Documentation pour les services du département de l'Ain
Conseil général de l'Ain
Documentation pour les services du département de l'Ain.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-05.
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- • Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ain
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine, CS 10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-05 📅
Date limite de soumission: 2014-09-18 📅
Date de publication: 2014-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 150-269507
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Documentation pour les services du département de l'Ain.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Livres documentaires et livres de fiction pour adultes y compris à diffusion restreinte, régionalisme, documents multi-supports tous publics, textes enregistrés. Livres spécialisés d'édition universitaire, technique et professionnelle. Cartes et plans modernes
Brève description:
Quantité ou étendue: Minimum 50 000 EUR maximum 200 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Livres documentaires pour la jeunesse, livres de fiction et livres-cd pour la jeunesse, y compris édition à diffusion restreinte
Brève description:
Intitulé du lot: Bandes dessinées adultes et jeunesse
Brève description: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Documents musicaux : nouveautés, fonds de catalogues, rééditions, musiques de film
Brève description:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Documents sonores de tous genres, imports, autoproduits, textes enregistrés, diffusion restreinte
Brève description:
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Documents audiovisuels de tous genres : nouveautés, fonds de catalogues, rééditions, import, auproduits, diffusion restreinte. Public adulte
Brève description:
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Documents audiovisuels de tous genres : nouveautés, fonds de catalogues, rééditions, import, autoproduits, diffusion restreinte. Public jeunesse
Brève description:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Pièces mentionnées à l'article 44 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général de l'Ain
Adresse postale: Service des marchés publics 10 rue Pavé d'Amour - CS 40276
Code postal: 01006
Téléphone: +33 474506316 📞
Fax: +33 474506323 📠
Adresse postale: Direction de la lecture publique 45 avenue Alsace Lorraine CS 10114
URL des documents: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Adresse postale: Service des marchés publics 10 rue Pavé d'amour - CS 40276
URL pour la participation: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14A073
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 3
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141062 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 150-269507 (2014-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an. Montant mini et maxi pour la période initiale et pour chaque période de reconduction : lot 1 : mini 50 000 EUR TTC et maxi 200 000 EUR TTC; lot 2 mini 50 000 EUR TTC et maxi 200 000 EUR TTC ; lot 3 mini 10 000 EUR TTC et maxi 40 000 EUR TTC ; lot 4 mini 3 500 EUR TTC et maxi 12 500 EUR TTC ; lot 5 mini 18 000 EUR TTC et maxi 45 000 EUR TTC; lot 6 mini 16 000 EUR TTC et maxi 47 000 EUR TTC; lot 7 mini 4 000 EUR TTC et maxi 10 000 EUR TTC. Estimation annuelle par lot : lot 1 : 113 744 EUR HT soit 120 000 EUR TTC ; lot 2: 113 744 EUR HT soit 120 000 EUR TTC ; lot 3 :30 332 EUR HT soit 32 000 EUR TTC; lot 4 : 6 667 EUR HT soit 8 000 EUR TTC ; lot 5 : 20 833 EUR HT soit 25 000 EUR TTC ; lot 6 : 25 833 euros HT soit 31 000 EUR TTC; lot 7 : 7 500 euros HT soit 9 000 EUR TTC.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ain
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine, CS 10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-05 📅
Date limite de soumission: 2014-09-18 📅
Date de publication: 2014-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 150-269507
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Accord cadre au sens du droit communautaire, marché à bons de commande au sens du droit français. Critères de sélection des candidatures : capacités techniques, financières et professionnelles. Critère de jugement des offres : Valeur technique 70%, Délai de livraison 15% et Rabais proposé par le fournisseur 15%. Date prévisionnnelle de début d'exécution : 1.1.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Documentation pour les services du département de l'Ain.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Livres documentaires et livres de fiction pour adultes y compris à diffusion restreinte, régionalisme, documents multi-supports tous publics, textes enregistrés. Livres spécialisés d'édition universitaire, technique et professionnelle. Cartes et plans modernes
Brève description:
Livres documentaires et livres de fiction pour adultes y compris à diffusion restreinte, régionalisme, documents multi-supports tous publics, textes enregistrés. Livres spécialisés d'édition universitaire, technique et professionnelle. Cartes et plans modernes.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Livres documentaires pour la jeunesse, livres de fiction et livres-cd pour la jeunesse, y compris édition à diffusion restreinte
Brève description:
Livres documentaires pour la jeunesse, livres de fiction et livres-cd pour la jeunesse, y compris édition à diffusion restreinte.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bandes dessinées adultes et jeunesse
Brève description: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Documents musicaux : nouveautés, fonds de catalogues, rééditions, musiques de film
Brève description:
Documents musicaux : nouveautés, fonds de catalogues, rééditions, musiques de film.
Quantité ou étendue: Minimum 3 500 EUR maximum 12 500 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Documents sonores de tous genres, imports, autoproduits, textes enregistrés, diffusion restreinte
Brève description:
Documents sonores de tous genres, imports, autoproduits, textes enregistrés, diffusion restreinte.
Quantité ou étendue: Minimum 18 000 EUR maximum 45 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Documents audiovisuels de tous genres : nouveautés, fonds de catalogues, rééditions, import, auproduits, diffusion restreinte. Public adulte
Brève description:
Documents audiovisuels de tous genres : nouveautés, fonds de catalogues, rééditions, import, auproduits, diffusion restreinte. Public adulte.
Quantité ou étendue: Minimum 16 000 EUR maximum 47 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Documents audiovisuels de tous genres : nouveautés, fonds de catalogues, rééditions, import, autoproduits, diffusion restreinte. Public jeunesse
Brève description:
Documents audiovisuels de tous genres : nouveautés, fonds de catalogues, rééditions, import, autoproduits, diffusion restreinte. Public jeunesse.
Quantité ou étendue: Minimum 4 000 EUR maximum 10 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du marché.
Numéro de référence: 14A073
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Pièces mentionnées à l'article 44 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle:
Références professionnelles. En l'absence de références professionnelles équivalentes, fournir le chiffre d'affaires, les effectifs et l'équipement technique.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : budget départemental.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général de l'Ain
Adresse postale: Service des marchés publics 10 rue Pavé d'Amour - CS 40276
Code postal: 01006
Téléphone: +33 474506316 📞
Fax: +33 474506323 📠
Adresse postale: Direction de la lecture publique 45 avenue Alsace Lorraine CS 10114
URL des documents: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Adresse postale: Service des marchés publics 10 rue Pavé d'amour - CS 40276
URL pour la participation: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14A073
Informations complémentaires
Accord cadre au sens du droit communautaire, marché à bons de commande au sens du droit français. Critères de sélection des candidatures : capacités techniques, financières et professionnelles. Critère de jugement des offres : Valeur technique 70%, Délai de livraison 15% et Rabais proposé par le fournisseur 15%. Date prévisionnnelle de début d'exécution : 1.1.2015.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.8.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 3
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141062 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 150-269507 (2014-08-05)
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