Documentation pour les services du Département de l'Ain

Conseil général de l'Ain

Documentation pour les services du Département de l'Ain.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-25 Avis de marché
2015-04-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.le marché est conclu de sa notification au 31.12.2015. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Montants mini et maxi pour la période initiale et pour chaque période de reconduction: lot 1: mini 50 000 EUR TTC et maxi 200 000 EUR TTC ; lot 2 mini 50 000 EUR TTC et maxi 200 000 EUR TTC ; lot 3: mini 10 000 EUR TTC et maxi 40 000 EUR TTC ; lot 4: mini 3 500 EUR TTC et maxi 12 500 EUR TTC; lot 5: mini 18 000 EUR TTC et maxi 45 000 EUR TTC ; lot 6: mini 16 000EUR TTC et maxi 47 000 EUR TTC ; lot 7: mini 4 000 EUR TTC et maxi 10 000 EUR TTC . Estimation annuelle par lot: lot 1: 113 744 EUR HT soit 120 000 EUR TTC; lot 2: 113 744 EUR HT soit 120 000 EUR TTC; lot 3: 30 332 EUR HT soit 32 000 EUR TTC; lot 4: 6 667 EUR HT soit 8 000 EUR TTC; lot 5: 20 833 EUR HT soit 25 000 EUR TTC; lot 6: 25 833 EUR HT soit 31 000 EUR TTC; lot 7: 7 500 EUR HT soit 9 000 EUR TTC.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ain
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine, CS 10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-25 📅
Date limite de soumission: 2015-01-16 📅
Date de publication: 2014-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 229-403991
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Accord-Cadre au sens du droit communautaire, marché à bons de commande au sens du droit français. Critères de sélection des candidatures: capacités techniques, financières et professionnelles. Critères de jugement des offres: valeur technique 70 %, Délai de livraison 15 %, Rabais proposé par le fournisseur 15 %. Date prévisionnelle de début d'exécution: mars 2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25 novembre 2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Documentation pour les services du Département de l'Ain.
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres documentaires et livres de fiction pour adultes.
Quantité ou étendue: Minimum 50 000 EUR maximum 200 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres documentaires pour la jeunesse, livres de fiction et livres-cd.
Numéro du lot: 3
Brève description: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Documents musicaux: nouveautés, fonds de catalogues, rééditions, musiques de films.
Quantité ou étendue: Minimum 3 500 EUR maximum 12 500 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Documents sonores de tous genres, imports, autoproduits, textes enregistrés, diffusion restreinte.
Quantité ou étendue: Minimum 18 000 EUR maximum 45 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Documents audiovisuels de tous genres. Public adulte.
Quantité ou étendue: Minimum 16 000 EUR maximum 47 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Brève description: Documents audiovisuels de tous genres. Public jeunesse.
Quantité ou étendue: Minimum 4 000 EUR maximum 10 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du marché.
Numéro de référence: 14A132

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Pièces mentionnées à l'article 44 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle:
Références professionnelles. En l'absence de références professionnelles équivalentes, fournir le chiffre d'affaires, les effectifs et l'équipement technique.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: budget départemental.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général de l'Ain
Adresse postale: service des marchés publics, 10 rue Pavé d'Amour – CS 40276
Code postal: 01006
Téléphone: +33 474323268 📞
Fax: +33 474506323 📠
Adresse postale: direction de la lecture publique, 45 avenue Alsace Lorraine, CS 10114
URL des documents: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Adresse postale: service des marchés publics, 10 rue Pavé d'Amour, CS 40276
URL pour la participation: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14A132
Informations complémentaires
Accord-Cadre au sens du droit communautaire, marché à bons de commande au sens du droit français. Critères de sélection des candidatures: capacités techniques, financières et professionnelles. Critères de jugement des offres: valeur technique 70 %, Délai de livraison 15 %, Rabais proposé par le fournisseur 15 %. Date prévisionnelle de début d'exécution: mars 2015.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25 novembre 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141062 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 229-403991 (2014-11-25)
Avis d'attribution de marché (2015-04-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ain

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-17 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 078-137878
Se réfère à l'avis: 2014/S 229-403991
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Rabais retenu pour les lots no 1, 2 et 3: 9 %, pour le lot no 4: 28 %, pour le lot no 5: 26 %, pour le lot no 6: 30 %, pour le lot no 7: 29,5 % Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 228 B, annonce no 141 du 27.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Délai de livraison (15)
3. Rabais consenti par le fournisseur (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-31 📅
Nom: Montbarbon SAS
Adresse postale: 14 place Carriat, CS 50126
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01004

2️⃣
Nom: SAS Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet Cedex 8
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-01 📅
Nom: Bdnet SARL
Adresse postale: 26 rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-03 📅
Nom: Sarl cvs
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

5️⃣
Nom: Gam sas
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz, CS 20298
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008

6️⃣
Nom: RDM Vidéo SA
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110

7️⃣
Nom: ADAV Association loi 1901
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Code postal: 75020
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 3
Commune postale: Lyon
Source: OJS 2015/S 078-137878 (2015-04-17)
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