DTE / DTE 2014/320 maintenance des onduleurs

CHU Saint-Étienne

DTE / DTE 2014/320 maintenance des onduleurs
Marché à bons de commande pour la maintenance corrective et marché forfaitaire pour la maintenance préventive.
Durée du marché: 12 mois à compter de la date de notification reconductible 3 fois 12 mois.
Prix révisables annuellement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SEVES SARL

Qui ?

• CHU Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe › Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-12-04	Avis de marché
2015-01-05	Informations complémentaires
2015-09-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: direction des travaux et des équipements – pavillon – 1 Hôpital Bellevue niveau +2
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-04 📅
Date limite de soumission: 2015-01-15 📅
Date de publication: 2014-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 237-417453
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Les adhérents au présent groupement sont: — le CHU de Saint-Étienne coordonnateur du groupement de commande, — l'institut de Cancérologie Lucien Neuwirth. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

DTE / DTE 2014/320 maintenance des onduleurs

Marché à bons de commande pour la maintenance corrective et marché forfaitaire pour la maintenance préventive.

Durée du marché: 12 mois à compter de la date de notification reconductible 3 fois 12 mois.

Prix révisables annuellement.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DTE/DTE 2014/320

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature pour les candidats se présentant sous forme de groupement (DC1),

— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,

— déclaration sur l'honneur, datée et signée en original par le candidat (DC1 ou forme libre) pour justifier qu'il:

1) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal: les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1;

2) n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts;

3) n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions mentionnées à l'article L. 152-6 du code du travail;

4) n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du code du travail;

5) n'est pas en état de liquidation judiciaire;

6) n'est pas déclaré en état de faillite personnelle ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;

7) satisfait aux obligations fiscales et sociales à la date du 31.12.2013 (attestations fiscales et sociales ou Noti2);

8) était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.323-1, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— la copie du jugement en cas de redressement judiciaire,

— un extrait K Bis.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2 ou forme libre).

Capacité technique et professionnelle:

— tableau récapitulatif des prestations réalisées en matière de maintenance des onduleurs au cours des 3 dernières années – type de maintenance – type d'appareils – nom de la société auprès de laquelle a été effectuée cette maintenance

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes (Dc2 ou forme libre) conformément aux articles 5.3 et 8.1 du CCTP.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget de chaque établissement adhérent, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant du forfait annuel (30)
2. Analyse des prix unitaires (20)
3. Description de l'organisation mise en place au vu du process de maintenance décrit au CCTP (25)
4. Moyens humain dédiés au marché (15)
5. Protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Laurence Vétard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Hôpital Nord
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 02
Point de contact: M. Frédéric Just
Téléphone: +33 477127269 📞
Courrier électronique: frederic.just@chu-st-etienne.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: Direction des travaux et des équipements – Hôpital Bellevue – pavillon 1 – niveau +2
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Téléphone: +33 477127252 📞
Fax: +33 477127250 📠
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DTE/DTE 2014/320
Informations complémentaires

Les adhérents au présent groupement sont:

— le CHU de Saint-Étienne coordonnateur du groupement de commande,

— l'institut de Cancérologie Lucien Neuwirth.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 237-417453 (2014-12-04)

Informations complémentaires (2015-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-05 📅
Date limite de soumission: 2015-01-23 📅
Date de publication: 2015-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 003-003277
Se réfère à l'avis: 2014/S 237-417453
Numéro JO-S: 3
Source: OJS 2015/S 003-003277 (2015-01-05)

Avis d'attribution de marché (2015-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 750 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des travaux et des équipements — pavillon 1 — Hôpital Bellevue — niveau +2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-01 📅
Date de publication: 2015-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 171-311420
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 236 B, annonce n° 200 du 9.12.2014. Références de publication rectificative. Parution n°: 4 B, annonce no 86 du 7.1. 2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2015.

Attribution du marché
Nom: Seves sarl
Source: OJS 2015/S 171-311420 (2015-09-01)

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