Divers groupes - contrat d'entretien des espaces verts

Loire Habitat

Divers Groupes - Contrat d'entretien des espaces verts

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-23 Avis de marché
2015-02-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Loire Habitat
Adresse postale: 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loirehabitat.fr 🌏
Téléphone: +33 477423442 📞
Fax: +33 477387822 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-23 📅
Date limite de soumission: 2014-11-04 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-328237
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur URL : http://www.loirehabitat.fr code Nuts Fr715 renseignements administratifs : Loire Habitat, Patricia Maroc, service marchés et achats 30 rue Palluat de Besset CS 40540 42007 Saint-Étienne Cedex 1 tél : +33 477423426 Fax : +33 477439173 renseignements techniques : Loire Habitat , Yohan Simond, Service du Patrimoine 30 rue Palluat de Besset CS 40540 42007 Saint-Étienne Cedex 1 tél : +33 477423442 Fax :+33 477439172 mel : y.simond@loirehabitat.fr unité monétaire utilisée, l'euro.Modalités de retrait des documents : Lettre - Fax - remise en main propre contre récépissé - Voie électronique gratuite. autres renseignements complémentaires : le contrat est conclu pour une durée d'un an renouvelable trois fois par période d'un an à compter du 1er janvier 2015. La durée du contrat ne pourra excéder quatre ans. Il se terminera au plus tard le 31 décembre 2018. critères de sélection des candidatures : 1 - Garanties suffisantes pour travaux d'entretien. 2 - Capacités professionnelles, techniques et financières. *Justificatifs de candidature* : - Lettre de candidature modèle Cerfa Dc1 - Déclaration du candidat Cerfa Dc2 - Références et/ou certificats de capacité correspondant à des marchés de même nature de moins de 3 ans. - Capacités professionnelles et technique du candidat : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années et déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature. *Contenu de l'offre* : - Un acte d'engagement par lot, c'est-à-dire pour lequel l'entreprise présente une offre, conforme au document joint - Annexe n°1 à l'acte d'engagement : mémoire technique par lot, c'est-à-dire pour lequel l'entreprise présente une offre conforme au modèle annexé à l'acte d'engagement - la Dpgf par lot remplie et signée par l'entreprise - le Cctp paraphé et accepté sans modification concernant le critère 1, organisation de l'entreprise représentant 60% de la note finale et notée sur 100, les sous critères se pondèrent de la manière suivante:moyens humains notés sur 20 représentant 12 %, véhicules et matériels notés sur 15 représentant 9 %, moyens administratifs notés sur 20 représentant 12%, gestion de l'entretien notée sur 15 représentant 9 %, démarche qualité et développement durable notés sur 25 représentant 15%, qualité de présentation notée sur 5 représentant 3%. adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : par voie papier Loire Habitat Service marchés et achats 30, rue Palluat de Besset Cs 40540 42007 Saint-Etienne Cedex 1 Ou Voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante : URL : http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur). adresse auprès de laquelle les documents peuvent être envoyés : par voie papier (Lettre recommandée avec Ar - remise en main propre contre récépissé) auprès de Loire Habitat Service marchés et achats 30, rue Palluat de Besset Cs 40540 42007 Saint-Etienne Cedex 1 Ou Voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante : URL : http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur). les candidats pourront doubler leur envoi dématérialisé par une copie de sauvegarde envoyée dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie. Cette copie ne sera ouverte qu'en cas de défaillance informatique ou virus
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Divers Groupes - Contrat d'entretien des espaces verts
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Agence du Forez: Boen, Estivareilles, Feurs, Magneux-Haute-Rive, Montrond-les-Bains, Saint-André-le-Puy, Saint-Romain-le-Puy, Saint-Sixte
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Agence du Gier Pilat: Doizieux, La Grand Croix, Lorette, L'Horme
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Agence de Saint Étienne Jacquard A: Roche la Molière, Saint-Etienne, Saint-Genest-Lerpt
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Agence de Saint Étienne Jacquard B: Saint-Étienne
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Agence de Saint Étienne Carnot: La Talaudière, Saint-Étienne, Saint-Jean-Bonnefonds, Sorbiers, Villars
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Agence du Roannais A: Balbigny, Bussières, Neulise, Saint-Germain-Laval, Saint-Jodard, Saint-Just-en-Chevalet
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Agence du Roannais B: Ambierle, Belmont-de-la-Loire, Chandon, Coutouvre, La Pacaudière, Pouilly-sous-Charlieu, Regny, Riorges, Saint-Denis-de-Cabanne
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Agence de l'Ondaine A: Fraisses, Unieux
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Agence de l'Ondaine B: La Ricamarie
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Agence de la Plaine A: Andrézieux-Bouthéon, Bonson, La Fouillouse, Saint-Just-Saint-Rambert, Saint-Marcellin-en-Forez
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Agence de la Plaine B: Chazelles-sur-Lyon, Saint-Héand, Veauche
Numéro de référence: 14s0096
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu principal de prestation
Divers groupes de Loire Habitat

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement : les modalités essentielles de financement sont assurées par Loire Habitat grâce à des ressources propres et/ou des ressources extérieures publiques ou privées.
- Mode de paiement : virement bancaire.
- Délai de paiement : 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité d'organisation de l'entreprise pour mener à bien les prestations de ce lot (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Gagnaire Laurent
Nom: Loire Habitat
Adresse postale: Service marchés et achats 30 rue Palluat de Besset CS 40540
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Point de contact: Patricia Maroc
Téléphone: +33 477423426 📞
Courrier électronique: p.maroc@loirehabitat.fr 📧
Fax: +33 477439173 📠
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14s0096
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur URL : http://www.loirehabitat.fr
code Nuts Fr715
renseignements administratifs :
Loire Habitat, Patricia Maroc, service marchés et achats 30 rue Palluat de Besset CS 40540
42007 Saint-Étienne Cedex 1
tél : +33 477423426 Fax : +33 477439173
renseignements techniques :
Loire Habitat , Yohan Simond, Service du Patrimoine 30 rue Palluat de Besset CS 40540
tél : +33 477423442 Fax :+33 477439172
unité monétaire utilisée, l'euro.Modalités de retrait des documents : Lettre - Fax - remise en main propre contre récépissé - Voie électronique gratuite.
autres renseignements complémentaires :
le contrat est conclu pour une durée d'un an renouvelable trois fois par période d'un an à compter du 1er janvier 2015. La durée du contrat ne pourra excéder quatre ans. Il se terminera au plus tard le 31 décembre 2018.
critères de sélection des candidatures :
1 - Garanties suffisantes pour travaux d'entretien.
2 - Capacités professionnelles, techniques et financières.
*Justificatifs de candidature* :
- Lettre de candidature modèle Cerfa Dc1
- Déclaration du candidat Cerfa Dc2
- Références et/ou certificats de capacité correspondant à des marchés de même nature de moins de 3 ans.
- Capacités professionnelles et technique du candidat : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années et déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
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*Contenu de l'offre* :
- Un acte d'engagement par lot, c'est-à-dire pour lequel l'entreprise présente une offre, conforme au document joint
- Annexe n°1 à l'acte d'engagement : mémoire technique par lot, c'est-à-dire pour lequel l'entreprise présente une offre conforme au modèle annexé à l'acte d'engagement
- la Dpgf par lot remplie et signée par l'entreprise
- le Cctp paraphé et accepté sans modification
concernant le critère 1, organisation de l'entreprise représentant 60% de la note finale et notée sur 100, les sous critères se pondèrent de la manière suivante:moyens humains notés sur 20 représentant 12 %, véhicules et matériels notés sur 15 représentant 9 %, moyens administratifs notés sur 20 représentant 12%, gestion de l'entretien notée sur 15 représentant 9 %, démarche qualité et développement durable notés sur 25 représentant 15%, qualité de présentation notée sur 5 représentant 3%.
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adresse auprès de laquelle les documents peuvent être…
… obtenus : par voie papier Loire Habitat Service marchés et achats 30, rue Palluat de Besset Cs 40540 42007 Saint-Etienne Cedex 1 Ou Voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante : URL : http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur).
… envoyés : par voie papier (Lettre recommandée avec Ar - remise en main propre contre récépissé) auprès de Loire Habitat Service marchés et achats 30, rue Palluat de Besset Cs 40540 42007 Saint-Etienne Cedex 1 Ou Voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante : URL : http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur).
les candidats pourront doubler leur envoi dématérialisé par une copie de sauvegarde envoyée dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie. Cette copie ne sera ouverte qu'en cas de défaillance informatique ou virus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Nom: Comité consultatif de réglement amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant signature du contrat:référé précontractuel devant le juge des référés du Ta de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du Cja-Après signature du contrat:référé contractuel devant le Ta de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du Cja ou recours en pleine juridiction devant le Ta de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du Ce du 16.07.2007 n°29-1545 et Ce du 04.04.2014 n°358994-Département de Tarn et Garonne)
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2014/S 186-328237 (2014-09-23)
Avis d'attribution de marché (2015-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 816 006,44 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-19 📅
Date de publication: 2015-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 038-065399
Se réfère à l'avis: 2014/S 186-328237
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
La rubrique «IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché» est complétée de la manière suivante: publication sur le site de MarchesOnLine avis n° AO-1440-1820 du 24.9.2014. Le délai global d'exécution des contrats est de 1 an renouvelable trois fois par période de 1 an, sauf pour le lot n° 7 qui sera renouvelé une fois pour une période de 1 an.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14S0096
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers groupes de Loire Habitat.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité d'organisation de l'entreprise pour mener à bien les prestations (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-26 📅
Nom: Paysage de la Plaine
Adresse postale: 252 route d'Epeluy
Commune postale: Sury-le-Comtal
Code postal: 42450
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Soulier Kubitza — Horizon Jardin
Adresse postale: 73 rue du Docteur Louis Destre
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-14 📅
Nom: AM Paysage
Adresse postale: ZI du Buisson
Commune postale: Roche-la-Molière
Code postal: 42230

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: Motet paysage et jardin service
Adresse postale: Le Pont Maréchal
Commune postale: Saint-Vincent-de-Boisset
Code postal: 42120

7️⃣
Nom: Adapei — Esat Riorges
Adresse postale: 187 rue Jean Rostand
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153

8️⃣

9️⃣
Nom: AM Paysage SARL
Adresse postale: boulevard Sagnat

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laurent Gagnaire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L551-1 et R55-1 et suivants du CJA). Après signature du contrat: référé contractuel devant le TA de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du CJA) ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant l'accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du CE du 16.7.2007 n° 29-1545 et CE du 4.4.2014 n° 358994 — département de Tarn-et-Garonne).
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Source: OJS 2015/S 038-065399 (2015-02-19)
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