Dse/ao/ac 2014-77

CHR d'Orléans

Fourniture de fruits et légumes frais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-25 Avis de marché
2015-04-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes, fruits et noix
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes, fruits et noix 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHR d'Orléans
Adresse postale: 1 rue Porte Madeleine, BP 2439
Code postal: 45032
Commune postale: Orléans Cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-25 📅
Date limite de soumission: 2015-01-06 📅
Date de publication: 2014-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 229-403946
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Pièces à fournir au moment de la candidature: la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou son équivalent) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment complétée datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complété des renseignements suivants: la rubrique D1 du formulaire Dc2. : déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles. La rubrique E du formulaire Dc2 énumérant: les principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, le destinataire public ou privé (renseignement fourni à titre indicatif). La date de notification prévisible est fixée courant février 2015. Pour l'accord cadre, les offres seront analysées et jugées selon: Critère de valeur technique: 100 %. 20 % sur le système d'assurance qualité ou à défaut les mesures mises en œuvre pour répondre aux exigences de qualité et de sécurité alimentaire. 20 % sur la démarche entreprise en matière de développement durable (modes de cultures, gestion des déchets, mesures prises pour limiter l'émission de gaz à effet de serre, temps entre la cueillette et la consommation, impact environnemental de la proposition en termes de transport et autres moyens. 60 % sur les modalités et délais d'échange de la marchandise. Critères de jugement des offres pour les marchés subséquents: L'offre la plus avantageuse sera appréciée sur la base du critère suivant: Prix: 100 % - le prix des produits sera multiplié par un coefficient de majoration comme suit: Produit d'origine Importation: 1. Produit d'origine France/Dom: 0.80 Produit d'origine Région Centre: 0.60 Marché à bons de commande sans montant ni quantité, qui, de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord cadre conclu en application de l'article 77 du code des marchés publics pour une durée de 1 an à compter de la date de notification reconductible expressément 3 fois 1 an ne pouvant excéder le 31.12.2018. Monnaie: Euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fruits et légumes frais.
Numéro de référence: DSE/AO/2014-77
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier régional d'Orléans, 45067 Orléans Cedex 2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget d'exploitation, virement bancaire sur mandat administratif à 50 jours à réception de la facture selon les modalités fixés au CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital BP 6907
Commune postale: Orléans Cedex 2
Code postal: 45067
Point de contact: M. Lefebvre Pierre
Téléphone: +33 238229721 📞
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans direction des services économiques
Adresse postale: 1 rue Porte Madeleine BP 2439
Point de contact: Cellule juridique marchés publics
Téléphone: +33 238744381 📞
Courrier électronique: cellule.marches-dal@chr-orleans.fr 📧
Fax: +33 238744726 📠
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSE/AO/2014-77
Informations complémentaires
Pièces à fournir au moment de la candidature: la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou son équivalent) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment complétée datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complété des renseignements suivants: la rubrique D1 du formulaire Dc2. : déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles. La rubrique E du formulaire Dc2 énumérant: les principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, le destinataire public ou privé (renseignement fourni à titre indicatif).
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La date de notification prévisible est fixée courant février 2015.
Pour l'accord cadre, les offres seront analysées et jugées selon:
Critère de valeur technique: 100 %.
20 % sur le système d'assurance qualité ou à défaut les mesures mises en œuvre pour répondre aux exigences de qualité et de sécurité alimentaire.
20 % sur la démarche entreprise en matière de développement durable (modes de cultures, gestion des déchets, mesures prises pour limiter l'émission de gaz à effet de serre, temps entre la cueillette et la consommation, impact environnemental de la proposition en termes de transport et autres moyens.
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60 % sur les modalités et délais d'échange de la marchandise.
Critères de jugement des offres pour les marchés subséquents:
L'offre la plus avantageuse sera appréciée sur la base du critère suivant:
Prix: 100 % - le prix des produits sera multiplié par un coefficient de majoration comme suit:
Produit d'origine Importation: 1.
Produit d'origine France/Dom: 0.80
Produit d'origine Région Centre: 0.60
Marché à bons de commande sans montant ni quantité, qui, de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord cadre conclu en application de l'article 77 du code des marchés publics pour une durée de 1 an à compter de la date de notification reconductible expressément 3 fois 1 an ne pouvant excéder le 31.12.2018. Monnaie: Euro.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 229-403946 (2014-11-25)
Avis d'attribution de marché (2015-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-13 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-133715
Se réfère à l'avis: 2014/S 229-403946
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
JUGEMENT DES OFFRES Le jugement des offres pour l'accord-cadre: Critère de valeur technique: 100 % - 20 % sur le système d'assurance qualité ou à défaut les mesures mises en oeuvre pour répondre aux exigences de qualité et de sécurité alimentaire. - 20 % sur la démarche entreprise en matière de développement durable (modes de cultures, gestion des déchets, mesures prises pour limiter l'émission de gaz à effet de serre, temps entre la cueillette et la consommation, impact environnemental de la proposition en termes de transport et autres moyens. - 60 % sur les modalités et délais d'échange de la marchandise. Le jugement des offres pour les marchés subséquents: Prix: 100 % - le prix des produits sera multiplié par un coefficient de majoration comme suit: - Produit d'origine Importation: 1 - Produit d'origine France/DOM: 0.80 - Produit d'origine Région Centre: 0.60 Accord-cadre multi-attributaires avec marché à bons de commande conclu avec un maximum en quantités. Ils seront précédés d'une mise en concurrence à la survenance des besoins. Marché conclu pour une période de 1 an à compter de la date de notification et reconductible tacitement 3 fois jusqu'au 31.12.2018. Le premier marché subséquent prendra effet à compter de la date de notification. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 228 B, annonce no 187 du 27.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier Régional d'orléans, 45067 Orléans Cedex 2.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-25 📅
Nom: Halles Tourangelles
Adresse postale: 46 boulevard de l'Industrie
Commune postale: Nazelles Negron
Code postal: 37530
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: estivin primeurs de Loire
Adresse postale: avenue Vatel BP 4309
Commune postale: Tours Cedex 1
Code postal: 37043

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-26 📅
Nom: SAS Mag fruits
Adresse postale: 5 rue Pierre et Marie Curie BP 223 INGRE
Commune postale: Saint Jean de la Ruelle
Code postal: 45144
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2015/S 076-133715 (2015-04-13)
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