Dispositifs médicaux stériles implantables ou de techniques interventionnelles (prothèses vasculaires, cardiologie et radiologie interventionnelles)
Centre hospitalier de Haguenau
la prestation porte sur la fourniture de dispositifs médicaux stériles implantables ou de techniques interventionnelles concernant les familles suivantes :
- prothèses vasculaires (4 lots)
- cardiologie et radiologie interventionnelles (13 lots)
Le délai de réception des offres était de 2014-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue:
“les quantités indiquées dans le cahier des charges ont valeur purement indicatives, le marché étant un marché à bons de commandes sans minimum et sans maximum.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche, BP 40252
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-haguenau.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-haguenau.fr 📧
Téléphone: +33 388063439 📞
Fax: +33 388063046 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-12 📅
Date limite de soumission: 2014-09-22 📅
Date de publication: 2014-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 156-280168
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.8.2014.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la prestation porte sur la fourniture de dispositifs médicaux stériles implantables ou de techniques interventionnelles concernant les familles suivantes :”
“- prothèses vasculaires (4 lots)”
“- cardiologie et radiologie interventionnelles (13 lots)”
Les variantes sont acceptées ✅
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier de Haguenau - 64 avenue Leriche, 67500 Haguenau”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il ne fait pas l'objet d'interdictions de soumissionner,”
“- la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,”
“- la lettre de candidature et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, et l'habilitation du mandataire par ses...”
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“- l'extrait K-Bis de la société,”
“- une attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validité.”
Situation économique et financière:
“- La déclaration du chiffre d'affaire des trois dernières années.”
Capacité technique et professionnelle:
“- le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (déclaration du candidat Dc2),”
“- attestations d'homologation des matériels (normes NF ou européennes),”
“- la documentation technique des mobiliers et matériels proposés,”
“- l'attestation de présentation des dispositifs proposés.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“le titulaire du marché qui souhaitera bénéficier de l'avance visée à l'article 87 du Code des Marchés Publics devra produire une garantie à première demande...”
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“financement sur fonds propres de l'établissement.”
“Paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais prévus à l'article 98 du Code des Marchés publics (50 jours).”
“En vertu de l'article 97 du CMP, une avance sera versée au titulaire sauf renoncement de sa part dans l'acte d'engagement.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement.”
Autres conditions particulières:
“Le marché est traité à partir du logiciel Epicure+ et les fournisseurs devront télécharger gratuitement le logiciel leur permettant d'accéder à l'allotissement.”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Service médical rendu (notamment références cliniques du produit, avis des utilisateurs, assistance technique proposée par le fournisseur...) (60)
2. Incidence économique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche, BP 40 252
Commune postale: Haguenau Cedex
Code postal: 67504
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“les contestations qui pourraient résulter du présent marché seront déférées devant le Tribunal administratif de Strasbourg, seul compétent, par voie de...”
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Marché renouvelable
“deuxième semestre 2015”
Source: OJS 2014/S 156-280168 (2014-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue:
“les quantités indiquées dans le cahier des charges ont valeur purement indicatives, le marché étant un marché à bons de commandes sans minimum et sans maximum.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche, BP 40252
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-haguenau.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-haguenau.fr 📧
Téléphone: +33 388063439 📞
Fax: +33 388063046 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-12 📅
Date limite de soumission: 2014-09-22 📅
Date de publication: 2014-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 156-280168
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.8.2014.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la prestation porte sur la fourniture de dispositifs médicaux stériles implantables ou de techniques interventionnelles concernant les familles suivantes :”
“- prothèses vasculaires (4 lots)”
Afficher plus (1)
“- cardiologie et radiologie interventionnelles (13 lots)”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier de Haguenau - 64 avenue Leriche, 67500 Haguenau”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il ne fait pas l'objet d'interdictions de soumissionner,”
“- la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,”
Afficher plus (3)
“- la lettre de candidature et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, et l'habilitation du mandataire par ses...”
“- l'extrait K-Bis de la société,”
“- une attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validité.”
“- La déclaration du chiffre d'affaire des trois dernières années.”
Capacité technique et professionnelle:
“- le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (déclaration du candidat Dc2),”
“- attestations d'homologation des matériels (normes NF ou européennes),”
Afficher plus (2)
“- la documentation technique des mobiliers et matériels proposés,”
“- l'attestation de présentation des dispositifs proposés.”
Dépôts et garanties exigés:
“le titulaire du marché qui souhaitera bénéficier de l'avance visée à l'article 87 du Code des Marchés Publics devra produire une garantie à première demande...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“financement sur fonds propres de l'établissement.”
“Paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais prévus à l'article 98 du Code des Marchés publics (50 jours).”
Afficher plus (1)
“En vertu de l'article 97 du CMP, une avance sera versée au titulaire sauf renoncement de sa part dans l'acte d'engagement.”
“le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement.”
Autres conditions particulières:
“Le marché est traité à partir du logiciel Epicure+ et les fournisseurs devront télécharger gratuitement le logiciel leur permettant d'accéder à l'allotissement.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Service médical rendu (notamment références cliniques du produit, avis des utilisateurs, assistance technique proposée par le fournisseur...) (60)
2. Incidence économique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche, BP 40 252
Commune postale: Haguenau Cedex
Code postal: 67504
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“les contestations qui pourraient résulter du présent marché seront déférées devant le Tribunal administratif de Strasbourg, seul compétent, par voie de...”
Marché renouvelable
“deuxième semestre 2015”
Source: OJS 2014/S 156-280168 (2014-08-12)
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