enlèvement transport et traitement des déchets provenant de 4 déchèteries
Communauté communes de l'Ouest Rhodanien
enlèvement transport et traitement des déchets provenant de 4 déchèteries, à savoir amplepuis, bourg de thizy, cours la ville et saint nizier d'azergues
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes de l'Ouest Rhodanien
Adresse postale: 3 rue de la Venne
Code postal: 69170
Commune postale: Tarare
Contact
Courrier électronique: marchespublics@c-or.fr 📧
Téléphone: +33 474050660 📞
Fax: +33 474632290 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-26 📅
Date limite de soumission: 2014-11-12 📅
Date de publication: 2014-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 188-332161
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: enlèvement transport et traitement des déchets bois encombrants déchets verts
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: enlèvement transport et traitement des déchets cartons métaux
Brève description:
Intitulé du lot: enlèvement transport et traitement des déchets gravats, plâtre déchets dangereux des ménages
Brève description:
Durée de l'accord: 16 mois
Numéro de référence: 2014M19
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: chiffres d'affaires des trois dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014M19
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 due Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2014/S 188-332161 (2014-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes de l'Ouest Rhodanien
Adresse postale: 3 rue de la Venne
Code postal: 69170
Commune postale: Tarare
Contact
Courrier électronique: marchespublics@c-or.fr 📧
Téléphone: +33 474050660 📞
Fax: +33 474632290 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-26 📅
Date limite de soumission: 2014-11-12 📅
Date de publication: 2014-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 188-332161
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
les candidats auront à chiffrer une option dans le lot 1
Les dossiers sont gratuits et téléchargeables sur la plateforme de dématérialisation http://terrritoirreouestrhodanien.marcoweb.fr
Conditions de remise des offres : les offres devront être envoyées en recommandée avec avis de réception ou déposées sur place, contre récépissé à la communauté de communes de l'ouest rhodanien 3 rue de la Venne 69171 tarare Cedex de 8 h à 12 h ou de 13 h à 16 h ou déposées directement sur http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr
La réponse électronique implique une authentification et la possession d'un certificat électronique conforme aux prescriptions légales en vigueur
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
enlèvement transport et traitement des déchets provenant de 4 déchèteries, à savoir amplepuis, bourg de thizy, cours la ville et saint nizier d'azergues
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: enlèvement transport et traitement des déchets bois encombrants déchets verts
Brève description:
Mise à disposition de bennes, enlèvement des bennes sur 4 déchèteries, transport des déchets collectés, transport et broyage déchets verts,
Informations complémentaires sur les lots: ce lot comporte une option que les candidats devront chiffrer
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: enlèvement transport et traitement des déchets cartons métaux
Brève description:
Mise à disposition de bennes, enlèvement des bennes sur 4 déchèteries, transport déchets collectés
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: enlèvement transport et traitement des déchets gravats, plâtre déchets dangereux des ménages
Brève description:
Mise à disposition d'une benne, transport des déchets collectés, valorisation ou élimination des déchets, mise à disposition local sur déchèterie de st nizier local pour stockage ddm
Description des options:
marché conclu pour 16 mois à compter du 1er janvier 2015. Il pourra être reconduit 2 fois un an sans pouvoir excéder le 30 avril 2018
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 16 mois
Numéro de référence: 2014M19
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature précisant les éventuels co-traitants et l'habilitation du mandataire (Dc1)
La déclaration du candidat (Dc2)
Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou (des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet
Capacité technique et professionnelle:
les moyens humains et techniques du candidat
références similaire à l'objet du marché sur les 3 dernières années.
Dépôts et garanties exigés:
il sera demandé une garantie à première demande en cas de versement de l'avance au titre de l'article 87 du code des marchés publics couvrant 100 % de l'avance consentie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement COR. Paiement par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Délai de paiement de 30 jours. Les prix sont révisables
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014M19
Informations complémentaires
les candidats auront à chiffrer une option dans le lot 1
Les dossiers sont gratuits et téléchargeables sur la plateforme de dématérialisation http://terrritoirreouestrhodanien.marcoweb.fr
Conditions de remise des offres : les offres devront être envoyées en recommandée avec avis de réception ou déposées sur place, contre récépissé à la communauté de communes de l'ouest rhodanien 3 rue de la Venne 69171 tarare Cedex de 8 h à 12 h ou de 13 h à 16 h ou déposées directement sur http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr
Afficher plus
La réponse électronique implique une authentification et la possession d'un certificat électronique conforme aux prescriptions légales en vigueur
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 due Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2014/S 188-332161 (2014-09-26)
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