dte/dte 2014/176 Maintenance des cellules HTA pour le CHU de Saint-Étienne et l'institut de Cancérologie Lucien Neuwirth

CHU Saint-Étienne

dte/dte 2014/176 Maintenance des cellules HTA pour le CHU de Saint-Étienne et l'institut de Cancérologie Lucien Neuwirth
Marché composé de 7 lots indivisibles et indissociables-
durée du marché : un an à compter de la date de notification reconductible 3 fois par période de 12 mois. Prix révisables

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EIC

Qui ?

• CHU Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-23	Avis de marché
2015-09-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Direction des travaux et des équipements – pavillon 1, Hôpital Bellevue, niveau +2
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-23 📅
Date limite de soumission: 2014-09-05 📅
Date de publication: 2014-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 142-255450
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

la présente consultation est lancée par un groupement de commande. les membres du groupement sont : - le CHU de Saint-Étienne, Coordonnateur du groupement - l'Institut de cancérologie Lucien Neuwirth Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

dte/dte 2014/176 Maintenance des cellules HTA pour le CHU de Saint-Étienne et l'institut de Cancérologie Lucien Neuwirth

Marché composé de 7 lots indivisibles et indissociables-

durée du marché : un an à compter de la date de notification reconductible 3 fois par période de 12 mois. Prix révisables

Numéro du lot: 1
Brève description: Maintenance réseau hta Bellevue
Numéro du lot: 2
Brève description: Maintenance réseau hta Charite
Numéro du lot: 3
Brève description: Maintenance réseau hta Nord
Numéro du lot: 4
Brève description: Maintenance réseau hta Trousseau (Centre Antoine Pinay)
Numéro du lot: 5
Brève description: Maintenance réseau hta Slat
Numéro du lot: 6
Brève description: Maintenance réseau hta Bilhsud (Blanchisserie Centrale)
Numéro du lot: 7
Brève description: Maintenance réseau hta institut de cancerologie Lucien Neuwirth
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DTE/DTE 2014/176

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature pour les candidats se présentant sous forme de groupement (Dc1)

-Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,

-Déclaration sur l'honneur, datée et signée en original par le candidat (Dc1 ou forme libre) pour justifier qu'il :

1) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1 ;

2) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ;

3) n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions mentionnées à l'article L. 152-6 du code du travail ;

4) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du code du travail ;

5) n'est pas en état de liquidation judiciaire ;

6) n'est pas déclaré en état de faillite personnelle ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;

7) satisfait aux obligations fiscales et sociales à la date du 31 décembre 2013 (attestations fiscales et sociales ou Noti2)

8) était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.323-1, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

-la copie du jugement en cas de redressement judiciaire

-un extrait K Bis

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices (Dc2 ou forme libre) ;.

Capacité technique et professionnelle:

-tableau récapitulatif des prestations réalisées en matière de maintenance de cellules HTA au cours des trois dernières années- type de maintenance - type d'appareils - nom de la société auprès de laquelle a été effectuée cette maintenance

-certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes (Dc2 ou forme libre) ;.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement par le budget de chaque établissement adhérent, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des Marchés Publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant du forfait annuel et des tarifs horaires de maintenance et forfait de déplacement (50)
2. Mémoire technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Laurence Vétard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Direction des travaux et des équipements - hôpital Bellevue - pavillon 1 - niveau +2
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Point de contact: M. Didier Brajon
Téléphone: +33 477828017 📞
Courrier électronique: didier.brajon@chu-st-etienne.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Téléphone: +33 477127252 📞
Fax: +33 477127250 📠
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DTE/DTE 2014/176
Informations complémentaires

la présente consultation est lancée par un groupement de commande.

les membres du groupement sont :

- le CHU de Saint-Étienne, Coordonnateur du groupement

- l'Institut de cancérologie Lucien Neuwirth

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 142-255450 (2014-07-23)

Avis d'attribution de marché (2015-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 66 666 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des travaux et des équipements — pavillon 1 — Hôpital Bellevue — niveau +2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-01 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-313443
Se réfère à l'avis: 2014/S 142-255450
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 141 B, annonce n° 237 du 25.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Eic

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Source: OJS 2015/S 172-313443 (2015-09-01)

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