Dse/ao/ac 2014-77

CHR d'Orléans

Fourniture de fruits et légumes frais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHR d'Orléans

Qu'est-ce que c'est ?

• Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix › Légumes, fruits et noix

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-25	Avis de marché
2015-04-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes, fruits et noix
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes, fruits et noix 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHR d'Orléans
Adresse postale: 1 rue Porte Madeleine, BP 2439
Code postal: 45032
Commune postale: Orléans Cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-25 📅
Date limite de soumission: 2015-01-06 📅
Date de publication: 2014-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 229-403946
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

“Pièces à fournir au moment de la candidature: la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou son équivalent) et habilitation du mandataire par ses...”

Informations complémentaires

Pièces à fournir au moment de la candidature: la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou son équivalent) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment complétée datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complété des renseignements suivants: la rubrique D1 du formulaire Dc2. : déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles. La rubrique E du formulaire Dc2 énumérant: les principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, le destinataire public ou privé (renseignement fourni à titre indicatif).

La date de notification prévisible est fixée courant février 2015.

Pour l'accord cadre, les offres seront analysées et jugées selon:

Critère de valeur technique: 100 %.

20 % sur le système d'assurance qualité ou à défaut les mesures mises en œuvre pour répondre aux exigences de qualité et de sécurité alimentaire.

20 % sur la démarche entreprise en matière de développement durable (modes de cultures, gestion des déchets, mesures prises pour limiter l'émission de gaz à effet de serre, temps entre la cueillette et la consommation, impact environnemental de la proposition en termes de transport et autres moyens.

60 % sur les modalités et délais d'échange de la marchandise.

Critères de jugement des offres pour les marchés subséquents:

L'offre la plus avantageuse sera appréciée sur la base du critère suivant:

Prix: 100 % - le prix des produits sera multiplié par un coefficient de majoration comme suit:

Produit d'origine Importation: 1.

Produit d'origine France/Dom: 0.80

Produit d'origine Région Centre: 0.60

Marché à bons de commande sans montant ni quantité, qui, de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord cadre conclu en application de l'article 77 du code des marchés publics pour une durée de 1 an à compter de la date de notification reconductible expressément 3 fois 1 an ne pouvant excéder le 31.12.2018. Monnaie: Euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2014.

Source: OJS 2014/S 229-403946 (2014-11-25)

Avis d'attribution de marché (2015-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-13 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-133715
Se réfère à l'avis: 2014/S 229-403946
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

“JUGEMENT DES OFFRES Le jugement des offres pour l'accord-cadre: Critère de valeur technique: 100 % - 20 % sur le système d'assurance qualité ou à défaut...”

Informations complémentaires

JUGEMENT DES OFFRES

Le jugement des offres pour l'accord-cadre:

Critère de valeur technique: 100 %

- 20 % sur le système d'assurance qualité ou à défaut les mesures mises en oeuvre pour répondre aux exigences de qualité et de sécurité alimentaire.

- 20 % sur la démarche entreprise en matière de développement durable (modes de cultures, gestion des déchets, mesures prises pour limiter l'émission de gaz à effet de serre, temps entre la cueillette et la consommation, impact environnemental de la proposition en termes de transport et autres moyens.

- 60 % sur les modalités et délais d'échange de la marchandise.

Le jugement des offres pour les marchés subséquents:

Prix: 100 % - le prix des produits sera multiplié par un coefficient de majoration comme suit:

- Produit d'origine Importation: 1

- Produit d'origine France/DOM: 0.80

- Produit d'origine Région Centre: 0.60

Accord-cadre multi-attributaires avec marché à bons de commande conclu avec un maximum en quantités. Ils seront précédés d'une mise en concurrence à la survenance des besoins. Marché conclu pour une période de 1 an à compter de la date de notification et reconductible tacitement 3 fois jusqu'au 31.12.2018. Le premier marché subséquent prendra effet à compter de la date de notification.

Références de l'avis initial paru au BOAMP

Parution no: 228 B, annonce no 187 du 27.11.2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2015.

Source: OJS 2015/S 076-133715 (2015-04-13)

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