 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Brève description: District du Couserans – fourniture de granulats classe B.
Quantité ou étendue: Montant indicatif annuel: 70 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Brève description: District du Couserans – fourniture de graves 0/20, 0/31.5 et 0/14.
Quantité ou étendue: Montant indicatif annuel: 30 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 4
Brève description: District de Foix Haute-Ariège – fourniture de granulats classe B.
Quantité ou étendue: Montant indicatif annuel: 50 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 5
Brève description: District de Foix Haute-Ariège – fourniture de graves 0/20, 0/31.5 et 0/14.
Numéro du lot: 6
Brève description: District des Portes d'Ariège – fourniture de granulats classe B+.
Quantité ou étendue: Montant indicatif annuel:10 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 7
Brève description: District des Portes d'Ariège – fourniture de granulats classe B.
Quantité ou étendue: Montant indicatif annuel: 40 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 8
Brève description: District des Portes d'Ariège – fourniture de granulats classe C.
Quantité ou étendue: Montant indicatif annuel: 22 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 9
Brève description: District des Portes d'Ariège – fourniture de graves 0/20, 0/31.5 et 0/14.
Numéro du lot: 10
Brève description: District des Pyrénées Cathares – fourniture de granulats classe B.
Quantité ou étendue: Montant indicatif annuel: 54 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 11
Brève description: District des Pyrénées Cathares – fourniture de granulats classe C.
Quantité ou étendue: Montant indicatif annuel: 7 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 12
Brève description: District des Pyrénées Cathares – fourniture de graves 0/20, 0/31.5 et 0/14.
Numéro de référence: 14FF-SCPT-0169-A
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget départemental, mandat administratif à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (70)
2. Valeur technique de l'offre % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Point de contact: Nayrou Henri, le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom: Service des marchés publics: Hôtel du Département
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville, bureau nº A 233, BP 60023
Code postal: 09001
Courrier électronique: smarches@cg09.fr 📧
Fax: +33 561020967 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-SCPT-0169-A
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le règlement de consultation.
Source: OJS 2014/S 218-385141 (2014-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariège
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://www.cg09.fr 🌏
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 561027841 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-07 📅
Date limite de soumission: 2014-12-18 📅
Date de publication: 2014-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 218-385141
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: valeur technique des prestations appréciée au regard des pièces suivantes:
— SOPAQ (organisation générale, organisation de la qualité, contrôles): 20 points - fiches techniques produit (FTP): 10 points.
Renseignements administratifs:
Service des marchés publics, Hôtel du Département, 5-7 rue du Cap de la Ville, bureau nº a233, BP 60023, 09001 Foix.
Tél. +33 561020909, fax: +33 561020967.
Mél: smarches@cg09.fr
Renseignements techniques:
Direction de la voirie et des transports – service coordination et politiques techniques, M. Thierry Delque, 10 rue Rhin et Danube, 09000 Foix.
Tél: +33 534097801, fax: +33 534097821.
Mél: tdelque@cg09.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat.
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses contractants (DC 1),
— la déclaration du candidat (DC 2),
— copie de l'état annuel des certificats reçus visé par le trésorier payeur général (imprimé NOTI 2),
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— copie du jugement (ou des jugements) prononcé(s) en cas de redressement judiciaire,
— attestation sur l'honneur que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction de concourir et n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— les certificats de qualifications professionnelles, ou équivalent,
— attestations d'assurances,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et transport de granulats de classe B+, classe B, classe C et Graves.
Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.
Les candidats doivent présenter un acte d'engagement distinct pour chaque lot auquel ils répondent.
Durée du marché: un an à compter de la date de notification.
Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Nombre de reconductions éventuelles:
À titre indicatif, les prestations seront exécutées à compter du 2.2.2015
Brève description: District du Couserans – fourniture de granulats classe B+.
Quantité ou étendue: Montant indicatif annuel: 20 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Brève description: District du Couserans – fourniture de granulats classe B.
Quantité ou étendue: Montant indicatif annuel: 70 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Brève description: District du Couserans – fourniture de graves 0/20, 0/31.5 et 0/14.
Quantité ou étendue: Montant indicatif annuel: 30 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 4
Brève description: District de Foix Haute-Ariège – fourniture de granulats classe B.
Quantité ou étendue: Montant indicatif annuel: 50 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 5
Brève description: District de Foix Haute-Ariège – fourniture de graves 0/20, 0/31.5 et 0/14.
Numéro du lot: 6
Brève description: District des Portes d'Ariège – fourniture de granulats classe B+.
Quantité ou étendue: Montant indicatif annuel:10 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 7
Brève description: District des Portes d'Ariège – fourniture de granulats classe B.
Quantité ou étendue: Montant indicatif annuel: 40 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 8
Brève description: District des Portes d'Ariège – fourniture de granulats classe C.
Quantité ou étendue: Montant indicatif annuel: 22 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 9
Brève description: District des Portes d'Ariège – fourniture de graves 0/20, 0/31.5 et 0/14.
Numéro du lot: 10
Brève description: District des Pyrénées Cathares – fourniture de granulats classe B.
Quantité ou étendue: Montant indicatif annuel: 54 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 11
Brève description: District des Pyrénées Cathares – fourniture de granulats classe C.
Quantité ou étendue: Montant indicatif annuel: 7 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 12
Brève description: District des Pyrénées Cathares – fourniture de graves 0/20, 0/31.5 et 0/14.
Numéro de référence: 14FF-SCPT-0169-A
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget départemental, mandat administratif à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (70)
2. Valeur technique de l'offre % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Point de contact: Nayrou Henri, le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom: Service des marchés publics: Hôtel du Département
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville, bureau nº A 233, BP 60023
Code postal: 09001
Courrier électronique: smarches@cg09.fr 📧
Fax: +33 561020967 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-SCPT-0169-A
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: valeur technique des prestations appréciée au regard des pièces suivantes:
— SOPAQ (organisation générale, organisation de la qualité, contrôles): 20 points - fiches techniques produit (FTP): 10 points.
Renseignements administratifs:
Service des marchés publics, Hôtel du Département, 5-7 rue du Cap de la Ville, bureau nº a233, BP 60023, 09001 Foix.
Tél. +33 561020909, fax: +33 561020967.
Mél: smarches@cg09.fr
Renseignements techniques:
Direction de la voirie et des transports – service coordination et politiques techniques, M. Thierry Delque, 10 rue Rhin et Danube, 09000 Foix.
Tél: +33 534097801, fax: +33 534097821.
Mél: tdelque@cg09.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat.
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses contractants (DC 1),
— la déclaration du candidat (DC 2),
— copie de l'état annuel des certificats reçus visé par le trésorier payeur général (imprimé NOTI 2),
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— copie du jugement (ou des jugements) prononcé(s) en cas de redressement judiciaire,
— attestation sur l'honneur que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction de concourir et n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— les certificats de qualifications professionnelles, ou équivalent,
— attestations d'assurances,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le règlement de consultation.
Source: OJS 2014/S 218-385141 (2014-11-07)
Avis d'attribution de marché (2015-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-25 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-108487
Se réfère à l'avis: 2014/S 218-385141
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique de l'offre (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-23 📅
Nom: Denjean Granulats
Adresse postale: Lieu dit «Pichet»
Commune postale: Saint-Élix-le-Château
Code postal: 31430
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-20 📅
Nom: Travaux publics Saboulard
Adresse postale: 73 avenue des Pyrénées
Commune postale: Martres-Tolosane
Code postal: 31220
3️⃣
4️⃣
Nom: Betons Granulats Occitans
Adresse postale: route de Mazères
Commune postale: Saverdun
Code postal: 09700
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Commune postale: Saverdiun
1️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nayrou Henri, le president
Source: OJS 2015/S 062-108487 (2015-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-25 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-108487
Se réfère à l'avis: 2014/S 218-385141
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum
Montant annuel indicatif (TTC):
Lot1: 20 000 EUR Fourniture de granulats de classe B+
Lot2: 70 000 EUR Fourniture de granulats de classe B
Lot3: 30 000 EUR Fourniture de graves 0/20, 0/31,5, 0/14
Lot4: 50 000 EUR Fourniture de granulats de classe B
Lot5: 30 000 EUR Fourniture de graves 0/20, 0/31,5, 0/14
Lot6: 10 000 EUR Fourniture de granulats de classe B+
Lot7: 40 000 EUR Fourniture de granulats de classe B
Lot8: 22 000 EUR Fourniture de granulats de classe C
lot9: 40 000 EUR Fourniture de graves 0/20, 0/31,5, 0/14
Lot10: 54 000 EUR Fourniture de granulats de classe B
Lot11: 7 000 EUR Fourniture de granulats de classe C
Lot12: 20 000 EUR Fourniture de graves 0/20, 0/31,5, 0/14
Durée: 1 an à compter de la date de notification - reconductible de manière tacite 3 fois
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 217 B, annonce no 257 du 12.11.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique de l'offre (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-23 📅
Nom: Denjean Granulats
Adresse postale: Lieu dit «Pichet»
Commune postale: Saint-Élix-le-Château
Code postal: 31430
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-20 📅
Nom: Travaux publics Saboulard
Adresse postale: 73 avenue des Pyrénées
Commune postale: Martres-Tolosane
Code postal: 31220
3️⃣
4️⃣
Nom: Betons Granulats Occitans
Adresse postale: route de Mazères
Commune postale: Saverdun
Code postal: 09700
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Commune postale: Saverdiun
1️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nayrou Henri, le president
Source: OJS 2015/S 062-108487 (2015-03-25)
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